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Terrain non viabilisé et permis ?

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Env. 90 message Aube
Bonjour,
En discutant hier avec un ami il nous dit qu'il a été tres enbété pour obtenir son permis de construire sur un terrain qui n'était pas viabilisé , il y a deux parcelles la sienne et une autre qui n'est pas encore vendue mais qui est à la vente . On ne voulait pas lui délivrer son permis car son terrain devait etre viabilisé , hors le proprio ne voulait pas le viabiliser finalement non sans mal il a réussit a obtenir son permis ca a été tres long !

Nous nous devons déposer notre permis lundi , pour un terrain qui n'est pas viabilisé la différence avec lui c'est que la damme qui nous vend le terrain a une grande parcelle de 4000 M et ne nous vend que 1300 M le reste elle ne le vend pas maintenant !
Je panique en me disant que vont il etre chiant avec nous car le terrain n'est pas viabilisé personne ne nous a parlé de ca jusqu'à présent ,mais la on panique un peu !

Avez vous des infos la dessus de source sure ?? car sinon tout tombe a l'eau la proprio ne veut pas faire de frais supplementaires elle ne voudra pas le viabiliser et moi je ne vais pas viabiliser un terrain qui n'est pas a moi (car si je n'ai pas mon permis de construire car le terrain n'est pas viabiliser je n'ai pas le terrain puisque j'ai une clause dans mon compromis pour avoir mon permis, bref c'est le chat qui se mort la queue )

J'espere paniquer pour rien !! mais SVP si vous avez des infos dites moi expliquez moi ! merci !!

Par contre autre info sur le permis si mes souvenirs sont bons l'archi en remplissant les papiers a coché une case lotissement car on est en effet pas isolé il y a d'autres maison autour il ne faudrai pas que cette case "coince" !! qu'en pensez vous !!

J'attend vos réponses av ec impatience !
Messages : Env. 90
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 900 message Rhone
nous on a obtenu notre permis alors que le terrain était en train d'être viabilisé
Messages : Env. 900
Dept : Rhone
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Photographe Env. 2000 message Isere
Normalement si vous achetez un terrain non viabilisé c'est à vous de le viabilisé.
Et cela à un coût ! L'avez vous prévu dans votre budget construction ?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe pro Env. 2000 message Nord De La Haute-marne (52)
Je ne vois pas en quoi c'est un problème en fait... Tu achètes ton terrain constructible: c'est toi qui le viabilise!

Si la DDE pose des soucis, dans ce cas il faudra peut-etre faire les travaux de viabilisation avant le permis de construire à ta charge! (ce que je veux dire c'est que la personne qui vend, qu'elle vende tout ou qu'une partie, viabilisé ou non, c'est pas son probleme..elle te vend non viabilisé donc à toi de faire les demarches jvois pas pk la DDE voudrait que ce soit elle ou pas..à la fin ca change rien)

Le seul truc que je sais c'est que sur lepermis de construire que moi j'ai déposé, il y a les emplacements des compteurs, eaux pluviales etc..et ça doit être pour ça qu'ils veulent déjà que ce soit viabilisé..enfin j'imagine.

Sinon la case "lotissement" servira surement pour les contraintes liées àa contruction elle-même suivant le pLU de ce lotissement. (par exemple ds le nôtre on a droit qu'à des fenetres moins larges que hautes et un toit de 25%, etc)

Bon courage..je suis sûr que tout va rentrer ds l'ordre!
Ceridwenn
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 2000
De : Nord De La Haute-marne (52)
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Photographe pro Env. 2000 message Nord De La Haute-marne (52)
missflorine a écrit:Normalement si vous achetez un terrain non viabilisé c'est à vous de le viabilisé.
Et cela à un coût ! L'avez vous prévu dans votre budget construction ?


oui c'est un budget! D'ailleurs leprix de tonterrain doit s'en ressentir par rapport au prix des terrains du lotissement à coté je pense
Ceridwenn
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 2000
De : Nord De La Haute-marne (52)
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Env. 90 message Aube
Oui nous avons tous prevu dans le budegt pour la viabilisation avec devis à l'appui . mais j'espere juste que il n'y a pas de loi disant que le terrain doit etre viabilisé pour avoir le permis de construire.

Apparament cette loi existe mais a partir de deux terrains (lotissement), avant c'était trois terrains . hors moi il n'y en a qu'un a la vente donc j'espere que ca ira je sais pas ou je pourrai avoir des renseignements de source sure sachant que je ne veut pas alerter la mairie ni la dde sur mon cas particulier je ne voudrai pas soulever un lievre !!!
Messages : Env. 90
Dept : Aube
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Photographe Env. 2000 message Isere
La loi existe pour un lotissement car il faut que le lotisseur (vendeur du lotissement) doit avoir fini la viabilisation.
Ca ne concerne pas les terrains acheté aux particulier.

Et si vous avez deja tout budgeter et fait les devis alors je pense pas qu'il y ai de soucis ;)
Picto recompense Photographe
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Photographe pro Env. 2000 message Nord De La Haute-marne (52)
Je suis du même avis que Miss florine!
Comme je l'ai dit le seul problème vis-avs du permis de contruire serait qu'il faudrait que les compteurs etc apparaissent sur les plans.
As-tu déjà contacté mes entrerpises pour la viabilisation?
Tu avais deja lancé la demande de PC?
Ceridwenn
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 2000
De : Nord De La Haute-marne (52)
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En cache depuis le jeudi 12 décembre 2024 à 23h34
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