Choix d'un terrain sur lotissement livré dans plusieurs mois

Normalement, un réglement de lotissement fixe les règles.

A consulter absolument avant d'aller plus loin.

A bientôt!

merci pour votre reponse.

effectivement, cela a fait partie de mes premieres questions...mais comme le lotissement n'est pas encore debuté (il n'y a que les plans de deposés et d'officiels), on m'a repondu que le reglement n'est pas encore sorti. Est ce normal (a mon sens oui, mais bon...) ?

Bonjour,

+1 pour le règlement de lotissement, en plus du PLU
(genre si vous voulez faire une maison avec un toit terrasse ou une MOB, c'est pas toujours permis...)


Vous pouvez bien évidemment, réserver un terrain avant la livraison,
signer le compromis je pense
l'acheter je pense pas...
comme vous ne pourrez obtenir de permis de construire tant qu'il n'est pas fini de lotir...

Normalement, il n'y a pas de souci d'obtention de permis en lotissement, si vous respectez bien toutes les règles du PLU et du règlement, mais ce n'est pas mal de mettre la condition suspensive d'obtention du permis dans le compromis

Ainsi, ça ne permet de n'acheter le terrain "qu'au dernier moment", avant de démarrer les travaux
et ça peut être pas mal de démarrer le crédit "le plus tard possible", surtout si vous avez des frais intercalaires....


Bonne continuation

Nimai a écrit:

merci pour votre reponse.

effectivement, cela a fait partie de mes premieres questions...mais comme le lotissement n'est pas encore debuté (il n'y a que les plans de deposés et d'officiels), on m'a repondu que le reglement n'est pas encore sorti. Est ce normal (a mon sens oui, mais bon...) ?

Ah bon?
je pensais que c'était une condition péalable à la délivrance d'un permis de lotir ou d'amménager?

bon alors pour la petite histoire, j'ai appelé le lotisseur directement, et ils m'envoient le reglement par courier... voila deja un truc que le type de l'agence avait donc la flegme de faire... j'en ai profiter pour questionner le lotisseur sur les arbres presents sur le terrain, car l'agence m'avait dit que ce dernier s'occuper de couper tous ceux qui nous generaient... (et ca, ca me semblait un peu louche). --> le lotisseur me confirme bien que les arbres NE seront PAS coupés par eux et qu'ils se contentaient de nettoyer autour. cool....

Du coup, le prix grimpe et la note me semble salée au final...

bonjour,

livraison dans 3 mois si c'est encore une forêt... m'étonnerait ; les travaux démarreront certainement quand la plupart des lots seront vendus et là, les gens sont en wouacances

lorsque je parle de livraison, c'est uniquement les terrain. Ces derniers etant libres de constructeur, les maisons ne commenceront pas dessuite, c'est sur !

ce que le lotisseur doit faire avant de livrer les terrains, c'est la realisation des parties communes (route centrale, lampadaires, ...) et les viabilisations. Cela vous semble infaisable pour fin septembre ?

je parlais aussi de la livraison du terrain "pret à construire" ,

quand je dis "les travaux demarreront..." ce sont les travaux pour que cette forêt devienne un lotissement

mais je peux me tromper

Bonjour,

Toutes les réponses qui vous ont été faites sont justes et de bon conseil, exception faite de l'interdiction de construction pour une MOB; l'administration n'ayant aucun pouvoir de décision quand au choix des matériaux de structure tant qu'il font l'objet d'un avis technique positif.

Une parcelle d'un lotissement ne peut faire l'objet d'un compromis ou d'une vente tant que l'arrêté d'autorisation de lotir n'est pas publié, on peut juste envisager une "réservation".

Une fois l'arrêté d'autorisation publié, la signature d'un compromis est possible et la vente peut même être passée sous réserve des garanties légales d'achèvement.

Dans la plupart des cas, le lotisseur attendra la purge du délai de recours des tiers avant d'engager les travaux de viabilisation. Ce qui fait qu'il est rare qu'un lotissement soit terminé moins de 6 mois après délivrance de l'arrêté.

Outre la réglementation d'urbanisme applicable à la zone il est édité un règlement propre au lotissement (qui peut être plus restrictif) et un cahier des charges, vous devez pouvoir consulter ces documents avant tout engagement.

Un terrain est toujours vendu "en l'état", sauf négociation particulière le vendeur ne réalisera aucun travaux d'aménagement des parcelles notamment d'aménagement paysager.

Cordialement.

icare8637 a écrit:

Toutes les réponses qui vous ont été faites sont justes et de bon conseil, exception faite de l'interdiction de construction pour une MOB; l'administration n'ayant aucun pouvoir de décision quand au choix des matériaux de structure tant qu'il font l'objet d'un avis technique positif.

Pas de pouvoir de décision quant au choix des matériaux de structures, je veux bien
mais il y a parfois des spécifications quant aux choix des matériaux de façades...
c'est le cas pour nous...

ça serait quand même pas terrible de faire une MOB avec un enduit ton pierre ...

Nimai a écrit:

lorsque je parle de livraison, c'est uniquement les terrain. Ces derniers etant libres de constructeur, les maisons ne commenceront pas dessuite, c'est sur !

ce que le lotisseur doit faire avant de livrer les terrains, c'est la realisation des parties communes (route centrale, lampadaires, ...) et les viabilisations. Cela vous semble infaisable pour fin septembre ?

Hélas oui, l'arrêté de lôtir est il affiché? ( je crois qu il y a un délai de recours au tiers de deux ou trois mois à partir de son affichage)
Ensuite les entreprises doivent être choisies, les travaux pourront alors commencer selon leur planning et donc disponibilitée et météo. Ensuite il faudra encore patienter pour que le pétitionnaire reçoive la conformité des travaux du lotissement ( 1 mois en moyenne).
Je ne connais pas le stade ou tous ceci en est et la taille du lotissement ni les différents travaux a effectuer mais je ne serais pas étonné d'une livraison du lotissement que l'an prochain ( surtout si la partie administrative se termine à l'aube de l'hiver)...

merci beaucoup a tous pour vos conseils et autres eclaircissement ! je me sens moins à l'ouest !

Lorsque j'ai eu le lotisseur au telephone hier, il m'a dit qu'ils comptaient commencer les travaux (deboisement de l'axe qui traverse le lotissement, route, ...) la semaine prochaine et que cela devrait etre fait pour le debut du mois d'aout. J'imagine qu'il n'a pas trop d'interet a me mentir la dessus car vu l'echeance annoncée, on sera vite fixé ! Mais j'imagine aussi tres bien que je peux me faire tout un tas d'illusions ! :(

de toutes facons, je ne suis pas pressé ! Ce la me permet de mettre un peu plus de coté chaque mois. Je voudrais juste faire le bon choix et au bon moment !! Sachant que le lotisseur m'a dit que je pouvais mettre une "option orale" sur le terrain de mon choix, et que je serai alors prioritaire pendant une semaine environ (option orale = entierement gratuite, pas d'avance, juste basé sur la confiance --> j'ai l'impression que ce mot n'a pas trop de sens dans ce milieu), je vais essayer de gagné un peu de temps puis de poser cette option d'ici quelques jours pour voir si ces fameux travaux debutent. Je pourrais alors mieux voir le terrain en question et prendre une decision plus facilement. Quoi qu'il en soit, avec un lotissement, les lots de surprises semblent tout de meme limité...

le terrain a beau etre viabilisé, il me semble que j'aurai quand meme a payer les frais de mise en service et ceux de branchement (sans parler du raccordement a la maison...), n'est ce pas ? je dois verifier ca avec les differents interlocuteurs, mais si vous pouviez me confirmer, ca serait cool.

Quoi qu'il en soit, je vous remercie beaucoup pour votre aide !

Nimai a écrit:

le terrain a beau etre viabilisé, il me semble que j'aurai quand meme a payer les frais de mise en service et ceux de branchement (sans parler du raccordement a la maison...), n'est ce pas ? je dois verifier ca avec les differents interlocuteurs, mais si vous pouviez me confirmer, ca serait cool.

oui tout à fait

le branchement/mise en service de l'eau, ça va chercher dans les 100€
pour le reste, je sais pas encore, j'en suis pas encore là


bonne continuation

tarte in a écrit:

icare8637 a écrit:

Toutes les réponses qui vous ont été faites sont justes et de bon conseil, exception faite de l'interdiction de construction pour une MOB; l'administration n'ayant aucun pouvoir de décision quand au choix des matériaux de structure tant qu'il font l'objet d'un avis technique positif.

Pas de pouvoir de décision quant au choix des matériaux de structures, je veux bien
mais il y a parfois des spécifications quant aux choix des matériaux de façades...
c'est le cas pour nous...


ça serait quand même pas terrible de faire une MOB avec un enduit ton pierre ...

Re,

Donnez-moi une seule bonne raison pour que l'on puisse objectivement décrèter qu'une MOB devrait obligatoirement recevoir un bardage bois.

Une maison à ossature bois restera une MOB que l'extérieur soit habillé de bois, de métal, de céramique, de composites, de briques, de pierres ou de tout autre matériau adapté à cet usage. Voire enduite d'un crépi.

Vous exprimez votre opinion comme une vérité définitive, restons ouverts à la liberté de création architecturale.

Cordialement.

Sorry icare, si j'ai généralisé les MOB aux maisons à bardage bois