Exhaussement de sol

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 4.811 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

cbpr31 Picto info

Auteur du sujet

Le 11/10/2010 à 13h25 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Bonjour à tous,
Je viens de lire dans "Guides de construction" du site ceci :

"A moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède 2 m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m²".

Est-ce que ça signifie que, même si le PLU de mon village interdit les exhaussements de sol, j'ai le droit de faire un remblai et un déblai pour que ma construction soit décemment habitable ?
En effet, nous avons du enlever de la terre devant la maison et la mettre derrière (1.6m) pour avoir un terrain plat vu que le terrain de base était en pente.

Mon MO a bien précisé dans le PC qu'il y aurait un denivelé de 1.6m en bas du terrain.

Merci d'avance à tous ceux qui voudront bien m'aider.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 702 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

xrider Picto info

Le 11/10/2010 à 14h25 Env. 50 message Haut Rhin

Bonjour celà dépend du règlement du lotissement ou bien de votre commune.
Demandez à votre Mairie, ils seront en mesure de vous répondre.

suis pas un pro... moi je bricole... :p

Citer

Messages : Env. 50
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

cbpr31 Picto info

Auteur du sujet

Le 11/10/2010 à 14h50 Env. 10 message Tarn Et Garonne

xrider a écrit:Bonjour celà dépend du règlement du lotissement ou bien de votre commune.
Demandez à votre Mairie, ils seront en mesure de vous répondre.

Dans la section 1 du PLU : "Nature de l'occupation des sols"
Art 1 : "Type d'occupation ou d'utilisation" des sols interdits"
2. Les installations et travaux divers du type :
c : les affouillements et exhaussments du sol sauf ceux d'intérêts publics ou nécessaires à la défense incendie.

Je ne sais pas si ça concerne des travaux à part d'une construction ou si ça concerne également les travaux liés à une construction...

J'ai déjà posé quelques questions techniques à la mairie et ils n'ont pas sû me répondre, d'où mon appel à l'aide sur le site !...

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

cbpr31 Picto info

Auteur du sujet

Le 11/10/2010 à 19h19 Env. 10 message Tarn Et Garonne

Oups, je viens de m'apercevoir que j'ai oublié le début de la phrase :

"Sont soumis à autorisation préalable, à moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède 2 m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m² " .

Merci encore à ceux qui prennent de leur temps pour me répondre ...

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis hier à 07h17

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement