Conformité : point de départ des 10 ans
Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.525 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
3 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Bonsoir à tous,
Malgré mes recherches je ne suis pas arrivée à trouver une réponse.
J'aimerai bien comprendre
.
Le certificat de conformité est directement lié à la déclaration d'achèvement des travaux. Ok
Mais, j'ai pu lire notamment sur ce forum, que l'intérêt était surtout dans le cas d'une revente dans les 10 ans, et qu'après 10 ans, la conformité est acquise.
Il y a une chose que je ne comprends pas du tout : si pas de DDAT, pas de conformité possible. Et alors d'où part le délai de 10 ans? De la déclaration H1, d'un délai après l'obtention du permis, de la durée de la DROC?
Bref, je suis complétement perdue.
J'espère que j'ai été claire, sachant que dans mon esprit ça l'est pas vraiment
Merci de votre aide.
Malgré mes recherches je ne suis pas arrivée à trouver une réponse.
J'aimerai bien comprendre
.
Le certificat de conformité est directement lié à la déclaration d'achèvement des travaux. Ok
Mais, j'ai pu lire notamment sur ce forum, que l'intérêt était surtout dans le cas d'une revente dans les 10 ans, et qu'après 10 ans, la conformité est acquise.
Il y a une chose que je ne comprends pas du tout : si pas de DDAT, pas de conformité possible. Et alors d'où part le délai de 10 ans? De la déclaration H1, d'un délai après l'obtention du permis, de la durée de la DROC?
Bref, je suis complétement perdue.
J'espère que j'ai été claire, sachant que dans mon esprit ça l'est pas vraiment
Merci de votre aide.
0 
Photographe
Voir la fiche
message
Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Bonjour à tous,,
Personne ne sait ou je ne suis pas claire, ou les deux
Personne ne sait ou je ne suis pas claire, ou les deux
0 Photographesalut matou,
moi non plus c'est pas clair tout ça, la réponse m'intéresse aussi
moi non plus c'est pas clair tout ça, la réponse m'intéresse aussi
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]
0 Super photographeCoucou Lebourdon,
Je me sens moins seule d'un coup
Je me sens moins seule d'un coup
0 Photographe 0 Membre super utile 0 BloggeurBonsoir
Merci Bred et jean-Loup pour ces débuts de réponse, mais je n'ai toujours pas de certitude
D'autres avis ou expériences
Merci Bred et jean-Loup pour ces débuts de réponse, mais je n'ai toujours pas de certitude
D'autres avis ou expériences
0 PhotographeBonjour à tous,
Encore un petit
Encore un petit
0 Photographet'es pressée de revendre Matou
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]
0 Super photographe Ca va pas, non 
Mais je voudrais comprendre
0 PhotographeEn cache depuis le lundi 17 février 2025 à 06h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Le batigaz n'est plus ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
Nouvelle question sur Bt 01
9 réponses Forum Administratif et financement -
Vente sans certificat de conformité
4 réponses Forum Administratif et financement -
Conformité et PTZ
2 réponses Forum Administratif et financement -
Problème d'implantation d'une maison
9 réponses Forum Administratif et financement -
Gros doute sur la conformité....
5 réponses Forum Administratif et financement -
Pret 0% et certificat de conformité
3 réponses Forum Administratif et financement -
Quelle maison pour les voisin ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
Quand demander la conformité?
6 réponses Forum Administratif et financement
