Contenu du permis de construire

bonsoir

bizarre comme projet

ca te sert a quoi de deposer le permis si tu vend le terrain ?? ca oblige l'acheteur a construire selon le pc et non selon ses envies......
y'a un truc que je comprend pas la ...

becerapa a écrit:

bonsoir

bizarre comme projet

ca te sert a quoi de deposer le permis si tu vend le terrain ?? ca oblige l'acheteur a construire selon le pc et non selon ses envies......
y'a un truc que je comprend pas la ...

J'avais voulu faire court...pour poser ma petite question, je fais donc la version longue

Je viens d'acheter un terrain de 1500m2, sur une zone constructible à 500m2.
Malheureusement, malgré la zone (UD1) il n'y a pas l'assainissement collectif et donc il faut un système type micro-station d'épuration.
La contrainte qui découle de cette absence d'assainissement collectif est que la solution administrative à mettre en place est l'utilisation d'un permis valant division parcellaire (solution vue avec le SPANC et le service d'urbanisme de ma commune)
Je vais donc déposer un seul permis pour ma maison et pour la 2ème maison. Je viens de lancer les démarches pour trouver un acheteur pour la 2ème partie du terrain, ce qui permettrait donc de donner plus de liberté à cette personne si je la trouve vite, mais si je n'en trouve pas un rapidement, je dois impérativement déposer le permis.
A partir de ce moment là, un certain nombre de choses seront figées, d'où ma question : est-ce que les choix techniques du gros oeuvre sont à faire au moment du dépot du permis ou pourront-ils être faits après par l'acquéreur de la parcelle.

C'est une pratique courante qui sert à montrer aux acquéreurs potentiels la constructibilité du terrain, et aussi pour imposer de ne pas mettre de conditions suspensive d'obtention du PC sur le compromis.
Rien n'empêche de déposer par la suite une autre PC.

Ah, ce n'est pas ton cas !

Je crois que le PC ne décrit que l'aspect extérieur.
Mais toutes les ouvertures et dimensions doivent être décrites, et ce sera quand même très limitant pour l'acquéreur.

C'est clair que ca amène une contrainte et c'est vraiment pour ça que j'essaie de trouver quelqu'un dès maintenant,cela dit, cela ne me posera pas de problème si il souhaite faire un modificatif du permis par la suite pour changer des "détails" (position des ouvertures par exemple). Le plus embêtant c'est si ça impose le matériau de construction

Non, que rednu extérieur. Mais du coup ça bloque un peu les menuiseries (couleur, volets, etc...)