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Terrassement de 1.60m en limite de propriété

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 4.030 fois
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Env. 50 message Jura
Salut,

Mon voisin qui construit à mis sont terrain de niveau, nous somme plus haut que lui ce qui fait un trou de 1.60m en limite de propriété, il va faire un mur à 80cm de la limite. Ce terrassement n'était pas prévu au permis. De plus le trou est dangereux pour mon petit de 16 mois. Est-ce qu'il doivent faire une barrière ??
Merci
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Messages : Env. 50
Dept : Jura
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Super bloggeur Env. 1000 message Holling (57)
Bonjour,

si j'ai bien compris, ton voisin, qui a son terrain fini plus bas que le tien, a donc crée en nivelant un différence de niveau de 1.60m entre lui et vous.

la solution est simple, c'est à toi de faire un mur de soutenement car c'est toi le plus haut, c'est tes terres qui doivent être retenues et non les siennes.


http://www.forumconstruire.c[...]4534#794534
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
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Env. 2000 message Pays Voironnais (38)
Salut,
Moi je dirais que cela dépend du niveau naturel du terrain.
Si tu es au niveau naturel, c'est à ton voisin de retenir les terres.
Jean-Philippe
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Messages : Env. 2000
De : Pays Voironnais (38)
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Env. 50 message Jura
jp4810 a écrit:Salut,
Moi je dirais que cela dépend du niveau naturel du terrain.
Si tu es au niveau naturel, c'est à ton voisin de retenir les terres.


Je suis niveau naturel et c'est lui qui fait le mur. Par contre question sécurité qui est responsable en cas de chute ?
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Messages : Env. 50
Dept : Jura
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Photographe Env. 2000 message Bouches Du Rhone
il est censé sécurisé son chantier
est ce que par hasard il ne fait pas un sous sol ?
dans tous les cas SI j'étais dans ton cas, y'a longtemps que j'aurai acheté 10 piquets et un bout de grillage pour évite l'accident... à trop réfléchir on prend parfois des risques ! Sad
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Bouches Du Rhone
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En cache depuis le dimanche 10 novembre 2024 à 11h06
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