Mon recit ou petite galere pass foncier quoi faire

Suite a une annonce parue dans les DNA du mois de juin 2009 concernant l’achat d’un terrain avec construction d’une maison PAD stipulant en « PASS FONCIER » avec un lotisseur.
Après visite du terrain et discutions pour les petits changements( faire une ouverture sur la cuisine, changer la grandeur des fenêtres …) aussi autour des besoins énergétique de la maison qu’ il faudrait prévoir des énergies renouvelable, suivant les dire de l’agent la maison est bien prévue l’agent nous a mis en confiance sur la nécessiter de d’abord de monte un dossier pour le conseil général afin de savoir si nous pouvions avoir la subvention des 4000€ et prétendre a l’aide d’un 1% logement, Nous avons donc signé la réservation du terrain, les plans (sans nos changements) et pour la construction de la maison un contrat CCMI et une maitrise d’ouvrage on nous a fait signer les deux. Nous lui avons dit que financièrement cela allait être juste .
Puis vient les démarche auprès des banques( crédit agricole, CIC, crédit mutuel…..)qui il y a six mois ne s’avait pas grand-chose sur les formules Pass foncier. La seul banque qui voulait nous suivre a été le crédit foncier
Novembre 2009
acceptation du conseil régional pour les 4000€ de subvention dans la convention il est mentionné de fournir une attestation d’un organisme indépendant attestant que l’engagement de consommation énergétique correspondant à la norme THPE ou BBC . Je fournie une copie au lotisseur. Je ne lui en parle pas puisqu’ il nous avait confirmer par voie oral que la maison été dans las norme lors de la signature. Le permis de construire est attribue. Notre estimation des travaux est de 15 000€
Décembre 2009
Le crédit immobilier nous suit dans le dossier les seul qui veuille bien nous prête de l’argent et surtout qui connaisse le PASS FONCIER.
Taux endettement 32% mais avec taux de prêt modifiable.
Le dossier part chez domial
Janvier 2010
Le dossier est refusé chez domial pas trop de réponse claire sur le refus . Mais bon on recherche une nouvelle banque pour remonter un dossier
Nous somme les premiers au CIC a vouloir monter un Pass Foncier et nous arrivons a remonte un dossier ave plein d’embuche toujours en tenant le lotisseurs au courant de nos déboires.
Je découvre suite a une nouvelle version du Pass foncier que la maison pourrait passer de 19.6% a 5.5% de TVA.J’en avertis le lotisseur qui me fait un avenant au contrat .
Nous avons contacter le GIC pour les 30 000€ de prêts ils faut leur envoyer le dossier.
Mon dossier est prêt et je contact le GIC pour leur signaler l’arrive de mon dossier. Coup de matraque ! le GIC ne fait plus de Pass foncier pour les salarié ou l employeur ne cotisant pas dans le 1% logement, c’est notre cas
Février 2010
On recherche un autre 1% logement le cil du Rhin .
Entre temps la banque CIC est très pointilleuse et je les en remercie aujourd’hui .Quels sont les frais exact du notaire ? le notaire nous donne un premier devis, la banque a un doute sur l’estimation avant de s’avoir la somme exact, il se passe deux semaine.
La simulation du financement est prêt on peut aller la chercher .
Je la cherche ,je rentre je termine de recopier les chiffre dans les bonnes case du dossier puis coup de téléphone……le CIC il y a un soucis Somme nous propriétaire du terrain au début du prêt ou âpres ? Pour nous la réponse semblait évidente Mais il fallait redémarcher le notaire pour qu’il approfondisse ses recherches pour nous donner un devis exact ? deux semaine d’attente…………………………….
Le CIC nous propose une autre simulation avec les bonnes données du notaire bien sur la ! les chiffres explose puisque nous devons diminuer les 15 000€ de travaux de déco a 7000€ mais cela est supportable on est a 33% d’endettement.
Mars2010
Je recherche la simulation rebelote chiffre dans les mêmes case et la………………………………………………………………………………………….. coup de téléphone du CIC et la on en vient a mon soucis de cette affaire
« est ce que la maison est BBC ! »
« Mais oui ! puisque si elle n’est pas BBC je n’ai pas la subvention des 4000€ . »
J’appelle le lotisseur et il me dit que bien sur que non elle n’est pas BBC qu’il faudra 15000€ de plus pour la passer en BBC
Je ralle quand même un peu beaucoup puisque il le s’avait depuis le débuts qu’il faut une maison BBC pour garantir les subvention et prêt .
Et comme elle est pas BBC Nous avons pas droit au deuxième prêt a taux zéro !
On a simplement le sentiment d’etre tromper sur la maison !


Ma question est que puis je faire contre le lotisseur ?
Que peut me demander le lotisseur ?
Ai-je une marche de manœuvre pour négocier ? sachant que financièrement on i mets toutes nos économies !


Je vous donne les chiffres de la dernier simulation avec maison sans BBC

Terrain 19.6% 133700
Construction 5.5% 121466
Travaux 7000
Branchement 10000
Notaire 5440
Garantie 1290
Frais 500

Total 279396€


Apport 50 000
Subvention 4000

Total 54 000€


Total du financement bancaire 225396€
Dont 30000 du Pass-foncier
Soit 1027€ de mensualité soit 32% endettement