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Avenant après réception de travaux

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Env. 70 message Holtzheim (67)
Bonjour à tous,

Nous avons réaliser la réception de travaux début juillet et ce jour mon conducteur de travaux m'indique qu'il va me transmettre un avenant de 540 euros, concernant une plus-value sur une porte.
Sachant que nous avons réceptionné et signé le solde définitif, le constructeur est-il en droit de me transmettre un avenant après réception, sachant en plus que c'est un oubli de leur part?
Dois-le payer où puis-je le refuser et donc ne pas le payer?
Merci pour vos avis et si quelqu'un peut m'indiquer un texte officiel, ça m'aiderait beaucoup.

Merci à tous!!!!!!
Messages : Env. 70
De : Holtzheim (67)
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message
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Env. 60000 message
Laisse le transmettre.

Tu n'as rien signé ?
Messages : Env. 60000

 
Photographe Env. 1000 message Tours (37) à L'origine Puis Bientôt Vaas (72)
BBCTom a écrit:Bonjour à tous,9l

Nous avons réaliser la réception de travaux début juillet et ce jour mon conducteur de travaux m'indique qu'il va me transmettre un avenant de 540 euros, concernant une plus-value sur une porte.
Sachant que nous avons réceptionné et signé le solde définitif, le constructeur est-il en droit de me transmettre un avenant après réception, sachant en plus que c'est un oubli de leur part?
Dois-le payer où puis-je le refuser et donc ne pas le payer?
Merci pour vos avis et si quelqu'un peut m'indiquer un texte officiel, ça m'aiderait beaucoup.

Merci à tous!!!!!!


Bonjour,
y'a pas de texte officiel à transmettre. Tu as un contrat, avec un prix ferme et définitif. Si tu veux changer un truc, le cst te fais signer un avenant avec le prix, ce qui vaut accord de ta part pour effectuer les travaux relatif à l'avenant et acceptation de la plus-value. Dans la mesure où celà résulte d'une demande de ta part, il est normal qu'il y ait plus-value. Maintenant pour ta porte, soit tu as déjà signé un avenant et dans ce cas le constructeur pouvait changer/modifier la porte et te faire payer la plus-value, soit tu n'as rien signé (ce qui semble être le cas) et dans ce cas la cst ne devait ni changer/modifier la porte, ni te réclamer de plus-value. S'il a changé/modifié la porte sans cet avenant, c'est un cadeau ! (encore que normalement y'a quand même un avanant avec 0 de plus-value, mais on va pas se plaindre )
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Tours (37) à L'origine Puis Bientôt Vaas (72)
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Env. 70 message Holtzheim (67)
Merci pour ces éléments de réponse. Effectivement je n'ai pas signé d'avenant concernant cette porte. Elle est par contre bien installé chez moi. J'espère pouvoir croire que ce sera un cadeau, la seule chose c'est que je ne sais pas comment me défendre face à cette situation? Laisser courrir l'avenant qu'ils vont menvoyer? Ne pas y répondre???
Messages : Env. 70
De : Holtzheim (67)
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Photographe Env. 1000 message Tours (37) à L'origine Puis Bientôt Vaas (72)
Ben tu leur répond simplement que comme tu n'avais rien signé avant ils n'avaient légalement pas le droit de modifier un élément contractuel. De ce fait, tu n'as rien à payer mais comme tu es sympa tu accepte la porte telle qu'elle est. De toute façon ton cst tente le coup, on sait jamais t'aurais pu avoir 540€ dont tu ne savais pas quoi faire. Mais il sait qu'il est en tord et que légalement il ne peut rien demander donc face à ton refus il n'aura d'autre choix que de lacher l'affaire.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Tours (37) à L'origine Puis Bientôt Vaas (72)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 70 message Holtzheim (67)
Et ben on va faire comme ça. Espérons que ça fonctionne!!!! Je vous dirais la suite au prochain épisode!!!!
Messages : Env. 70
De : Holtzheim (67)
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En cache depuis le lundi 16 décembre 2024 à 16h45
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