Retour
Menu utilisateur
Menu

Affichage du PC sur le terrain

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.565 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 30 message Calvados
Bonjour,

Nous faisons construire dans le Calvados et notre PC a été affiché sur le terrain cette semaine par le constructeur. Nous sommes donc allé voir l'affichage et le constructeur n'a pas affiché le PC sur son panneau, est-ce normal, je pensais que le PC devait être affiché (l'arrêté de la mairie nous autorisant à construire)
Le constructeur a juste noter le numéro du PC et la date d'affichage sur le panneau sans y afficher l'arrêté.

Qu'en pensez-vous?
Merci

Bonne journée à tous
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

je ne pense pas que ce soit obligatoire,
c'est très rarement fait, je ne l'ai qu'une fois

donc je ne pense pas que vous devez vous inquiter
c'est le n° de PC qui fait foi


Bonne continuation
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Isere
+1 l'arreté n'est pas obligatoire, si quelqu'un veut voir le permis de construire il peut avec le numéro allez voir dans la mairie correspondante.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Bas Rhin
bi-bine a écrit:Bonjour,

Nous faisons construire dans le Calvados et notre PC a été affiché sur le terrain cette semaine par le constructeur. Nous sommes donc allé voir l'affichage et le constructeur n'a pas affiché le PC sur son panneau, est-ce normal, je pensais que le PC devait être affiché (l'arrêté de la mairie nous autorisant à construire)
Le constructeur a juste noter le numéro du PC et la date d'affichage sur le panneau sans y afficher l'arrêté.

Qu'en pensez-vous?
Merci

Bonne journée à tous

franchement pas nécessaire! Le numéro est suffisant!
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Pour être légal (dans tous les sens du terme), l'affichage du PC doit répondre à des caractéristiques et un contenu précis, repris aux art. A 424-15 à 18 du code de l'urba.
Tout autre affichage n'a aucune valeur, impliquant de fait qu'un recours de tiers peut être intenté à tout moment.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
tout ce qu'il faut savoir sur l'affichage ici
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Bon, c'est vrai que j'ai tendance à ne me référer que aux codes, alors que tout est déjà dans le fofo!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 22h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir