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Achever une construction sur un terrain en zone naturelle

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.732 fois
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Env. 10 message Isere
bonsoir,

je possède un terrain ou des fondations et des murs sont construits le permis date d'il y a plus de 30 ans je souhaiterais poursuivre la construction mais le maire me dit que c'est une zone naturelle protégée et je ne sais pas quoi faire merci de vos conseils
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Un permis de construire est valable 3 ans.
Pour continuer le construction , il faut un nouveau permis de construire qui sera refusé.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Isere
merci j ai pense au refus car la zone est naturelle mais y a t il d'autres solutions etre exploitant agricole par exemple
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
Bonsoir

deja si le maire a dit que ce sera refuse t'es mal partit ...
mais il y a peut etre une astuce

faut faire cadastrer ta ruine inachevée
deja ce n'est pas gagné

ensuite te faut y rajouter des morceaux de toit (discretement)

une fois qu'elle est inscrite aux cadastre et qu'elle a une partie de sa toiture nul ne peut t'empêcher de la rénover

c'est la partie pose de la toiture qui est delicate

est ce que la construction est loin des reseaux et de la voirie ?

en clair est ce que tu as l'eau et l'elec pas trop loin

tu dois argumenter en disant que bien sur (c'est meme obligatoire) tu prendras l'extension des reseaux a ta charge.

je viens d'obtenir mon pc pour une ruine en ZN non cadastré

certes je suis alle voir le maire maintes fois ...

si tu as un bébé qui traine dans les parages amene le avec toi, dans mon cas j'aurais pas eu le BB pas de PC non plus

C'est difficile meme pour un maire d'éconduire un pere de famille qui cherche un toit pour les siens !

par contre cela va etre long, tres long meme

regarde si cela vaut vraiment le coup de se battre

en dernier ressort rares sont ceux qui sont explulse ou qui ont une astreinte journaliere dans un cas comme le tiens

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
En cache depuis le jeudi 19 décembre 2024 à 14h34
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