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Cave en limite de propriété

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Env. 10 message Isere
Bonjour,


Je débute la construction de ma maison (autoconstruction). Le terrassement à débuté cette semaine et je fais déjà face à un petit souci.


Ma maison sera implantée en limite de propriété avec mon voisin, nous serons mitoyen par le garage.
La maison de mon voisin est déjà construite depuis plus d'1 an et demi. Et lorsque nous avons commencé à creuser pour les fondations, nous nous sommes aperçu qu'il a fait une cave sous son garage en limite de propriété.

Pour faire cette cave, ils ont donc dû excaver une partie sur notre terrain pour faire le mur. (on voir sur la photo la position de la cave, avec le "film isolant")




On voit même la bande de terre plus "marron" qui a servi au remblais.

Sauf que maintenant, je ne peux pas faire ma fondation pour mon mur qui sera collé à son garage car on est plus sur la terre "dur" mais sur du remblais.


Mon maçon m'indique que la seul solution sera de faire une "poutre" (désolé si c'est pas le bon terme pour rattraper le sol "dur" et pouvoir monter le mur par dessus.


Ma question est donc la suivante. Est-ce que mon voisin avait le "droit" de venir excaver dans mon terrain? a-t-il le droit de faire une cave en limite de propriété?
Mon maçon m'indique que dans ces cas là, lui, laisse toujours au moins 1 mètre à partir de la limite de propriété. Est-ce une obligation ou plutôt une règle de l'art?


Il s'agit surtout d'avoir un peu d'éléments avant d'aller voir mon futur voisin. Je ne peux pas supporter le surcoût de maçonnerie que cela entraîne.
Sympa pour commencer une relation avec ces futurs voisins...


Merci à vous!!
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Citation: Est-ce que mon voisin avait le "droit" de venir excaver dans mon terrain?


Oui, il a le droit si il en fait la demande, sinon, non il n'as pas le droit.

Citation: a-t-il le droit de faire une cave en limite de propriété?


Oui, c'est bien là le problème. Il a le droit et le moyen le plus économique est de terrasser un talus chez le voisin.


Et ses fondations ne débordent pas chez vous ?


Est-ce que vous venez dans le même alignement sur l'arrière ?

Ce que vous pouvez faire aussi, c'est aller voir si il à bien déclarer cette cave dans son permis de construire à la mairie. S'il ne l'as pas fait, çà fait un moyen de pression.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
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Env. 10 message Isere
Richard45 a écrit:
Citation: Est-ce que mon voisin avait le "droit" de venir excaver dans mon terrain?


Oui, il a le droit si il en fait la demande, sinon, non il n'as pas le droit.


Le problème c'est qu'à l'époque où il l'a fait, le propriétaire du terrain était le lotisseur. Je ne suis pas sûr qu'il ait fait la demande...

Richard45 a écrit:
Citation: a-t-il le droit de faire une cave en limite de propriété?


Oui, c'est bien là le problème. Il a le droit et le moyen le plus économique est de terrasser un talus chez le voisin.


Et ses fondations ne débordent pas chez vous ?


On va dire que non, il a bien monté son mur à environ 5 cm de la limite de propriété. Ça a débordé légèrement à un endroit, mais mon maçon me dit qu'il pourra venir "gratter".


Richard45 a écrit:Est-ce que vous venez dans le même alignement sur l'arrière ?


Non, on sera légèrement décalé... bonjour l'étanchéité au niveau des toits également...

Richard45 a écrit:Ce que vous pouvez faire aussi, c'est aller voir si il à bien déclarer cette cave dans son permis de construire à la mairie. S'il ne l'as pas fait, çà fait un moyen de pression.


J'y vais ce matin pour vérifier.

Merci.
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