Erreur du constructeur sur la notice descriptive

C'est bizarre sur ce forum beaucoup de personnes ont peur de leur constructeur.
Il y a un contrat de signé, il doit être respecté tout simplement.

Bonsoir, effectivement la dalle est précisée sur le contrat donc il vous la doit un point c'est tout, d'autant plus qu'il n'est pas stipulé sur les plans " dalle a charge client"

bonjour a tous et encore merci ,oui j'ai peur de la réaction de mon constructeur comme la dit GGRANGE un peu plus tôt dans un message il a eu le même problème et au final il n'a rien gagné car lors de la construction les contacts etaient tendus et ils ont laissé traîner le chantier jusqu'à la limite de la lois ,résultat 1500 euros gagné puis perdu en frais intercalaires .
j'ai appris ce matin qu'il a aussi le droit d'additionner les jours d'intempéries déjà 3 semaine pour et ce n'ai que le début pour nous avec la météo actuelle .
je voulais leur proposer de faire moitié moitié ,pour que cela passe mieux .qu'en pensez vous?ou payé le beton et lui la main d'oeuvre?
le probleme est de pesé le pour et le contre .Existe il des expert pour contrôler les notice descriptive et les plans?
merci a vous

pour les jours d'intempéries, encore faut il qu'il te transmette les justificatifs

bonjour,

stephplr77 a écrit:

pour les jours d'intempéries, encore faut il qu'il te transmette les justificatifs

+1
et même si tu paies le double, ce n'est pas çà qui suspendra la neige en plein ciel

nirvana a écrit:

bonsoir a tous je tiens a vous remercier pour tout vos éclaircissements j'ai vu le maire de ma futur commune aujourd'hui [color=#ff0000]il m'a confirmé que les papier de d'ouverture de chantier ont été fait en bonne et du forme. [/color]
pour ce qui est des plans il est stipulé simplement que les murets et la grille avaloire du sous sol n'est pas comprise.sinon rien d'autre.j'hesite encore a aller au clash avec le constructeur.encore merci.

Bonsoir



demandez quand même une copie de l' ouverture de chantier à la mairie!!!


cordialement

Alex

Tournesol a écrit:

lunik a écrit:

donnio57 a écrit:

Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?

non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!

C'est exact.

Bonjour Tournesol ,

Vous êtes sur de ce que vous annoncez ?

Tournesol a écrit:

lunik a écrit:

donnio57 a écrit:

Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?

non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!

C'est exact.

Nous n'approuvons pas, ni une proposition, ni l'autre, aucun document contractuel ne prévaut sur l'autre, et une clause qui le stipulerait à toutes les chances d'être déclarée abusive puisque ce fut le cas dans la décision bien motivée dans le procès qui nous a opposé à l'UMF (ex UNCMI) :

Attendu que certes la notice descriptive est plus précise dans la mesure où elle indique par exemple "les caractéristiques techniques tant de 'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble", informations que le plan ne peut contenir ;

Que cependant, la clause critiquée ne porte pas sur la précision de l'une ou de l'autre des pièces contractuelles, mais sur leur contradiction entre elles, c'est-à-dire sur une hypothèse où chacune des pièces comporte une information mais que ces deux éléments se contredisent, ou bien que l'une comporte un élément dont l'autre est dépourvu ;

Que faire prévaloir la notice, en cas de contradiction entre un élément figurant sur le plan et un élément figurant sur la notice, peut être tout à fait contraire aux règles générales d'interprétation des contrats et notamment à l'article 1162 du Code civil, le consommateur ayant pu être abusé par un élément visuel contredit par les mentions de la notice ;

Qu'ainsi ériger en principe contractuel la règle selon laquelle la notice prévaudra systématiquement sur le plan est constitutif d'une clause abusive au sens de l'article L.132-1 du code de la Consommation ;

(TGI Paris, 1ère Ch., 10 juin 2008,RG : 06/06466 , AAMOI c/ UNCMI)

Nous rappelons que ce jugement est définitif puisqu'après avoir tenté d'en faire suspendre l'exécution provisoire, l'UMF a renoncé à faire appel de cette décision. Vous noterez que le juge n'a pas exclu que le document prévalent soit l'un ou l'autre, l'article 1162 prévoyant que c'est celui qui est favorable au consommateur qui doit être retenu.

philippe29 a écrit:

Tournesol a écrit:

lunik a écrit:

donnio57 a écrit:

Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?

non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!

C'est exact.

Bonjour Tournesol ,

Vous êtes sur de ce que vous annoncez ?

+1

j'ai eu le cas sur un chantier où l'archi avait une incohérence entre plan et dossier DCE
les 2 etant contractuels (signés en même temps que le marché par les entreprises) ca a été la grosse merde, et au final y'a eu un petit rrangement financier (50/50)

bonjour je poste ce message pour vous dire que je suis actuellement en pleine reflexion je me suis renseigné aujourd'hui du prix du beton du treillis soudé et autres fournitures pour pouvoir faire le point et prendre une décision avant de rappeler le constructeur.je pense que je vais essayer de négocier du 50/50 pour ne pas avoir trop de soucies pour le reste du chantier.si je la fait moi meme cela devrai me coûter au alentour de 1500 euros si ce sont eux 2700 euros .dans tous les cas je tenais a remercier tout les gens qui ont posté des messages pour m'aider dans mes demarches.encore merci a vous

nirvana a écrit:

bonjour je poste ce message pour vous dire que je suis actuellement en pleine reflexion je me suis renseigné aujourd'hui du prix du beton du treillis soudé et autres fournitures pour pouvoir faire le point et prendre une décision avant de rappeler le constructeur.je pense que je vais essayer de négocier du 50/50 pour ne pas avoir trop de soucies pour le reste du chantier.si je la fait moi meme cela devrai me coûter au alentour de 1500 euros si ce sont eux 2700 euros .dans tous les cas je tenais a remercier tout les gens qui ont posté des messages pour m'aider dans mes demarches.encore merci a vous

Bonjour,
C'est dommage de laisser le cst prendre l'ascendant sur vous mais c'est votre choix,vous lui laissez la porte grande ouverte pour l'avenir
Cdlt

fleur a écrit:

nirvana a écrit:

bonjour je poste ce message pour vous dire que je suis actuellement en pleine reflexion je me suis renseigné aujourd'hui du prix du beton du treillis soudé et autres fournitures pour pouvoir faire le point et prendre une décision avant de rappeler le constructeur.je pense que je vais essayer de négocier du 50/50 pour ne pas avoir trop de soucies pour le reste du chantier.si je la fait moi meme cela devrai me coûter au alentour de 1500 euros si ce sont eux 2700 euros .dans tous les cas je tenais a remercier tout les gens qui ont posté des messages pour m'aider dans mes demarches.encore merci a vous

Bonjour,
C'est dommage de laisser le cst prendre l'ascendant sur vous mais c'est votre choix,vous lui laissez la porte grande ouverte pour l'avenir
Cdlt

+1

Mais je respect aussi , les choix de mener sont chantier sont libres .

Bonne continuation et à très bientôt