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Clauses suspensives compromis de vente terrain

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Super bloggeur Env. 400 message 21-cote D'or (21)
bonjour, nous allons signer demain chez le notaire et je voulais quelles clauses suspensives seraient bien qu'il y ait
d'avance merci pour vos réponses
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : 21-cote D'or (21)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 469 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Isere
Clauses suspensives : Le permis de construire, le prêt bancaire.

Après tout depend le terrain ou la construction il peut y en avoir d'autres.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message 21-cote D'or (21)
Merci Missflorine
Donc c'est pour l'achat d'un terrain, comme écrit dans le titre, pour construire une maison par la suite.
C'est un terrain en lotissement, avec le pass foncier. il y aura en tout 8 maisons dans ce lotissement.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : 21-cote D'or (21)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 2000 message Isere
Alors fais spécifier que le prêt est un pass foncier.
Picto recompense Photographe
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Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message 21-cote D'or (21)
Pour la spécification du terrain en pass foncier c'est bon, le notaire attendait la confirmation que le terrain soit bien en passe foncier pour le RDV.
Pour les closes y en aurait il d'autres qui sont indispensable ou fortement conseillées ?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : 21-cote D'or (21)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 100 message Pres D'orleans (45)
si c'est pas trop tard obtention du certificat d'urbanisme pour savoir s'il est constructible (démarche du vendeur) , obtention du permis de construire (et oui si votre projet ne colle pas au terrain)
attention au delai d'obtention de tourt ces documents vous pouvez mettre un delai pour le CU pour que ca aille vite (delai administratif c'est deux mois donc demander 3) ,
pret ne mettait pas la mention "par au moins trois banque" car si votre projet est trop couteux plus facile d'obtenir un refus de prêt d'une banque et pas de trois !
et prevoyer dans le contrat une date de signature meme aproximative (en mois) pour la signature de l'acte ...
voilà de ce que je me souviens...
attention la description du terrain (plan de bornage ou m2) adresse....
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Pres D'orleans (45)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message 21-cote D'or (21)
Merci beaucoup pour vos aides,
Nan, il n'etait pas trop tard, je vais signé de se pas
Encore Merci
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : 21-cote D'or (21)
Ancienneté : + de 15 ans
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