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Marché de travaux

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Env. 90 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Ma situation est la suivante:

1) Dossier PC réalisé et déposé par architecte.

2) Pour le point n°1), l'architecte a réalisé un plan au 1/100

3) Avec ce plan, j'ai fait faire les devis suivants:

-Gros oeuvre par une entreprise gle de bâtiment
- Menuiseries extérieures par une entreprise de menuiserie
- Plomberie, électricité, carrelage, cloisons, bref, tout le second oeuvre, artisan par artisan.

4) L'entreprise générale de bâtiment, qui va se charger du hors d'eau hors d'air, me propose de réaliser grtauitement le plan au 1/50 à partir de mon plan au 1/100.

LA question est la suivante: dois je considérer que c'est moi qui fournit le plan, ou bien que c'est l'entreprise qui le fournit?
Quel type de contrat s'applique à ma situation: CCMI avec fourniture de plan, CCMI sans fourniture de plan ou marché de travaux artisan par artisan ( y compris le gros oeuvre ) ?

L'entreprise de batiment me dit: on signe ce que vous voulez: marché de travaux ou CCMI ( rien signé pour l'instant ). On était parti sur marché de travaux mais ayant lu divers avis divergents sur le sujet, je me demande ce que dit la loi?

Apres, d'apres ce que j'ai compris, il vaut mieux signé un marché de travaux. DAns ce cas là : Que doit on mentionner sur un marché de travaux? Quelles sont les clauses particulières à prévoir pour bien se couvrir en cas de pépin?
Merci beaucoup pour vos lumières!
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Messages : Env. 90
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
Tu dois signer un CCMI, j'me suis fait avoir de ne pas avoir eu de CCMI
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
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Membre utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
le marché de travaux est relativement compliqué, il faut que tu te fasse assister.
le marché de travaux est un bon moyen pour controler les prix mais il faut vraiment tout prévoir sinon tu peut vite te retrouver avec des plus values.
il faut que tu fournisse les plans archis + une esquisse des plans techniques avec des dpgf (décomposition du prix global et forfaitaire) et des cctp (cahier des clauses techniques particulières) auquel tu rajoute un Règlement de la consultation, un acte d'engagement, un ccap (cahier des clauses administratives particulières), un planning prévisionnel......

tu paye au réel par contre c'est a dire que tu paye en fin de mois en fonction de situations d'avancement (avancement défini a chaque réunion sur un pv de chantier) de plus tu peut meme appliquer des pénalités de retard provisoires en fonction du planning.

toutes les pièces doivent etre signées et paraphées en bas de chaque page par tous les corps d'états.

c'est tres compliqué pour un particulier il faut vraiment se faire assister par quelqu'un qui s'y connait tres bien.
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Messages : Env. 3000
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Env. 90 message Bouches Du Rhone
Je croyais qu'un CCMI ( avec ou sans fourniture de plans ) n'entrait en compte que si l' entreprise faisait tout de A à Z ? Là elle ne fait que le hors d'eau hors d'air et tout le reste ce sont des artisans...

Je pense à un truc qui va peut être "me sauver" : l'étanchéité de la terrasse de l'étage , qui fait partie du gros oeuvre, sera réalisée par une entreprise spécialisée! Ouf, je pense donc qu'il s'agit faut faire des marchés de travaux!
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Messages : Env. 90
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Membre utile Env. 600 message Toulouse (31)
Une question : pourquoi ne pas avoir continuer avec l'architecte ? est-ce lui qui n'y tenait pas ? Il aurait maîtrisé les prix, les délais et la qualité de réalisation pour bien moins cher qu'un constructeur CMI...
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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
JackUzzi13 a écrit:Je croyais qu'un CCMI ( avec ou sans fourniture de plans ) n'entrait en compte que si l' entreprise faisait tout de A à Z ? Là elle ne fait que le hors d'eau hors d'air et tout le reste ce sont des artisans...

Je pense à un truc qui va peut être "me sauver" : l'étanchéité de la terrasse de l'étage , qui fait partie du gros oeuvre, sera réalisée par une entreprise spécialisée! Ouf, je pense donc qu'il s'agit faut faire des marchés de travaux!


Dans notre cas, nous sommes qu'en HE-HA, nous aurons dû signer un CCMI même avec la fourniture des menuiseries faite par nous-même

A voir si l'étanchéité permet de ne pas rentrer dans ce cadre...
Compromis terrain le 29 octobre 2008
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Membre utile Env. 600 message Toulouse (31)
De toutes façons, si le PC a été établi et déposé avec la signature de l'architecte, il ne peut y avoir en aucun manière fourniture du plan par l'entreprise...! C'est l'architecte qui a bien évidemment fourni le plan.
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Env. 90 message Bouches Du Rhone
Ha ok, merci archimaison...

Dans ma situation, tu me confirmes que je dois signer un marché de travaux avec l'entreprise de batiment ( ainsi qu'avec tous les autres intervenants ) ?

Pourquoi ne pas avoir continué avec l'architecte : tout simplement parce qu'il demandait 1500 euros HT pour faire le plan au 1/50 alors que l'entreprise de batiment va le faire à cette échelle gratuitement. Par ailleurs, nous avons tous nos devis lot par lot, donc le budget est globalement maitrisé. A nous de faire gaffe ensuite à ne pas trop débordé et rester vigilants en cours de construction.
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Messages : Env. 90
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Membre utile Env. 600 message Toulouse (31)
Eh oui, bien sûr, il faut signer un marché de travaux avec chaque artisan, un marché de travaux, ce n'est pas simplement un devis signé, mais un contrat où le caractère forfaitaire du prix est bien indiqué, c'est à dire un projet défini par des plans techniques et un descriptif complet et un planning avec pénalités de retard... entre autres ! Et on ne recompte pas après pour savoir s'il y a des + ou des - (sauf en cas de modification demandée par le client, bien sûr, et sauf après le résultat de l'étude de sol qui déterminera les fondations, nature et profondeur). Cela me paraît toujours bizarre qu'une entreprise réalise les plans et le descriptif technique pour construire, c'est donc elle qui définit ce qui est contractuel... Es-tu sûr que tout ce qui est nécessaire est bien compris ? Et bien prévu dans les règles de l'art ? Que le forfait est le meilleur rapport qualité/prix ? etc..
Dommage que les architectes délaissent souvent les maisons individuelles et les clients particuliers en général... Ils auraient pû apporter tellement plus en architecture, technique, maîtrise des prix et du chantier... pour un prix final souvent moins cher que quand il n'est pas là, mais ça on ne le sait qu'après.
En tout cas, bon chantier !
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