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Terrain en vue, premières démarches besoin d'aide!

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Env. 30 message Nievre
Bonjour à tous et à toutes,


Nous envisageons l’achat d’un terrain d’envions 2000m2 viabilisé tout récemment (ERDF & eau) en façade correspondant à nos exigences.

Après m'être renseigné auprès du vendeur, et avoir retiré le Plan Local d'Urbanisme(PLU) tout semble ok.

Mais voilà, comment être vraiment sur de la constructibilité du terrain?

Je pensais faire une demande de certificat d'urbanisme d'information, mais il n'indique pas si le terrain est constructible ou non et son délai d'exécution est d'un mois. source: http://vosdroits.service-public.fr/F1633.xhtml

Ce terrain étant récemment viabilisé n'est-il pas obligatoirement constructible?

Le terrain étant très prisé j'ai besoin d'une réponse rapide, afin que l'on puisse signer le compromis.

Merci de vos réponses.

Cordialement,
Messages : Env. 30
Dept : Nievre
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 469 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

je croyais qu'un CU disait si un terrain était constructible ou non

Mais sinon, tu peux toujours signer un compromis, en mettant une clause suspensive d'obtention de permis
ainsi, si tu n'obtiens pas de permis de construire, le compromis est annulé

bonne continuation
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message Nievre
Merci de votre réponse, mais je souhaiterai être sur avant la signature du compromis...
D'autres avis?
Messages : Env. 30
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,


j'avais lu le post et je n'avais pas répondu à cause de cette phrase...

n2d2 a écrit:...
Le terrain étant très prisé j'ai besoin d'une réponse rapide...


vu qu'il y a des gens plus sympas que moi... j'ai lu la suite ...
Citation:

Merci de votre réponse, mais je souhaiterai être sur avant la signature du compromis...
D'autres avis?




ici c'est un forum d'échange entre particuliers, tu as de la chance car la réponse de "tarte in" est fiable, mais sinon, à 21h00 si tu as le numéro perso de ton notaire tu peux essayer de lui poser la question

et si tu as du temps, clic sur "messages sans réponse"... il y en a plus de 7000 qui attendent, si tu peux en aider quelques uns ce sera sympa.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 30 message Nievre
Je ne comprend pas votre réponse Elisa?

Ai-je été désobligeant à l'encontre de qui que ce soit sur ce forum?
Pour info j'ai remercié "tarte in"...

S'entre aider et échanger c'est le but même d'un forum (chose que je fais sur d'autres forum pour lesquels j'ai les compétences), maintenant si on doit peser chaque mot...

Alors oui je réitère "j'ai besoin d'une réponse rapide", et encore merci de votre réponse "tarte in".

Si quelqu'un pouvait m'aiguiller ce serait sympa,

cordialement,
Messages : Env. 30
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bon, comme je suis d'humeur serviable,
je suis allée lire ta source
et.... je vais essayer d'être plus claire...
Citation:
Certificat d'urbanisme

<!----> Définition
Le certificat d'urbanisme est un acte administratif qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables pour un terrain donné.

Il délivre une information sur la constructibilité et sur les droits et obligations attachés à ce terrain.

Le certificat d'urbanisme n'est pas une autorisation, il ne remplace pas le permis de construire.

Il est délivré gratuitement.


Donc,
Comme je le mettais : un certificat d'urbanisme dit bien si le terrain est constructible ou non

Quand il est mis "Le certificat d'urbanisme n'est pas une autorisation, il ne remplace pas le permis de construire. "
ça veut dire que si tu as un CU, tu ne peux pas construire directement ta maison dessus, il faut que tu demandes un permis de construire.


Donc, tu n'auras pas de réponse on ne peut plus claire et on ne peut plus rapide
si tu ne veux pas attendre le délai de 2 mois pour avoir le CU
il n'y a aucun autre moyen de savoir s'il est constructible ou non...

Tu peux toujours aller voir en mairie s'il est bien situé en zone constructible
(enfin qu'il n'est pas genre en zone inondable ou truc du genre...)



Donc, s'il t'intéresse vraiment ce terrain,
tu peux peut être attendre le délai d'instruction pour le CU...
16/10/2009 : compromis
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Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Nievre
Merci beaucoup c'est plus clair, il faut donc impérativement certificat d'urbanisme opérationnel.
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Dept : Nievre
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Oui, mais tu peux aussi le mettre en clause suspensive dans le compromis,
si tu ne veux pas que le terrain te passe sous le nez ...
16/10/2009 : compromis
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Env. 30 message Nievre
Oui c'est surement ce que l'on va faire.Smile
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