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PTZ + majoration BBC

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Nouvel Aviseur Env. 300 message Finistere
Bonjour,

Pour mon projet de construction, je vais avoir un PTZ + une majoration BBC de 15000€.
J'ai une question par rapport a la majoration BBC:

qui ce passerait-il si à la fin de la construction la maison ne passait pas en BBC pour X raison? Sachant que sur les plans et matériaux elle serait concu pour du BBC.
l'Etat me demandera t'il de rembourser cette somme ? ou comment cela ce passe ?

J'ai abordé le sujet avec un maitre d'oeuvre et il m'a avoue ne pas savoir. Selon lui les constructeurs prendrait peut etre les 15000€ à leur charge.

Si quelqu'un à deja vu ce cas, merci de me dire comment ca c'est fini.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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message
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Env. 100 message Ste Genevieve Des Bois (91)
Je me pose aussi cette question et n'ait pas le souvenir d'avoir trouvé de réponse.So?
Adh AAMOI n°2952
Messages : Env. 100
De : Ste Genevieve Des Bois (91)
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Env. 200 message Dordogne
Bonsoir,

On se pose les mêmes questions

je vois mal le constructeur prendre cela sur sa marge

Si il s'engage dans le contrat "labellisable bbc" c'est qu'il maitrise la technique, si il ne veut pas s'engager il y a un risque sur le résultat à mon avis.
Adhérent AAMOI 1654
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Finistere
profitant d'un rdv ce matin avec un constructeur, il m'a avoue qu'il ne savait pas trop comment ca se passerai, en me disant qu'il ne prendrait surement pas ca sur ca marge. Ca partirai en proces entre le constructeur, nous et la personne qui a validé le projet comme valide pour la futur demande du BBc
Adhérent AAMOI: 3726
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Super photographe Env. 500 message Flourens (31)
De notre côté, notre constructeur s'est engagé sur la labélisation, et il nous a confirmé qu'il prendrait a sa charge tous les éventuels travaux supplémentaires pour atteindre le BBC si besoin était
Picto recompense Super photographe
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Env. 300 message Drome
Bonjour,

Je me permet de faire remonter ce post car nous nous posons également la question du remboursement de la majoration du PTZ pour maison BBC.

Nous sommes donc en auto-construction et ce fichu label BBC nous fait nous arracher les cheveux (notamment au niveau du budget chauffage...). Nous nous posons donc la question des conditions de remboursement de la majoration. La banque nous répond que si on n'obtient pas le label BBC nous devrons rembourser la majoration dont nous avons bénéficié. ça, OK.. Mais la banquière ne nous a pas encore répond sur les conditions (taux de remboursement etc..).
Est-ce, par hasard, l'un d'entre vous aurait été confronté à cette situation?

merci par avance de vos réponses!
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Finistere
Bonjour,

la banque demande bien un remboursement de la majoration BBC si pas le label.
je ne pourrai pas vous repondre pour le taux de remboursement.
Nous avons signé avec un constructeur, le label et les tests à toutes les étapes et les tarifs sont dans le contrat de construction. donc si la maison ne passe pas en BBC ils doivent faire en sorte a leur charge qu'elle passe bbc.
danc mon cas la maison n'est pas encore sortie de terre.
Adhérent AAMOI: 3726
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Photolover Env. 400 message Herault
Bonjour,

le banque est tenu de vous informer sur le devenir de cette majoration
dans mon cas c'est noté sur dans mon offre de prêt
voici un lien avec éléments de réponse
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-118443.php
Picto recompense Photolover
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Env. 300 message Drome
Merci bcp lilia. Je n'avais pas vu ce post très intéressant.. Nous continuons d'avancer pour passer ce label tt de même, vu ce que cela nous couterait (la banquière ne nous avait pas parlé des 5% environ de taux d'intérêt de remboursement du PTZ...
Messages : Env. 300
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Photolover Env. 400 message Herault
Pense aussi que si ton offre a été éditée avant le 31.12.2010 ,le BBC porte 40% de crédit d'impôt pendant 7 ans
Calcul fait,ma maison version BBC me reviendra à terme moins cher que si j'avais fait la même sans le label.
bonne avancée dans ton projet!
Picto recompense Photolover
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
quiky31 a écrit:De notre côté, notre constructeur s'est engagé sur la labélisation, et il nous a confirmé qu'il prendrait a sa charge tous les éventuels travaux supplémentaires pour atteindre le BBC si besoin était


idem,notre cst a une obligation de resultat,elle sera BBC a la fin et si elle ne l'est pas il fera le necessaire a sa charge afin qu'elle le devienne.
http://bienvenucheznous.over-blog.com/

Permis déposé le 11/10/2010
Permis accordé le 29/04/11
Offre de prêt reçue le 24/11/2010
Signature acte définitif : 17/03/2011
Début du chantier : 11/05/2011
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De : Villeneuve Les Bouloc (31)
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Env. 40 message Dordogne
Celà est il déjà arrivé à quelqu'un que le label BBC ne soit pas délivré à une maison conçue pour ???Crying
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Finistere
dans le finistere un gros constructeur à plus de 70 procès pour des projets de construction BBC qui ne sont pas passé apparament.
il faut que se soit marque BBC effinergie par contre si il y a juste marque BBC ca ne veut pas dire grand chose le seul à donner le certifica BBC c'est effinergie si j'ai bien compris.
Adhérent AAMOI: 3726
Picto recompense Nouvel Aviseur
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