Terrain en vue

Bonjour,

Vous voulez savoir si votre projet de construction est compatible avec le règlement du lotissement, alors décrivez votre projet et communiquez les points du règlement qui vous paraissent obscures.

Cordialement.

+1

Nonpas le CU car il n est que la 1ere partie preleminaire du permis d'amenager ......par contre vous pouvez le consulter en mairie ..........
Generalement le cahier des charges reprend le PLU............

Pour les possibilités maximales d'occupation des sols nous avons:
- COS: pas de prescription
- depassement de COS: sans objet

j'ai du mal a savoir si on a aucune limite ou si on doit aller les demander ailleurs.

autres point que j'ai du mal a visualisé:
- la hauteur relative de tout point de la construction ne doit pas excéder le double de sa distance horizontale a la limite séparative et ne doit pas excéder sa distance horizontale a l'alignement opposé de la voie public

- dans le cahier des charges pour la vente il y a une clause dans laquelle il est annoncé que jusqu'a la fin de la vente et avec l'accord des 3/4 des acheteurs ils peuvent se permettre de modifier sans que les autres acheteurs puissent râler...est ce que c'est très légal??


et pour finir la village dans lequel se toruve le terrain et un ancien village ùinier comment être sur qu'il n'y avais pas de mine en dessous même si elles ont étés bouchées??

merci encore de vos réponses

pour aller plus vite demandez un rdv avec le service d'urbanisme de la mairie du terrain
vous aurez normalement toutes vos reponses

les "sans objet" signifie peut etre que le reglement de lotissement n'impose rien, mais y'a le PLU a prendre en compte !

je pense que c'est ce qu'on a ,
on a une hauteur de maison a pas depassé, 5 metres entre le voirie et la maison, 3m avec les voisins sauf si construction en limites separatives..ect
c'est bien du PLU ça non?? (oui je commence )

Bonjour,

En ce qui concerne les points non précisés dans le règlement du lotissement, il vous faut consulter et vous conformer au règlement de zone.

La clause précisant les conditions d'une éventuelle modification du règlement du lotissement est d'usage courant. Quand cette modification intervient c'est le plus souvent afin de rendre certaines obligations moins restrictives.

En ce qui concerne le sous-sol, demandez au vendeur l'étude géologique et consultez l'autorisation de lotir.

Cordialement.

Bonjour,

Pour ma part, je suis allé voir mon constructeur avec PLU, code du lotissement et etude de sol (celle demandée pour la voierie, mais une des 5 fouilles prévues pour tout le lotissement était sur ma parcelle )
Je lui ai donné une copie de chaque

J'ai vu dans un recit de construction qu'un permis de construire avait été refusé car les portes de garages n'etaient pas alignés avec la porte d'entrée....
Comment savoir si c'est autorisé?? dans le reglement du lotissement ??
merci

Servane/Aurélien a écrit:

J'ai vu dans un recit de construction qu'un permis de construire avait été refusé car les portes de garages n'etaient pas alignés avec la porte d'entrée....
Comment savoir si c'est autorisé?? dans le reglement du lotissement ??
merci

Bonjour,

De mémoire c'était dans une zone batiments de France.

ça me rassure a J-1 du RDV et apres reflexion sur les plans...j'ai eut un coup de stress!!!

Servane/Aurélien a écrit:

ça me rassure a J-1 du RDV et apres reflexion sur les plans...j'ai eut un coup de stress!!!

Faut retrouver le récit qui va bien pour vérifier.

Je vais essayé car j'ai l'adresse du blog mais plus celle du recit :P

EDIT: c'etait un site classé avec fouille archeologique...