Tout à l'égout et impots

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 6.595 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

tortue Picto info

Auteur du sujet

Le 12/03/2010 à 12h44 Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse

bonjour tout le monde. Ca faisait longtemps hein? J'étais tranquille dans ma nouvelle maison (réceptionné en aout 2010), tout allait bien.

On a payé une partie de la TLE (décembre 2009 rendez-vous dans 18 mois pour la suite), on avait payé 1400 € pour le raccordement au tout à l'égout pendant la construction et........ ce matin le drame: 1400 € réclamé par les impots pour le tout à l'égout. Oh c'est quoi ça??? une taxe? On le paye combien de fois le tout à l'égout???? J'y comprends plus rien! C'est normal? Y'a encore des trucs à payer???

Inutile de vous dire que j'ai pas les 1400 € et que je suis dans une mouise pas possible si je dois les payer!

Merci pour vos explications.

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Pourquoi ne pas s'adresser à un courtier ?

Sur ForumConstruire.com, il y a une section "crédit immobilier" qui permet d'entrer facilement en contact avec un courtier en crédit immobilier. C'est gratuit et ça permet de comparer les taux de toutes les banques. De plus, dans certains departements, le formulaire calcule aussi les prets aidés !

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/credit_immobilier/

missflorine Picto info

Le 12/03/2010 à 13h24 Photographe Env. 2000 message Isere

Bizarre qu'il vous demande exactement la même somme, je pense que tu devrait leur téléphoner et leur dire que tu as deja payer la TLE (justificatif) et leur demander à quoi correspond cette nouvelle somme d'argent.

Citer

Photographe

Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

thunderdarkdevil Picto info

Le 12/03/2010 à 13h26 Photographe Env. 600 message Ville Sur Jarnioux (69)

Salut,
Sur l'accord du PC, il y avait une somme d'indiqué ?
Peut être une erreur des impôts, dans ce cas, autant les appeler directement, si pas d'erreur, voir éventuellement avec eux si un échelonnement est possible ?
Bon courage
A++

Citer

Photographe

Messages : Env. 600
De : Ville Sur Jarnioux (69)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

tortue Picto info

Auteur du sujet

Le 12/03/2010 à 13h42 Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse

bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.

C'est clair que dès que je rentre ce soir je fouille mes papiers pour voir exactement ce que j'ai payé et j'appelle les impots lundi mais bon, gros flippe tout le weekend quoi......

A votre avis y'a rien d'autre encore à payer??? plus d'autres surprise à part l'autre moitié de TLE dans 1 an 1/2?

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

° Marie ° Picto info

Le 12/03/2010 à 14h00 Env. 100 message Lyon (69)

oh lala 2 fois la taxe de raccordement aux égouts, j'espere que c'est une erreur Ohmy

26/02/10: coup de coeur pour THE terrain ~~ 03/03: compromis ~~ 06/03: CCMI ~~ 25/03: dépot PC ~~~ 28/04: Pret 03/05: complément PC ~~ 15/05: PC accordé ~~ 16/07: Propriétaire du terrain ~~ 30/08: début du chantier ~~ Remise des clés: 11/02/11

Citer

Messages : Env. 100
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Morana Picto info

Le 12/03/2010 à 17h07 Env. 300 message Vienne

tortue a écrit:bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.

C'est clair que dès que je rentre ce soir je fouille mes papiers pour voir exactement ce que j'ai payé et j'appelle les impots lundi mais bon, gros flippe tout le weekend quoi......

A votre avis y'a rien d'autre encore à payer??? plus d'autres surprise à part l'autre moitié de TLE dans 1 an 1/2?

Tu ne confondrais pas la TLE avec la PRE ?

La Participation au Raccordement à l'Egout est il me semble à payer à l'ouverture de chantier et ce, en une seule fois.

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

semal

Le 12/03/2010 à 17h28 Env. 100 message Semalens...(81)...tarn (81)

Je pense qu'il y a 2 taxes aussi , TLE plus 2/3 autres taxes diverses qui font entre 1000 et 1500€ ,
puis le raccordement a tout a l'égout qui est de 1500€ environ aussi.

Compromis en cours...
Prêt immo en cours...

Citer

Messages : Env. 100
De : Semalens...(81)...tarn (81)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

tortue Picto info

Auteur du sujet

Le 14/03/2010 à 13h27 Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse

coucou.

Alors il s'agit de "participation taxe assainissement" 1429,86 €. C'est un truc qui est du au début des travaux d'après ce que j'ai pu lire sur internet. Il semblerait donc que c'est bien ce que j'ai payé cet été lors de l'installation du tout à l'égout! Lundi j'appelle les impôts de toute façon pour en avoir le coeur net!

Quelqu'un a reçu un truc d'assainissement à payer après son installation dans la maison?

Merci de votre aide.

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 15/03/2010 à 09h16 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Autre post.....même combat

!!.....même si on est déjà en route vers le futur...dépassé

Citation de tortue....qui avance donc à grands pas

!!!

"bonjour tout le monde. Ca faisait longtemps hein? J'étais tranquille dans ma nouvelle maison (réceptionné en aout 2010), tout allait bien."

veromayl77 a écrit:Merci Jack, elle est à payer dès maintenant ?

Le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (ouf!!!) a précisé que "si pour la PAE (art L 332-10 CU) les délais de recouvrement ne peuvent être décomptés qu'à partir du commencement des travaux qui ont fait l'objet de l'autorisation, une telle disposition restrictive n'existant pas en matière de PRE, cette participation peut être mise en recouvrement dés la survenance de son fait générateur, sans attendre la réalisation des travaux (JO Sénat du 24/09/2009)".
Le 22/10/1980, le CE a émis un avis contraire (paiement à partir du commencement des travaux) -SCI centre commercial d'Avignon Sud "Mistral 7"-
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

tortue Picto info

Auteur du sujet

Le 15/03/2010 à 14h03 Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse

hihihi ça m'a perturbé! Evidemment j'ai réceptionné en aout 2009. Ma voiture n'est pas celle de retour vers le futur.

Bon après enquête auprès des impots il s'avère que c'est une erreur! J'ai payé cet été sous le prénom de mon mari, et là on a reçu à payer avec mon prénom. Ils nous avaient ouvert 2 dossiers l'un pour monsieur, l'autre pour madame (le permis étant aux 2 noms). Ils rectifient immédiatement en détruisant mon dossier et m'invitent à ne pas payer dès qu'il y a mon prénom sur un avis de paiement. OUF!

Merci pour votre aide et pardon pour mon étourderie.

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

nouvelle501 Picto info

Le 12/04/2010 à 18h55 Env. 50 message Manche

tortue a écrit:bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.

sur notre pc il ni a aucun montant c'est normal???? je ne vois pas ou regarder... je dois regarder sur le dossier du pc qu on a rempli ou alors si l accord du pc???

merci pour vos réponses