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CCMI et BT01 ou pas???

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Super bloggeur Env. 100 message Seine Maritime
bonjour a tous,


je suis en contact avec un constructeur.

il m'a remis une photocopie d'un CCMI afin que je puisse le lire avant de signer chez lui.

dans la partie "conditions générales" il y a une rubrique révision avec la fameuse revalorisation du BT01 entre la date de signature du CCMI et date obtention permis de construire + 1 mois.

lors de notre premier entretien, le constructeur nous a parlé d'un prix ferme pendant 12 mois.


je l'appelle donc et lui demande des explications.

il me réponds que la loi les obligent a mettre cet article "révision" mais qu'il y a une annexe au contrat qui stipule que le prix est ferme pendant 12 mois...(annexe que je verrais je l'espère demain car le constructeur revient nous voir...)

que croire sachant que je signerais ces 2 documents qui sont contradictoires...

après le constructeur pourra appliquer l'un ou l'autre a son bon vouloir.non???

ca ne me dérange pas de payer du BT01 si je le sais avant mais là c'est pas clair... (sachant que l'instruction du permis risque d'etre longue car terrain situé près d'une église donc consultation d'un ABF)...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Seine Maritime
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Le prix est ferme définitif hors variation du BT01.
La révision sera calculée à la livraison de votre maison... et le montant est difficilement estimable avant
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

pour notre ccmi notre constructeur nous avait bloqué le prix pendant 8 mois

la case révision de prix était coché sur le ccmi et en dessous en commentaire il était inscrit "prix ferme durant 8 mois", donc pas de raison que cela soit incompatible

mais peut-être que dans votre cas il serait bon de le faire figurer directement sur le ccmi plutôt que sur un document annexe (quoique si ce document est signé par votre constructeur aucune raison qu'il ne soit pas valable)

par contre si les 12 mois sont dépassés vous allez payer plein pot, le mieux serait de négocier le fait qu'aucune des case ne soient cochés et qu'en dessous en commentaire soit écrit "sans application du BT01" ou alors de passer de 12 à 24 ou 36 mois si votre constructeur tient absolument à coché une case (la normalement même avec les ABF ça devrait aller)
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 100 message Seine Maritime
effectivement je pense que la solution de rajouter sur le contrat une mention manuscrite de non prise en compte du BT01 pendant xx mois me parait interessante.
je vois ça ce soir avec le constructeur et vous tient au courant.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le mercredi 06 novembre 2024 à 03h38
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