Allée privée, ok pour négocier notre accès terrain ?

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pesmaker Picto info

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Le 27/02/2014 à 14h25 Env. 1000 message Loire Atlantique

Bonjour,

Nous sommes intéressé par un terrain en 2ème rideau mais cela oblige à créer un accès avec droit de passage SUR le terrain en 1er rideau. Cela est bien prévu sur le plan de bornage du terrain en premier rideau.

Mais sue le coté, il y a une allée privée ou nous voudrions juste avoir l'accès pour rentrer sur notre terrain et éviter de faire cette allée avec droit de passage.

Peux-t'on négocié avec le proprio à qui appartient cette allée (à acter devant notaire je suppose si l'affaire ce conclu) ?

Merci

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Odilon44 Picto info

Le 27/02/2014 à 14h32 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Bonjour

Bin oui, ça peut se négocier... Le voisin n'est pas obliger d'accepter puisqu'il y a déjà une autre possibilité de prévue. Si il accepte, il peut aussi demander une compensation.
Si il accepte un arrangement, forcément, il faut voir aussi avec le notaire, au moins pour acter cette servitude... (car si il revend, il revend la servitude aussi...)

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pesmaker Picto info

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Le 02/03/2014 à 10h28 Env. 1000 message Loire Atlantique

L'autre sujet sur la création d'accès n'est pas un doublon. J'ai séparer les 2 car peur que vous ne compreniez pas le sujet.

IL y a bien un accès à créer via l'autre terrain mais sur le coté de ces terrains il y a une allée privée qui serait bien pour notre accès et évité de passé par chez notre futur voisin

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