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Plus value ou pas plus value sur echange terrain

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Env. 80 message Kingersheim - 68 (68)
Bonjour a tous let toutes,

Donc je me lance,
J'ai hérité un terrain de mon père que nous avons estimé a 1000 €l'are ( terrain agricole de 10 m * 90 m ). Je vais echanger une partie de mon terrain avec une tierce personne qui a aussi une bande en longueur pour obtenir 2 parcelles constructibles plus ou moins carrées.
Ma question est la suivante, comme d'après ce que j'ai compris un échange est une double vente, si l'on échange nos parcelles à 1000 € l'are, je n'aurais pas de plus value, mais mon voisin aura-t-il une plus value s'il revend le terrain? Actuellement il lui appartient depuis plus de 20 ans.

Quel est a votre avis le meilleur moyen de s'échanger ces parcelles en payant le minimum?

Merci pour vos lumières
Stéfanou
Messages : Env. 80
De : Kingersheim - 68 (68)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Env. 80 message Kingersheim - 68 (68)
ce qui m'inquiète c'est de savoir si un échange est considéré comme une vente.
Dans mon exemple, le voisin avait un terrain depuis 20 ans, il échange avec moi une partie du terrain puis veut revendre la nouvelle parcelle crée.
Cas 1 : échange pas considéré comme vente, comme il avait son terrain depuis 20 ans , pas de PV
Cas 2 : échange = vente, on échangera la parcelle pour 1000 € de l'are, il revendra pour 15000 l'are et il paiera un PV de 35% sur (15000-1000)

Mon raisonnement se tient, quelqu'un peut-il me dire si le cas 1 ou 2 s'appliquera ?

Merci d'avance
Messages : Env. 80
De : Kingersheim - 68 (68)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Les 2 mon capitaine ! puisque les 2 cas vont s'enchainer.
Ton cas 1 : c'est votre échange ou vente sans PV puisqu'il est proprio de son terrain depuis longtemps et que toi, tu 'vends' au prix estimé de l'héritage. Après, il y a l'enregistrement de la nouvelle partie de parcelle au nom de chacun.
Ton cas 2 : un monsieur acquiert une parcelle à un prix et la revend dans la foulée avec un bénéfice il sera donc taxé sur la plus value.
Même si c'est cela passe en échange il y aura forcement un prix estimé pour payer les droits d'enregistrements. Et après, pour les impots il est nouvel acquéreur d'une parcelle donc si vente : date vente - date acquisition < 15 ans = plus value.
Pour éviter cela : à part une solution 'tordue' vue de l'extérieure je ne vois pas : ton voisin vend sa bande comme elle est il ne paie pas de plus value et le nouvel acheteur fait échange avec toi ; tu devrais poser la question à un notaire, en campagne ils ont l'habitude.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le mardi 12 novembre 2024 à 11h23
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