Arbres sur le terrain

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.098 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Zircon Picto info

Auteur du sujet

Le 08/10/2005 à 23h48 Env. 50 message

Une petite question aux amis du forum.

J'ai un terrain qui comptent un cartains nombre d'arbres. Chêne et frêne. Mais surtout des chênes.

Je vais en abattre 5 . Ils sont au milieu des fondations et cela me coûterai un peu cher de construire autour. Quoique cela doit être sympa. Tongue

J'en ai trois ou quatre devant la futur maison et 6 au fond du terrain. Environs à 30 m de l'arrière de la maison.

J'ai vraiment envie de les garder .Cela donne un cachet à l'ensemble.

Ma questions est.

Avoir des arbres aussi haut environs 6 à 10 m est il une grosses contraintes par rapport au plaisir qu'ils apportent.

Et quels sont mes devoirs vis à vis des mes voisins.

tempêtes, foudre, dégât potentiel, feuilles etc...

Merci pour les réponses

Maître d'ouvrage maison sésame
Départ construction Novembre 2005
Gros oeuvre finie pour le 23 décembre
Toiture finie Janvier 2006 Hors d'air 9 fevrier 2006
Fin cloison 23 fevrier, actuellement enduit et elec
On continue à être sur la bonne voie

Citer

Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis paysagiste du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de paysagistes de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les paysagistes, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-47-devis_paysagiste.php

ace41

Le 09/10/2005 à 13h58 Env. 1000 message Val De Loire

Pour les voisins, prends connaissance des articles suivants du code civil :

Article 671

Il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement existants, ou par des usages constants et reconnus, et à défaut de règlements et usages, qu'à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations.
Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers, de chaque côté du mur séparatif, sans que l'on soit tenu d'observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser la crête du mur.
Si le mur n'est pas mitoyen, le propriétaire seul a le droit d'y appuyer les espaliers.

Article 672

Le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à une distance moindre que la distance légale, soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée dans l'article précédent, à moins qu'il n'y ait titre, destination du père de famille ou prescription trentenaire.
Si les arbres meurent, ou s'ils sont coupés ou arrachés, le voisin ne peut les remplacer qu'en observant les distances légales.

Article 673

Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.
Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative.
Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible.