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Construire sur le terrain du concubin

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Env. 10 message Villefranche De Lonchat (24)
Bonjour,

Mon ami est moi avons le projet ( qui a deja debuté ) faire-construire , hors le probleme est que je ne fais pas parti du crédit car etant a mon compte depuis moins de 3 ans , les banquiers n ont pas voulu prendre ma situation en compte. Donc mon ami seul empreinte mais je payerais evidement la moitié du credit, hors il ya aussi un autre probleme cette maison se construit sur un terrain du pere de mon ami que nous avons acquis

lors de la signature , mon ami ma raporté que le notaire ne pouvais pas faire de papier comme quoi je payerais la maison et donc si un jour il ya separation , je devrais partir sans rien, aussi que si mon ami veniat a decede , le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors ... n y a t il pas un testament, ou autre papier legaux, ou sous contrat, ou je pourrais apparaitre et qui me mettrais sur le meme niveau que mon ami et donc moin laisé sur cette affaire???
Messages : Env. 10
De : Villefranche De Lonchat (24)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 90 message Lot
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60000 message
alors peut être vais-je dire n'importe quoi Blush mais du coup ne serais ce pas une obligation de passer chez le notaire pour que la situation soit claire? Unsure
Messages : Env. 60000

 
Env. 10 message Villefranche De Lonchat (24)
OUI MAIS EST CE QU IL EST POSSIBLE DE FAIRE QUELQUE CHOSE AU MOINS,,???
Messages : Env. 10
De : Villefranche De Lonchat (24)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60000 message
Je me demande ce que l'on apprends à l'école.

Certainement pas à écrire correctement le français !
Messages : Env. 60000

 
Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
Dans ton titre, tu dis "concubin".
Je laisse le soin à labricotier de te demander si tu l'as rencontré à Cuba...

Vous n'êtes donc pas mariés, mais êtes vous PACSés ?
Si tel est le cas, dans le contrat de PACS, il y a des clauses qui doivent préciser ce qu'il advient des biens acquis par les conjoints lors du décès de l'un ou de la séparation.
Si vous n'êtes pas non plus PACSés, faites le !!

@+
Messages : Env. 3000
De : Ankh-morpork (57)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Villefranche De Lonchat (24)
merci trés pertinent!!! je suis " jeun's " donc en écrivant vite je fais des fautes et j ecris en texto, excuse mr!!!
Messages : Env. 10
De : Villefranche De Lonchat (24)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 3000 message Ankh-morpork (57)


Tu as beau être "djeun's", ne pas savoir écrire correctement avec un clavier, je pense que tu sais au moins lire des frases écrites en bon Français.

@+

PS ; oui, je l'ai fait exprès !
Messages : Env. 3000
De : Ankh-morpork (57)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60000 message
c.pepette24@yahoo.fr a écrit:merci trés pertinent!!! je suis " jeun's " donc en écrivant vite je fais des fautes et j ecris en texto, excuse mr!!!



quand je lis ça, c'est je me dis que ce n'est pas du SMS

"le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors"

En SMS ça donne ça

le bo per 2 son vivan pouré me metre de or


Ne t'excuse même pas, tu n'est pas seul dans ce cas là.
Messages : Env. 60000

 
Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
labricotier a écrit:
c.pepette24@yahoo.fr a écrit:merci trés pertinent!!! je suis " jeun's " donc en écrivant vite je fais des fautes et j ecris en texto, excuse mr!!!



quand je lis ça, c'est je me dis que ce n'est pas du SMS

"le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors"

En SMS ça donne ça

le bo per 2 son vivan pouré me metre 2 or


Ne t'excuse même pas, tu n'est pas seul dans ce cas là.


Même en SMS tu fais des fautes...

n'arrêtes pas le bon français.
Messages : Env. 3000
De : Ankh-morpork (57)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
oui mais si les majuscules et le langage SMS pouvaient être évités Dry
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Photolover Env. 7000 message
c.pepette24@yahoo.fr a écrit:Bonjour,

Mon ami est moi avons le projet ( qui a deja debuté ) faire-construire , hors le probleme est que je ne fais pas parti du crédit car etant a mon compte depuis moins de 3 ans , les banquiers n ont pas voulu prendre ma situation en compte. Donc mon ami seul empreinte mais je payerais evidement la moitié du credit, hors il ya aussi un autre probleme cette maison se construit sur un terrain du pere de mon ami que nous avons acquis

lors de la signature , mon ami ma raporté que le notaire ne pouvais pas faire de papier comme quoi je payerais la maison et donc si un jour il ya separation , je devrais partir sans rien, aussi que si mon ami veniat a decede , le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors ... n y a t il pas un testament, ou autre papier legaux, ou sous contrat, ou je pourrais apparaitre et qui me mettrais sur le meme niveau que mon ami et donc moin laisé sur cette affaire???


Bonsoir,

En gros tu vas payer la moitié d'une maison qui ne t'appartiendra jamais .. et il n'y a pas que le beau père qui peut te mettre dehors, ton concubin aussi.

Avant de t'engager, va voir un notaire .. seule .. il te dira quoi faire.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
Noter LIZ, noter en SMS.


Je sais c'est bizarre, mais les d'jeuns, c'est ça.

Y a beaucoup de vide dans la calebasse
Messages : Env. 60000

 
Photolover Env. 7000 message
labricotier a écrit:Noter LIZ, noter en SMS.

Je sais c'est bizarre, mais les d'jeuns, c'est ça.
Y a beaucoup de vide dans la calebasse


je plains les profs qui, eux, ont çà tous les jours sur leurs copies
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
eh oui LIZ le monde évolue

Les d'jeuns sont la pointe de la technologie, pardon teknologi (c'est pas facile d'écrire comme un débile).

Même nos ministres ne sont pas irréprochables sur leurs textes.
Messages : Env. 60000

 
Photolover Env. 7000 message
Dans ce cas, on peut dire qu'être à la pointe de la technologie n'aide pas à réfléchir
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
Bonne remarque LaughLaugh
Messages : Env. 60000

 
Env. 90 message Lot
c.pepette24@yahoo.fr a écrit:Bonjour,

Mon ami est moi avons le projet ( qui a deja debuté ) faire-construire , hors le probleme est que je ne fais pas parti du crédit car etant a mon compte depuis moins de 3 ans , les banquiers n ont pas voulu prendre ma situation en compte. Donc mon ami seul empreinte mais je payerais evidement la moitié du credit, hors il ya aussi un autre probleme cette maison se construit sur un terrain du pere de mon ami que nous avons acquis

lors de la signature , mon ami ma raporté que le notaire ne pouvais pas faire de papier comme quoi je payerais la maison et donc si un jour il ya separation , je devrais partir sans rien, aussi que si mon ami veniat a decede , le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors ... n y a t il pas un testament, ou autre papier legaux, ou sous contrat, ou je pourrais apparaitre et qui me mettrais sur le meme niveau que mon ami et donc moin laisé sur cette affaire???


Alors nous sommes en pleine démarche identique à la tienne, j'(ai vu mon notaire à ce propos jeudi:

c'est en effet impossible d efaire figurer sur l'acte que tu paies la moitié de la maison, donc il ne reste plus que les relevés de compte pour justifier que tu as contribué au paiment de ctet maion et faire valoir tes droits au moment d'une éventuelle séparation, il vous faut donc ouvrir un compte joint sur lequel apparaitront SEULEMENT les dépense afférentes à la amaion et surtout au remboursement d'emprunt, ensuite vous devez faire chacun un virement du montant représentant votre part due sur l'emprunt partant de votre propre compte vers le compte joint juste avant le prélèvement de la mensualité en mentionnat en libéllé: "part rbst emprunt de M ou mme mois de ...."

ensuite vous gardez précieusement tous els relevés de compte jusqu'à votre Dc

vous gardez toutes le sfactures concernant la maison.

En ce qui concerne le terrain, pour que tu n'aies aucun désagrément en cas de séparartion, il faut que vous alliez chez le notaire et que ton beau père vous fasses une vente fictive à tous les 2, comme cela tu auras le sm^mes droits que ton concubin.

bonne aventure à vous 2!
Messages : Env. 90
Dept : Lot
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 90 message Lot
Comme te l'on fait remarqué certains internautes, il serait judicieux de te PACSER en effet mais PACS égal mariage alors à toi de voir....: imposition commune, etc etc....

Si tu décides de rester en concubinage, tu fait un testament que tu déposes chez le notaire, ton compagnon de m^me, cela vous coutera 60.00 euros pour 2 testaments, dans lequel vous stipulerez que vous donnez l'usufruit à mr untel ou mme untel, actuellement en concubinage avec vous, à défault de ce testament et en cas de décès, le shéritiers ont en effet le droit de mettre dehors le survivant au bout de 12 mois....mais pas nécessairement le beau père, qui vous dit qu'il survivra à son fils?????

attention tout d em^me: l'usufruit entre concubins est taxé à 60% lors de la succession alors que lors d'un PACS: 0 taxation sur le legs d'usufruit, idem pour un couple marié avec donation faite au dernier vivant.

Penseezz à vous mais aussi à vos futurs enfants....

Bonne décission à vous.
Messages : Env. 90
Dept : Lot
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour


La vache, j'hallucine quand je vois ça!
être "djeun's" c'est pas une excuse franchement, un achat immo ça se fait pas à la légère!!

je pense pas qu'un jour mon homme essaie de me faire un coup de ce genre
et même, si moi j'aurai être trop crédule, mes parents m'auraient jamais laissé faire un truc de ce genre sans assurer mes arrières...

m'enfin...



Liz a écrit:En gros tu vas payer la moitié d'une maison qui ne t'appartiendra jamais .. et il n'y a pas que le beau père qui peut te mettre dehors, ton concubin aussi.

+1 avec Liz


Mais dis, une ptite question... je me doute un peu de la réponse
mais ton ami a été chez le notaire pour acheter le terrain de ses parents??
tu n'y as pas été??
ton nom n'apparaît même pas sur l'acte notarié


Donc pour conclure : file voir ton notaire sur le champ
rappel : un notaire donne des conseils gratuitement
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Tarn Et Garonne
bonjour

si le terrain appartient au beau pere , la maison lui appartient aussi et meme si c est son fils qui paye le credit , c est le proprietaire du terrain qui est proprietaire de la maison , c est les lois francaises...par contre si il y a deces tu aura le droit a une partie d heritage suivant le temps que vous aurez vecu ensemble ou meme si il a separation (source venant d un avocat)le mariage ne changeras rien a moins que le beau pere cede le terrain a vos deux noms
bon courage
Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

c.pepette24@yahoo.fr a écrit:...
lors de la signature , mon ami ma raporté que le notaire ne pouvais pas faire de papier comme quoi je payerais la maison et donc si un jour il ya separation , je devrais partir sans rien, aussi que si mon ami veniat a decede , le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors ... n y a t il pas un testament, ou autre papier legaux, ou sous contrat, ou je pourrais apparaitre et qui me mettrais sur le meme niveau que mon ami et donc moin laisé sur cette affaire???


comme dit plus haut ... vu que le projet est démarré, la réponse est NON

quand on fait une donation de bien à un enfant, les notaires ont l'habitude de mettre un clause qui dit que "en cas de decès le bien revient à la famille du donneur" autrement dit dans le cas présent le père et tous ses héritiers... et même si l'enfant fait ensuite un testament... çà ne vaudra rien.
Je le sais, je l'ai fait pour mon fils et j'ai dû insister lourdement pour que le notaire ne mette pas cette clause : pour elle c'était une évidence et cela évite la dispersion des biens... et cela permet que la donation me "revienne" autant dire que l'idée que mon fils décède avant moi n'est déja pas envisageable et "calculer" pour contrer un testament qu'il pourrait faire en faveur de la personne qu'il aime ... j'ai du mal

Mais bref, c'est la procédure normale, avec le recul je le comprends mais si ton ami et son père avaient voulu que ce soit noté autrement, ils auraient pû le faire.

Que tu tiennes les comptes pour prouver que tu paies aussi les échéances ne servira qu'en cas de séparation pour "récuperer" une partie de la somme versée et encore... si le beau-père refuse que fiston mette en vente il faudra qu'il ait de quoi te verser "ton dû".

Puisque le prêt est à son seul nom, c'est qu'il peut financer seul ? il faudrait mettre l'équivalent dans les achats annexes avec factures à ton nom... ne me demande pas ce que peuvent être les achats annexes à part l'électro ménager et cie qui contrairement à la maison ne prendront pas de valeur avec le temps...

Bref pas top et... même si tout va bien (ce que je vous souhaite) si un jour vous avez des enfants tu n'auras quand même aucun "droit" sur cette maison.
J'ai une amie qui est dans ce cas... sa belle-famille lui rappelle régulièrement qu'elle n'est "pas chez elle" pourtant ils sont mariés depuis 20 ans, la maison est payée...
J'en connais d'autres qui avaient construit sur cette base, quand ils ont voulu vendre pour aller vivre ailleurs (hors du village de la famille) les parents se sont opposés à la vente... çà a duré trrrrrès longtemps.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
tarte in a écrit:...
et même, si moi j'aurai être trop crédule, mes parents m'auraient jamais laissé faire un truc de ce genre sans assurer mes arrières...


c'est exactement ce qu'a fait le beau-père... pour son fiston
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 90 message Lot
***** a écrit:
tarte in a écrit:...
et même, si moi j'aurai être trop crédule, mes parents m'auraient jamais laissé faire un truc de ce genre sans assurer mes arrières...


c'est exactement ce qu'a fait le beau-père... pour son fiston


en effet le beau père a assuré ses arrières pour le fiston mais bon....son fiston a le droit d efaire sa vie sans son père tout de m^me!!!!!.....et de toutes façons m^me lorsque l'on achète un bien à 2 et qu'on est mariés, qu'on ait des enfants et qu'on décède tous avant nos propres parents et frères et soeurs , ce sont eux nos héritiers donc.....où est le problème??????????????????,....et si 2 concubins ont des enfants et que le fiston vienne à décéder avant son père, ce sont ses enfants qui hériteront donc le père n'aura plus rien à voir sur ce terrain donc cela lui sert à quoi de ne pas vouloir que le fiston fasse un testament en faveur de sa concubine???????????....à rien, puisque c.peêtte vivrait chez ses enfanst qui bien entendu pourraient eux aussi la mettre à la porte mais bon....visiblement elle est au début de sa vie conjugale et n'a pas encore d'enfant...donc avant que ceux ci soient majeurs et qu'ils puissent décider du sort de la maison, c.pepette sera déjà agée!!!....

c pepette va faire un testament et demande à ton compagnon d'en faire un , donnez vous l'usufruit de ce terrain et d ecette maison jusqu'à votre mort et le shéritiers de monsieur ( beau père ou autre si lui est mort) ne pourront rien contre toi jusqu'à ta mort, c'est simple, il sseront propriétaire de la mùasion et du terrain oui, mais ce sont eux qui devrons en assumer le slourds travaux d'entretien et non ap stoi, et si tu dois louer la maison c'est toi qui toucheras le sloyers et pas le shéritiers, donc que risques tu?????????, fonces chez le notaire avec ou sans ton compagnon mais c'est surtout lui qui doit te faire un testament en ta faveur,et faites ce fichu testament. ET VOUS TRANQUILLE JUSQUA LA FIN DE VOS JOURS.
Messages : Env. 90
Dept : Lot
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Env. 90 message Lot
***** a écrit:bonjour,

c.pepette24@yahoo.fr a écrit:...
lors de la signature , mon ami ma raporté que le notaire ne pouvais pas faire de papier comme quoi je payerais la maison et donc si un jour il ya separation , je devrais partir sans rien, aussi que si mon ami veniat a decede , le beau per de son vivant pourrait me mettre dehors ... n y a t il pas un testament, ou autre papier legaux, ou sous contrat, ou je pourrais apparaitre et qui me mettrais sur le meme niveau que mon ami et donc moin laisé sur cette affaire???


comme dit plus haut ... vu que le projet est démarré, la réponse est NON

quand on fait une donation de bien à un enfant, les notaires ont l'habitude de mettre un clause qui dit que "en cas de decès le bien revient à la famille du donneur" autrement dit dans le cas présent le père et tous ses héritiers... et même si l'enfant fait ensuite un testament... çà ne vaudra rien.
Je le sais, je l'ai fait pour mon fils et j'ai dû insister lourdement pour que le notaire ne mette pas cette clause : pour elle c'était une évidence et cela évite la dispersion des biens... et cela permet que la donation me "revienne" autant dire que l'idée que mon fils décède avant moi n'est déja pas envisageable et "calculer" pour contrer un testament qu'il pourrait faire en faveur de la personne qu'il aime ... j'ai du mal

Mais bref, c'est la procédure normale, avec le recul je le comprends mais si ton ami et son père avaient voulu que ce soit noté autrement, ils auraient pû le faire.

Que tu tiennes les comptes pour prouver que tu paies aussi les échéances ne servira qu'en cas de séparation pour "récuperer" une partie de la somme versée et encore... si le beau-père refuse que fiston mette en vente il faudra qu'il ait de quoi te verser "ton dû".

Puisque le prêt est à son seul nom, c'est qu'il peut financer seul ? il faudrait mettre l'équivalent dans les achats annexes avec factures à ton nom... ne me demande pas ce que peuvent être les achats annexes à part l'électro ménager et cie qui contrairement à la maison ne prendront pas de valeur avec le temps...

Bref pas top et... même si tout va bien (ce que je vous souhaite) si un jour vous avez des enfants tu n'auras quand même aucun "droit" sur cette maison.
J'ai une amie qui est dans ce cas... sa belle-famille lui rappelle régulièrement qu'elle n'est "pas chez elle" pourtant ils sont mariés depuis 20 ans, la maison est payée...
J'en connais d'autres qui avaient construit sur cette base, quand ils ont voulu vendre pour aller vivre ailleurs (hors du village de la famille) les parents se sont opposés à la vente... çà a duré trrrrrès longtemps.


comme dit plus haut ... vu que le projet est démarré, la réponse est NON : FAUX: il y a toujours la solution du testament qui donne l'usufruit à possible de le rédiger à tout moment mais ....aytttention, révocable à tout moment aussi, donc c'est une histoire d econfiance après entre les 2 compagnons.

Bref pas top et... même si tout va bien (ce que je vous souhaite) si un jour vous avez des enfants tu n'auras quand même aucun "droit" sur cette maison. : SI si son compagnon lui fait un testament qui lui donne l'usufruit jusqu'à sa mort...et là le shéritiers de monsieur ne pourrons aps disposer de l'habitataion sans l'accord de mme et ne pourront pas vendre sans l'accord de mme puisqu'ils ne détiendront que la NUE PROPRITé.

quand on fait une donation de bien à un enfant, les notaires ont l'habitude de mettre un clause qui dit que "en cas de decès le bien revient à la famille du donneur" autrement dit dans le cas présent le père et tous ses héritiers... et même si l'enfant fait ensuite un testament... çà ne vaudra rien. :FAUX: LA JOUISSANCE du bien revient de droit à tout usufrutier désigné par testament ou donation au dernier vivant si mariage il y a, et le snotaire smettent cetet clause qui n'en est pas une en réalité puisque tout bien revient en PROPRIETé aux héritiers directs à défault de testament ou de clause désignant un autre bénéficiaire, dans ce cas seule la part réservataire peut revenir aux " vrais" héritiers....

Bon projet cpepette, bien réfléchi à 2 votre projet sera un beau projet, courage.
Messages : Env. 90
Dept : Lot
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir "tinonol"

oui je ne parlais pas d'usufruit mais seulement de vente.
Tu as raison, l'usufruit est déja une "protection" pour ne pas se retrouver dehors en cas malheur.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 90 message Lot
Ouielisa21, elle doit absolument obtenir l'usufruit e ce terrain et par conséquent elle obtiendr l'usufruit de la amiosn , mais il doit y avoir un testament absolument pour cela vue leur situation de couple.
Messages : Env. 90
Dept : Lot
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