Compromis terrain et construction

Oui c'est possbile beaucoup le font, cependant vous ne pouvez pas acheter le terrain seul avec un PTZ

Mais soyez sur de votre terrain, car vous perdrez la condition suspensive de refus de PC.

Merci pour votre réponse. On a déjà renoncé a cette condition, car le délai étais trop court et étant dans un parc régional c'est encore plus compliqué le dépôt du permis. Mais le terrain est constructible, car il est dans un lotissement.

Je reviens vers vous pour d'autres soucis qu'on a avec le propriétaire. On a eue l'accord de prêt écrit par la banque avant le 31/10/2010, mais pour l'offre de prêt on doit l'attendre, alors que sur le compromis était écrit obtention d'offre de prêt au plus tard le 31/10/2010. Le problème est que le notaire nous harcèle avec cette offre de prêt, alors qu'on est surs d'avoir le prêt, la banque a même écrit sur l'accord que les fonds seront débloqués pour le 10/12/2010 au plus tard. Vu que sur le compromis la date butoir et 30/11/2010 et que ont avais convenu avec le notaire au moment du compromis de signer vers le 10/12/2010, que risquons nous dans ce cas? Le propriétaire peut-il garder les 10% si ont n'a pas l'offre à la date prévue où le compromis est caduque et ont nous rembourse l'acompte?

ben je dirais que s'il renonce à la vente car tu n'as pas les sous à la date prévue, il doit te rendre ton acompte !

ensuite le proprio te harcele car il doit avoir besoin de cette vente pour un autre projet. s'il avait un autre acheteur, il n'aurait pas repoussé la date


pour les prets, les prets terrains seuls sont moins interressant mais il faut prendre son temps pour choisir son cst et sur les plans de la maison
je vous conseille donc puisque le pret terrain est en cours, d'essayer de renegocier un pret global quand vous demanderez le pret pour la maison

question, si tu as l'accord de la banque, pourquoi ce délai jusqu'au 10/12 ? tu n'as pas encore l'offre de la banque ??

Non, il nous manque l'offre de prêt, et c'est ce que le notaire veut à tout prix. De la banque ils nous ont dit le 27/10/2010 pas avant 3 semaines pour l'offre de prêt. Es-ce que le propriétaire peut annulé la vente dans ce cas?

Bonjour,
Il a le choix entre annuler la vente ou donner un délais supplémentaire

oui il peut annuler mais son interet etant de signer au plus vite, soit il a un autre acheteur, soit il devra prendre son mal en patience

Merci pour vos réponses.. Ont est donc à sa bonne volonté, vu la personne ça m'étonnera pas qu'il laisse tomber, car la dernière foi disait qu'il avais un autre acheteur. Enfin, on verra bien.

c'est peut etre aussi du bluff pour vous faire accelerer
on croise les doigts

Oui... Là je viens de relire le compromis et pas de date butoir pour la signature de la vente... donc vu qu'on a renoncé à la clause suspensive d'obtention de permis de construire, il peut nous demander de signer la vente, on va dire le 15/11/2010... comme ça il garde aussi les 10%...

sauf si tu as la clause d'obtention du pret !

aujourd'hui tu n'as qu'un accord "verbal" de ta banque
tu n'auras le pret qu'apres avoir le courrier de la banque t'indiquant avoir bien recu l'offre de pret que tu auras signé !

Romain41 a écrit:

Mais soyez sur de votre terrain, car vous perdrez la condition suspensive de refus de PC.

Je ne comprends pas tu veux dire que la condition suspensive n'est pas valable parce que c'est un projet terrain-maison avec un délai de construction différé ?

Hier la conseillère de notre banque a appelé le notaire pour le rassurer au niveau du crédit, qu'il n'y aura pas de soucis vu que c'est un petit crédit. J'espère que tout ira bien. Par contre j'ai retrouvé la date butoir: 10/12/2010, car au début y'avais la clause suspensive d'obtention du permis au 30/11/2010, mais comme on a renoncé à cette clause, la date de la signature est resté la même. Je reviendrai avec des nouvelles...

bjour, j'ai également une question concernant les prets différents : nous venons de signer 1 promesse d'achat pour 1 terrain en lotissement.
nous avons indiqué ds cette PA que nous cherchions 1 pret pour le terrain seul pour le moment (il faut préciser si terrain + consct ou terrain seul et indiquer le montant approximatif) or , avec le recul je ne sais pas si c'est judicieux, ce serait ptète mieux 1 pret relais pour le terrain + la construction (maison à vendre !)
si nous ne pouvons obtenir d'accord de pret, cela constitue-t-il 1 clause pour annuler la vente sans frais, étant donné que nous avons écrit terrain seul ? le montant ne sera pas le même mais on n'est tjrs pas fixé (c'est aux banques de ns guider je suppose) .

enfin, savez-vous comment on peut savoir si le lotisseur a la possibilité de prolonger la date de livraison des terrains ? est-ce indiqué qquepart (permit de lotir ?) car la livraison des terrains est prévue au 2è semestre 2011 (donc jusque décembre !) alors que signature notaire au + tard au 31 juillet, je ne vois pas pquoi indiquer 2è semestre ds ce cas : il m'a juré ses grands dieux que le notaire n'accepterait pas de signer 1 terrain non viabilisé si c prévu ainsi ds la promesse, sauf que j'ai lu que ct vrai sauf si autorisation de décaler la livraison...