Permis refusé cause dépassement de surface de plancher

En fait c'est un detachement de parcelle, et le résiduel a construire est de 100m² ... le cos pour cette zone est de 0.07 dixit le PLU...

tien ça me fait penser que la maison déja construite sur la parcelle avant détachement n'est pas recente (environ 10 ans), la surface prise en considération pour calculer le résiduel à construire est la shon... mais est ce que cela ne devrait pas être la surface de plancher ? comme il y a une différence importante entre la shon et la surface de plancher ça permettrai d'avoir un résiduel plus grand. ?

explication en calcul ...
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surface terrain avant détachement : 4000m²
cos de la zone : 0.07
shon constructible : 280m² (je parle de shon car la construction est pré-surface de plancher)
shon existante : 180m²

shon résiduelle : 100m² -> converti en 100m² de surface de plancher depuis la reforme.

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mais est ce que ça ne devrait pas être :


surface terrain avant détachement : 4000m²
cos de la zone : 0.07
surface de plancher constructible : 280m²

surface de plancher existante : 160m² (j'extrapole... je ne connais pas le chiffre exact, mais c'est environ 10% de moins que la shon)

surface de plancher residuelle : 120m² (bon, on est pas encore au 130 mais on s'en rapproche)

bref, en gros, la mairie ne devrait elle pas prendre en compte la surface de plancher de la construction existante pour calculer le résiduel a construire plutot que la shon ?

Bah pour moi c'est comme ça qu'il faut calculer.

On utilise la règle existante et on fait le calcul.

Sinon ça n'a pas de sens.
C'est pour ça que toute l'après-midi, je ne comprenais pas vos discussions lol.

En tout cas en maths on utilise soit une règle soit une autre. Pas les deux, sinon ça fausse le résultat.

IrisdeMunich a écrit:

Bah pour moi c'est comme ça qu'il faut calculer.

heu c'est a dire "comme ça" ?

en déterminant la surface de plancher résiduelle a partir de la surface de plancher de la construction existante ou a partir de sa shon ?

jamis27 a écrit:

IrisdeMunich a écrit:

Bah pour moi c'est comme ça qu'il faut calculer.

heu c'est a dire "comme ça" ?

en déterminant la surface de plancher résiduelle a partir de la surface de plancher de la construction existante ou a partir de sa shon ?

A partir de la surface de plancher existante, mais ce n'est pas à la mairie de la calculer.

Brouuu a écrit:

jamis27 a écrit:

IrisdeMunich a écrit:

Bah pour moi c'est comme ça qu'il faut calculer.

heu c'est a dire "comme ça" ?

en déterminant la surface de plancher résiduelle a partir de la surface de plancher de la construction existante ou a partir de sa shon ?

A partir de la surface de plancher existante, mais ce n'est pas à la mairie de la calculer.

pfff ... c'est a qui ? moi? le vendeur du terrain ? la DDE ?

Tu calcules ta surface de plancher et tu la déclares... tout simplement.

Tu tiens compte des liens que les autres t'ont donné plus haut.

Tu reprends le PLU, tu calcules, et s'il y a réellement une incohérence tu vas les voir.

jamis27 a écrit:

Brouuu a écrit:

jamis27 a écrit:

IrisdeMunich a écrit:

Bah pour moi c'est comme ça qu'il faut calculer.

heu c'est a dire "comme ça" ?

en déterminant la surface de plancher résiduelle a partir de la surface de plancher de la construction existante ou a partir de sa shon ?

A partir de la surface de plancher existante, mais ce n'est pas à la mairie de la calculer.

pfff ... c'est a qui ? moi? le vendeur du terrain ? la DDE ?

A vous !

La mairie peut le faire si ils sont gentils, mais logiquement..

Donc si je reprend. le vendeur du terrain doit me donner une attestation de surface de plancher constructible pour le detachement de parcelle que je doit joindre a mon dépot de permis.. sur cette attestation, il doit figurer la surface de plancher deja construite et non la shon ...

bon je viens de vérifier et c'est bien noté "surface existante" sur l'attestation qu'il m'a donné ... donc a priori c'est mort aussi de ce coté la ... je l'appelerai demain pour être sur qu'il n'a pas juste fait une convertion sauvage SP = SHON, mais qu'il a bien recalculer entierement la surface de plancher de sa maison.

jamis27 a écrit:

Donc si je reprend. le vendeur du terrain doit me donner une attestation de surface de plancher constructible pour le detachement de parcelle que je doit joindre a mon dépot de permis.. sur cette attestation, il doit figurer la surface de plancher deja construite et non la shon ...

bon je viens de vérifier et c'est bien noté "surface existante" sur l'attestation qu'il m'a donné ... donc a priori c'est mort aussi de ce coté la ... je l'appelerai demain pour être sur qu'il n'a pas juste fait une convertion sauvage SP = SHON, mais qu'il a bien recalculer entierement la surface de plancher de sa maison.

Euh..
Il doit il doit... j'en sais rien.... vous pouvez le calculer. Une attestation de surface de plancher, c'est seulement pour quelques zones précises... genre ZAC, ZI et lotissements. J'en ai pas entendu parler pour des terrains de constructions individuelles.

Heu ... c'est moi qui bugge ce soir ou bien ?

c'est un détachement de parcelle .. donc la surface que je peux théoriquement construire dépend directement de la surface de la maison du vendeur du terrain ... et ça je ne peux pas la deviner.. ni meme la calculer, je dois juste m'assurer que sur l'attestation il a bien utiliser sa surface de plancher et non sa shon.

j'ai bon ou je suis a la ramasse ?

jamis27 a écrit:

Heu ... c'est moi qui bugge ce soir ou bien ?

c'est un détachement de parcelle .. donc la surface que je peux théoriquement construire dépend directement de la surface de la maison du vendeur du terrain ... et ça je ne peux pas la deviner.. ni meme la calculer, je dois juste m'assurer que sur l'attestation il a bien utiliser sa surface de plancher et non sa shon.

j'ai bon ou je suis a la ramasse ?

HAAAAAAAAAAAAA tu parlais de l'attestation de surface de plancher de sa maison à lui !
ok

Non c'est moi qui bug !

désolée !

Bonjour,
je ne sais pas trop ou poser cette question....je voudrai une maison de 170 m2 habitable avec la loi rt2012 (pas le choix!!...on viens de me faire des plans et je me retrouve avec 137 m2 habitable est ce normal???

Bonjour,


Bin non,
donc il faut changer de fournisseur ?

Eventuellement, c'est un problème de budget ? (au passage, 170m2 habitable, ça fait un peu plus en surface de plancher, donc architecte obligatoire....)

Je comprend pas qu avec notre demande de 169 m2 habitable on m enleve 33 m2 de quoi de murs??sans passé par un architecte je peux donc pas avoir une surface habitable de 169 m2?