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Inversion eaux usées / eaux pluviales

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Env. 400 message Chambles (42)
Bonjour à tous,

je vous expose notre problème : nous habitons une maison en lotissement depuis novembre 2006 (construction neuve), en début d'année 2010, un voisin nous a signalé un problème dans le bassin de rétention des eaux de pluies, à savoir que des eaux usées s'y déversaient. Personne n'avait rien remarqué avant (il faut dire que c'était une sacrée jungle dans le bassin !).
Après vérification avec l'ensemble des voisins, il se trouve que notre regard d'eaux usées est raccordé avec le réseau d'eaux pluviales et vice versa.
J'ai ressorti le plan des réseaux fourni lors de l'achat du terrain, notre terrassier a respecté ceux-ci : il a bien raccordé nos eaux usées avec le regard indiqué comme tel sur le plan.

Notre syndic a donc envoyé un recommandé au lotisseur pour lui faire part du souci (et d'un tas d'autres) : grosse réunion avec toute la clique de mafiosi : lotisseur, géomètre, terrassier, représentant de la mairie...
Résultat, c'est de notre faute, on aurait du demander un nouveau plan, à jour celui-là, et puis, c'est écrit sur les regards EP et EU (en fait, une tache de peinture orange sur l'un des deux).
Notre terrassier aurait du le savoir, bref, c'est à nous de mettre en demeure notre terrassier de venir régler le problème, dans notre terrain, avec tranchée de 7 à 8m pour inverser les tuyaux.

Je me refuse à être pris pour un pigeon, j'estime que notre terrassier a respecté les plans que je lui ai fourni et je me vois mal le lui reprocher.

Je viens vous solliciter pour savoir quels sont les recours possibles pour régler ce souci (assurance du syndic ???...) qui pose quand même des problèmes environnementaux sérieux (ma fibre écolo en prend un coup !).

Merci d'avance pour vos réponses.

David
Messages : Env. 400
De : Chambles (42)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
naturellement, c'était à toi de savoir qu'ils te donnaient un plan qui allait changer Mad

pour moi, ils s'étaient entendu avant la réunion afin de faire porter le chapeau au pauvre bougre que tu esMad
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Env. 400 message Chambles (42)
stephplr77 a écrit:
pour moi, ils s'étaient entendu avant la réunion afin de faire porter le chapeau au pauvre bougre que tu esMad


c'est clair et net, c'est ma femme qui était présente à la réunion, ils l'ont bien pris pour une c....
J'ai recroisé le terrassier du lotisseur aujourd'hui, il a été incapable de me montrer les EP/EU normalement si visibles, de même que les tuyaux de diamètre soit disant différents dans le regard, ça a bien chauffé....
Pour info, il l'a oublié de raccorder le regard d'eau pluviales d'un voisin au réseau : là encore, si le voisin n'avait pas haussé le ton pour exiger un passage caméra, c'était de sa faute, il avait certainement bouché les tuyaux avec du crépi ou d'autres trucs...

M'énerve....
Messages : Env. 400
De : Chambles (42)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Malheureusement l'erreur est de votre côté :
- les branchements en domaine public (ou lotissement c'est idem) entre les regards et les réseaux sont bon, le regard EP devient branchement EP dès lors qu'il est raccordé au réseau EP, idem pour les EU
- vos raccordements sont inversés
Votre terrassier s'est complètement planté, et il vous retournera la faute puisque vous lui avez donné un plan faux.

C'est pourtant simple de vérifier les branchements avant de faire les travaux de raccordement Rolleyes
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 400 message Chambles (42)
JacK a écrit:
- les branchements en domaine public (ou lotissement c'est idem) entre les regards et les réseaux sont bon, le regard EP devient branchement EP dès lors qu'il est raccordé au réseau EP, idem pour les EU


dans ce cas là, le branchement sera toujours bon, je ne comprends pas...on raccorde un regard EU au réseau EP et il devient regard EP, on fait ce qu'on veut, c'est toujours bon !!!

Le branchement entre notre regard et la bouche ne correspond pas au plan fourni...à quoi ça sert de fournir des plans s'il ne faut pas en tenir compte !!!

J'ai vraiment l'impression de me faire balader dans cette histoire : on me dit "ah mais non, mon bon m'sieur, les plans ne font pas foi, ce qui fait foi, c'est ce qui est écrit sur le regard (encore faut il voir ce qui écrit)", si l'erreur inverse s'était produite, je parie qu'on me dirait "ah ben non, mon bon m'sieur, ce qui écrit ne fait pas foi, c'est les plans, pourquoi vous les z'avez pas respecté, m'enfin !!!"

M'énerve (encore)
Messages : Env. 400
De : Chambles (42)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Le branchement devient EU ou EP en fonction du réseau sur lequel il est branché. Souvent, il n'y a pas de différence entre le regard EU (avec un couvercle carré ou un couvercle avec une charnière) et le regard EP (couvercle rond).
Si dans votre cas les regards sont spécifiques EU/EP, il faut voir qui a fait l'erreur : lotisseur ou votre terrassier. Mail il aurait fallut le voir au moment de la construction.

Pour le plan, de quoi s'agit-il ?
PLan projet ou plan de récolement des travaux d'assainissement sous voirie ?
Dans le premier cas, le plan n'a pas trop de valeur.
Si c'est le plan de récolement, il faut voir ou est l'erreur.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 400 message Chambles (42)
Les 2 regards chez moi sont identiques, ronds : ils ont été mis par le lotisseur puisque le terrain était viabilisé.
Le plan est celui fourni au moment de l'achat du terrain : il n'y a pas d'indication (projet ou recolement) dessus.
Messages : Env. 400
De : Chambles (42)
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Env. 10 message Gironde
Bonjour

avez vous trouvé reponse et bonne suite à votre affaire?
nous sommes ici 6 proprietaires dans le même cas et malheureusement en manque d'informations
merci de votre retour
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 400 message Chambles (42)
Bonjour,

oui, le problème a été réglé après pas mal de discussions animées avec les lotisseurs et l'entreprise qui a réalisé les VRD. Cette dernière a repris à sa charge les branchements...
Messages : Env. 400
De : Chambles (42)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Biggrin,tant mieux
Cdt JMarc
Picto recompense Membre utile
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Env. 10 message Loire Atlantique
Dav3038 a écrit:Bonjour,

oui, le problème a été réglé après pas mal de discussions animées avec les lotisseurs et l'entreprise qui a réalisé les VRD. Cette dernière a repris à sa charge les branchements...

Bonjour,
Nous sommes actuellement confrontés au même problème que vous :
La maison dans laquelle nous vivons a été construite en 2006 et nous l'avons achetée en juillet 2013. Nous venons d'apprendre que notre réseaux d'eaux usées est raccordé sur le réseau d'eau pluviale et vice versa. Il s'agit d'une erreur du terrassier de la voirie du lotissement qui n'a pas respecté les plans initiaux. Par conséquent notre constructeur ayant lui respecté les plans donnés a raccordé notre maison aux mauvais réseaux et n'a pas fait de vérification...
Aujourd'hui nous sommes un peu perdus, nous n'avons pas souscrit de conseil juridique auprès de notre assurance. Nous ne savons pas contre qui nous retourner ? le constructeur ? ou le terrassier du lotissement ?
Ca a pris combien de temps entre la constatation du problème et sa résolution vous concernant ?
Dans l'attente de votre retour,
Merci d'avance,
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

A qui appartient le lotissement : un investisseur privé ou une commune ?
Le terrassier qui a fait les VRD avait il réalisé un plan de récolement en fin de chantier ? Si oui, l'avait-il transmis au lotisseur ?

Le responsable est :
- Le terrassier s'il n'a pas suivi le plan d'exécution, n'a pas informé le lotisseur, n'a pas fait de plan de récolement et n'a laissé aucun indice sur les réseaux.
- Le constructeur s'il n'a pas fait attention alors que les réseaux étaient bien définis
- Le lotisseur s'il n'a pas informé des changements de réseaux du lotissement.

Très honnêtement, les réseaux ont généralement des signes distinctifs qui permettent de les différencier (diamètre exutoire, tampon marqué EU ou EP, type de regard...), et le constructeur doit avoir de sacrés arguments pour justifier l'erreur.
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
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En cache depuis le mercredi 20 novembre 2024 à 20h06
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