Retour
Menu utilisateur
Menu

Ordre et délai des démarches, pour être sure ...

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.324 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Saint Jean De Braye (45)
Bonjour,

Voilà la suite des événements pour ceux qui me "connaissent" déjà ... et pour les autres ...

Normalement, la semaine prochaine, je signe une promesse unilatérale de vente d'un terrain non viabilisé à ce jour, 3ème rang d'un petit lotissement de 3, réalisé par un particulier, avec les clauses suspensives suivantes : obtention du pc purgé de tout recours, réalisation des travaux d'aménagement du lot dans un délai de 3 mois à compter de la promesse de vente, obtention du prêt bancaire.

J'aurai besoin de vos avis afin d'être sure d'avoir bien tout compris dans l'ordre des démarches à réaliser et leurs délais ...

A partir de cette signature :

- comparatif des constructeurs (de fin août à novembre 2010)
- obtention du certificat de vente du lot attestant la fin des travaux d'aménagement du lot, 3 mois max après (fin novembre 2010)
- signature du ccmi (fin novembre 2010)
- dépôt du pc (fin novembre 2010)
- obtention du prêt bancaire
- acceptation du pc (fin janvier 2011)
- affichage sur terrain
- attente du délai de recours des tiers, 2 mois, et retrait de la mairie, 3 mois, (fin avril 2011)
- signature de l'acte authentique du terrain (fin avril 2011)
- début effectif des travaux (début mai 2011)

Y a-t-il des erreurs dans ces démarches (ordre/délai) ?

Faut-il faire une déclaration préalable (avant le pc) à la mairie, si oui dans quel délai ?

Merci à tous

Cally
Citer
Messages : Env. 20
De : Saint Jean De Braye (45)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour Cally,

ça me semble pas mal tout ça
enfin, qu'entends-tu par "
obtention du certificat de vente du lot attestant la fin des travaux d'aménagement du lot, 3 mois max après (fin novembre 2010)"??


Bonne continuation
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Cotes D'armor
Est-ce légal de déposer un panneau sur un terrain qui n'est pas le votre...
Je me demande donc s'il n'est pas mieux de signer l'acte authentique au plus tard quand vous avez le permis de construire...
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Le déroulement des opérations est pratiquement complet, reste à espérer que rien ne décalera le timing.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Saint Jean De Braye (45)
Pour icare : merci de ton avis, en effet, faut espérer que ces délais soient à peu près ceux-ci ...

Pour Flegall : non car on a une clause suspensive d'obtention de pc purgé de tout recours

Pour tarte in : disons que normalement, le vendeur doit nous remettre un document comme quoi le terrain est aménagé (viabilisation+mise aux normes sécurité incendie), au plus tard dans les 3 mois à partir de la signature de la promesse de vente ... à priori pour l'avoir rencontré, il est ok pour respecter ce délai ...

Merci à tous
Citer
Messages : Env. 20
De : Saint Jean De Braye (45)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loiret
Petite question qui n'a rien à voir : il est à Fay aux Loges ce terrain ?
On repart à zéro !
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Saint Jean De Braye (45)
Salut belldandy

Oui ce terrain est bien à Fay aux loges, on signe la promesse de vente dans une dizaine de jours ...

A bientôt
Citer
Messages : Env. 20
De : Saint Jean De Braye (45)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loiret
Ah bah nous serons certainement voisines ! J'ai signé mon compromis la semaine dernière pour un terrain à Fay aux loges Smile

En tous cas merci pour ce topic, au moins ça valide ce que je pensais déjà.

Bonne continuation !
On repart à zéro !
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 20 avril 2025 à 15h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir