Retour
Menu utilisateur
Menu

Réservation d'un terrain et conditions suspensives des ABF

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.975 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 80 message Indre Et Loire
Bonjour à Tous ,


J'ai comme qui dirait un petit problème.....

Il y quelques temps j'ai réservé un terrain chez le notaire......et on est en ABF (Bâtiment de France).....4 mois plus tard nous obtenons le permis... et là pas de chance on obtiens un PC avec des conditions suspensives irréalisables compte tenu du surcoût financier que cela engendre.

La signature définitive du terrain était sous la réserve d'obtenir le permis et le prêt bancaire.
Dans une telle situation , peut on considérer que mon PC n'est pas accordé selon les bons termes ou suis je obligé d'acheter un terrain qui va me servir à rien ?

Merci de m'aider....
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
tu es en CCMi ?
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Indre Et Loire
Oui et je suis libéré du contrat du constructeur à présent .
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

la condition suspensive est ok donc çà annule le compromis pour le terrain.

l'autre solution aurait été que le constructeur prenne les modifs à sa charge .
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Indre Et Loire
***** a écrit:bonsoir,

la condition suspensive est ok donc çà annule le compromis pour le terrain.

l'autre solution aurait été que le constructeur prenne les modifs à sa charge .



De quelle condition suspensive parlez vous ?
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
pourquoi ? c'etait a lui de payé ca justement ...
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
stefoon a écrit:
***** a écrit:bonsoir,

la condition suspensive est ok donc çà annule le compromis pour le terrain.

l'autre solution aurait été que le constructeur prenne les modifs à sa charge .



De quelle condition suspensive parlez vous ?


bin, celles qui sont notées dans le compromis de vente. La vente définitive ne peut être réalisée QUE si les conditions suspensives sont levées :
Citation:
La signature définitive du terrain était sous la réserve d'obtenir le permis et le prêt bancaire.


donc si refus de permis OU de prêt, le compromis ne sera pas transformé en acte de vente.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Indre Et Loire
Mais le problème c'est que j'ai bien eu le permis de construire, sauf que celui ci est assorti de conditions suspensives que je ne peux régler...
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 26 janvier 2025 à 19h30
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir