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Que faire si pas detude de sol?

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 3.117 fois
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Env. 50 message Marne
bonjour,
un peu perdue et un peu dépitée je ne sais plus a qui m'adresser. je vous explique :
Nous avons achetée une maison ossature bois qui a 1 an et demi, c'est une maison construite sur sous sol total. Peu de temps après avoir emmenagé nous avons eu de l'eau au sous sol, eau qui rentre par la chape au sol. Nous avons appeler le constructeur et le macon, et en ce moment meme le macon est entrain de nous refaire une chape supplementaire de 8 cm. Nous avons également appris que nous avions des sources sous la maison (bien entendu pas precisé lors de l'achat) et aucunes etudes de sol a été faite. Le macon vient carrement de me dire que pour lui il n'y aurait pas du avoir de permis de construire pour cette maison. Notre terrain est un terrain argileux (glaise). L'année dernière, ce meme macon a deja du intervenir car les anciens proprio avaient de leau jusquau genoux. il a donc passer un drain tout autour de la maison pour evacuer leau. ces détails là nous les avons appris apres avoir signé bien entendu. Quelqu'un peux me dire quels sont mes recours? Au niveau de la maison elle meme il sagit dune maison en ossature bois, nous n'avons que 20% dhumidité dans la maison alors que le sous sol en ruisselle de partout. nous n'avons pas daeration au niveau des fenetres et portes fenetres. J'ai l'impression que depuis 2 mois la maison ce fissure de plus en plus, meme au niveau des poutres. Je suis très très en colère d'avoir été dupée comme ca, bien entendu il y a toujours la garantie decenale, mais comment faire pour savoir si cette maison est viable? Une etude de sol netait elle pas obligatoire si effectivement il y a des sources sous la maison? contre qui puis je me retourner et surtout comment faire pour me retourner contre ces gens la? tout le monde se connait ici, constructeur, ancien proprio, agence immo et notaire ! Merci pour vos conseils.
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Messages : Env. 50
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Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis maison bois du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs bois de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs bois, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-60-devis_maison_bois.php
 
Env. 700 message Pas De Calais
Bonjour,
IL faut déclarer le sinistre à votre assureur, voir si il prend en charge l'expertise et faire jouer la décennale sur le constructeur pour mauvaise conception et pas seulement sur le gros oeuvre.
Deplus, c'est à vérifier mais peut être qu'un état des risques naturels et technologique devait vous être fournie avant l'achat.
De toute manière si vous prenez un avocat vous êtes certain d'avoir gain de cause. ( Il y a dole c'est à dire "mensonge" lors de la vente ce qui provoque la nullité du contrat.)

++
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Messages : Env. 700
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Membre super utile Env. 5000 message Aveyron
Bonjour ,



1/Legalement l'etude de sol est OBLIGATOIRE pour le constructeur.!

2/Cela veut dire que l'assureur decennale risque de se laver les mains du probleme puisque cela n'as pas ete fait dans les regles de l'art .

3/Mettez quand meme en route la DO que vous devez obligatoirement avoir.et ce le plus vite possible.

Pensez a votre securite.!!!

Tout cela risque de finir en correctionelle.

Avec a la clef un arrete municipale de peril pour votre maison si les fondations ne sont pas adaptees.
Conseil en éco-construction ,thermicien RT 2012,RE2020 ,C.E.P.H+


Guide forum construire tout savoir sur la RT 2012 http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_92,rt_2012.php
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 50 message Marne
oulala, tout ce que vous me dites me fait super peur. Je n'ai pas les moyens de prendre un avocat ni de faire une expertise des sols à ma charge. J'ai déjà pris contact avec le constructeur, bien entendu rien n'a ete formalisé par ecrit. Il a fait intervenir le plombier car nous avions des fuites par tout. il doit également venir prochainement car nous n'avons aucune aeration sur les fenetres et portes fenetres. ce qui engendre un taux dhumidité de 20%. ce qui est bizarre cest que lorsque jouvre les fenetres pour aerer mon taux dhumidité baisse encore plus, alors est ce vraiment un problème de ventilation? toutes les nuits j'ai de leau qui se forme sur les fenetres à l'interieur de la maison, cela coule sur les joints et provoque de la moisissure. Depuis quand poses ton des fenetres sans ventilation dessus? est ce legale?
jai également le macon qui est là pour refaire une chape au sous sol. jai peur que si je formalise les choses le constructeur se braque et refuse de faire quoi que ce soit. je n'ai aucune preuve ecrite sur les interventions qu'ils ont déjà effectuées avant que nous achetions, je ne vois pas comment je peux le prouver. nous avons appris tout cela verbalement pour le constructeur. nous avons egalement apris que sous la descente de notre garage ils avaient fait un puisard pour recolter leau qui est drainée autour de la maison, cela dégage une odeur de malade à en vomir ! Nous l'avons bien entendu appris apres avoir signé...comme tout le reste. Je ne sais pas à qui madresser, existe t'il une association? on ma conseillé l'ADIL mais je n'en ai pas dans ma région. On commence vraiment a deprimé, en plus de faire 200 km par jour pour aller travailler, il faut gerer tout cela, les nerfs commencent à lacher cest une horreur. Merci pour vos conseils.
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Messages : Env. 50
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Env. 50 message Marne
Pour répondre à Patate du 62, j'ai le certificat des risques naturels et technologiques, sur lequel tout est ok. mais est ce que ce certificat tiens compte des sources?
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Photographe Env. 200 message St Ursin (50)
philiu : dorenavant c obligatoire mais il y a 3 ans, ce n'etait pas le cas. lorsque nous avons construit mon constructeur nous l'a imposé pour une mob, et je ne regrette pas c'est plutot rassurant, cela est devenu obligatoire au moment du changement du pc.

alaska : renseignez vous auprés d'une association de consommateur, si le propriétaire vous a deliberement caché les vices, vous pouvez vous retournez contre lui ainsi contre l'agence si elle aussi le savait mais n'a rien dit. En tout cas pour la merule ça marche à voir pour les inondations.
notre MOB http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=55693
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Picto recompense Photographe
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De : St Ursin (50)
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Membre super utile Env. 5000 message Aveyron
Bonsoir amelie ,

Pourriez vous me donner les textes legaux sur lesquels vous vous appuyez.

Merci.
Conseil en éco-construction ,thermicien RT 2012,RE2020 ,C.E.P.H+


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Picto recompense Membre super utile
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Env. 500 message Deux Sevres
Bonjour,

En dehors des considérations des responsabilités liées à la construction (entre assureur et constructeur) , je pense qu'il faut aussi regarder du côté de l'ancien propriétaire et du vice caché. C'est un angle qu'il ne faut pas négliger pour arranger vos problèmes, et qu'il faut examiner rapidement car vous avez jusque 2 ans après l'achat pour attaquer le vendeur.

Aussi, si ce n'est pas déjà fait, envoyez tout de suite une lettre Recommandée A/R au vendeur pour lui signaler vos soucis et leur demander l'historique complet à ce sujet (ne mentionnez pas les dires du maçon pour voir s'ils reconnaissent d'eux mêmes ou non, plus tard ils pourront être confrontés au maçon qui a dû conservé une facture pour les contredire, le cas échéant).

Ce sont les articles 1641 à 1649 du Code Civil, çà peut aller jusqu'à l'annulation de la vente. Avec dommages et intérêts même si le dol leur frotte les moustaches, s'ils ont sciemment oublié de signaler ces histoires déjà vécues, même si elles étaient supposées réglées après la pose du drain. Ce genre de faits est suffisamment important pour qu'un juge reconnaisse que çà aurait dû être signalé par les vendeurs.
Master en Architecture
MOB BBC (CESI + chem. bois) - 96m² SHON
Compromis 04-03-2009
CCMI 09-04-2009
PC 25-05-2009
Prêt 06-2009
Terrain 24-08-2009
Chantier 27-10-2009
Réception 23-04-2010
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Env. 1000 message Moselle
djsebx a écrit:Bonjour,

En dehors des considérations des responsabilités liées à la construction (entre assureur et constructeur) , je pense qu'il faut aussi regarder du côté de l'ancien propriétaire et du vice caché. C'est un angle qu'il ne faut pas négliger pour arranger vos problèmes, et qu'il faut examiner rapidement car vous avez jusque 2 ans après l'achat pour attaquer le vendeur.

Aussi, si ce n'est pas déjà fait, envoyez tout de suite une lettre Recommandée A/R au vendeur pour lui signaler vos soucis et leur demander l'historique complet à ce sujet (ne mentionnez pas les dires du maçon pour voir s'ils reconnaissent d'eux mêmes ou non, plus tard ils pourront être confrontés au maçon qui a dû conservé une facture pour les contredire, le cas échéant).

Ce sont les articles 1641 à 1649 du Code Civil, çà peut aller jusqu'à l'annulation de la vente. Avec dommages et intérêts même si le dol leur frotte les moustaches, s'ils ont sciemment oublié de signaler ces histoires déjà vécues, même si elles étaient supposées réglées après la pose du drain. Ce genre de faits est suffisamment important pour qu'un juge reconnaisse que çà aurait dû être signalé par les vendeurs.

+1, c'est clair !
La vente s'est faite avec des vices cachés. La pause du drain par le maçon en est la preuve.
Tu peux, au minimum obtenir des domages et intérêts, au mieux faire annuler la vente.
Ton vendeur s'est moqué de toi. Ce n'est même pas à toi de t'occuper de l'étude de sol. Va simplement voir ton notaire.
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Env. 50 message Marne
Un grand merci à vous je vais de suite aller consulter ce texte de loi et croyez moi je ne vais pas me laisser faire. Je dois voir le constructeur cette semaine, je vais mettre les choses au clair avec lui et ensuite en tenir informé le notaire.

Merci beaucoup à vous et je vous tiens au courant de la suite des evenements.
http://mamaisondu51.canalblog.com/
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Env. 50 message Marne
Amélie50 a écrit:philiu : dorenavant c obligatoire mais il y a 3 ans, ce n'etait pas le cas. lorsque nous avons construit mon constructeur nous l'a imposé pour une mob, et je ne regrette pas c'est plutot rassurant, cela est devenu obligatoire au moment du changement du pc.

alaska : renseignez vous auprés d'une association de consommateur, si le propriétaire vous a deliberement caché les vices, vous pouvez vous retournez contre lui ainsi contre l'agence si elle aussi le savait mais n'a rien dit. En tout cas pour la merule ça marche à voir pour les inondations.


Depuis quand l'étude de sol etait elle obligatoire?
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Env. 1000 message Moselle
Alaska a écrit:Un grand merci à vous je vais de suite aller consulter ce texte de loi et croyez moi je ne vais pas me laisser faire. Je dois voir le constructeur cette semaine, je vais mettre les choses au clair avec lui et ensuite en tenir informé le notaire.

Merci beaucoup à vous et je vous tiens au courant de la suite des evenements.

Pourquoi tu consultes le constructeur, et pas la personne qui t'a vendu la maison ?
C'est lui qui est en cause, pour avoir masqué des vices cachés lors de la vente...
Pas le constructeur...
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Env. 50 message Marne
Alors comment expliquer en deux mots :

A chaque visite que nous avons fait avant de signer je n'ai jamais vu les vendeurs mais l'agence immobiliere et le constructeur.

Ce constructeur s'avère également avoir sa propre agence immobilière, donc en clair les frais d'agences ont ete partagé avec les deux.

Je n'ai vu le vendeur que le jour de la signature, jamais avant.

Pour moi c'est l'agence et le constructeur qui ont menti, même si le vendeur n'est pas neutre. Les trois sont responsables. Le constructeur d'autant car tout les defaults de la maison (et croyez moi il y en a beaucoup !!!!) ce sont à lui que je peux les reprocher il n'est pas normal qu'une maison d'1 an et 1/2 soit déjà autant fissurée, ai de la moisissure partout aux fenetres, ai les poutres qui craquent de partout.....

Pour le moment je ne sais pas encore contre qui me retourner, je vais effectivement faire le point avec le notaire.
http://mamaisondu51.canalblog.com/
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Env. 1000 message Moselle
Alaska a écrit:Alors comment expliquer en deux mots :

A chaque visite que nous avons fait avant de signer je n'ai jamais vu les vendeurs mais l'agence immobiliere et le constructeur.

Ce constructeur s'avère également avoir sa propre agence immobilière, donc en clair les frais d'agences ont ete partagé avec les deux.

Je n'ai vu le vendeur que le jour de la signature, jamais avant.

Pour moi c'est l'agence et le constructeur qui ont menti, même si le vendeur n'est pas neutre. Les trois sont responsables. Le constructeur d'autant car tout les defaults de la maison (et croyez moi il y en a beaucoup !!!!) ce sont à lui que je peux les reprocher il n'est pas normal qu'une maison d'1 an et 1/2 soit déjà autant fissurée, ai de la moisissure partout aux fenetres, ai les poutres qui craquent de partout.....

Pour le moment je ne sais pas encore contre qui me retourner, je vais effectivement faire le point avec le notaire.

Celui qui a apposé sa signature sur l'acte de vente, c'est le vendeur. C'est donc contre lui qu'il faut te retourner.
Le constructeur, tu n'en tireras rien, ormis du bla-bla. Ce n'est pas toi qui a signé son devis, et de toute façon il a des assurances pour se protéger.
Laisse tomber, concentre-toi sur le notaire et le vendeur, pour faire annuler la vente pour vices cachés.
Le vendeur peut difficilement argumenter qu'il n'était pas au courant, puisqu'il a fait poser un drain.
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Membre utile Env. 2000 message Boulange (57)
Une étude de sol n'est pas obligatoire mais elle est conseillée si on a pas d'autres d'informations sur le terrain.Dans un lotissement le lotisseur fait réaliser une étude de sol mais pas sur toutes les parcelles. Sur un terrain isolé si on ne fait pas cette étude, on se renseigne en mairie pour savoir ce qui pourrait se trouver à cet emplacement (carrière, décharge...). On demande au notaire le formulaire de renseignements d'urbanismes qu'il a du demander en mairie.
Dans votre cas pour une maison récente, il devrait y avoir des entreprises qui offrent une garantie décénale. Certe il n'ont pas à faire d'étude de sol.
Si le problème est une histoire de sources il faudra passer par un drainage périphérique de la maison.
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Picto recompense Membre utile
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De : Boulange (57)
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En cache depuis le vendredi 02 mai 2025 à 11h42
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