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Lotissement les coteaux de Villeneuve

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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
je viens d'avoir le notaire, du moins la clerc de notaire. les attestations vont nous être remises incessamment sous peu. St agne sort de chez le notaire. donc la nouvelle est toute fraiche !!!! à nous les permis !!!
ensuite ils n'ont pas modifier le règlement, ils l'ont juste mis en concordance avec le plan des travaux, dans lequel était précisée cette clause d'exutoire par le bas. seulement ils ne nous ont jamais remis ce document, c'est pourquoi on ne savait pas !
on n'a pas le choix que d'accepter cette précision. sinon, pas de terrain.
pour nous, signature le 22 avril à 14h !!!
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
sofiejcf a écrit:je viens d'avoir le notaire, du moins la clerc de notaire. les attestations vont nous être remises incessamment sous peu. St agne sort de chez le notaire. donc la nouvelle est toute fraiche !!!! à nous les permis !!!
ensuite ils n'ont pas modifier le règlement, ils l'ont juste mis en concordance avec le plan des travaux, dans lequel était précisée cette clause d'exutoire par le bas. seulement ils ne nous ont jamais remis ce document, c'est pourquoi on ne savait pas !
on n'a pas le choix que d'accepter cette précision. sinon, pas de terrain.
pour nous, signature le 22 avril à 14h !!!


mais c'est une excellente nouvelle ça !!! alors félicitations pour la signature le 22,dans 21 dodos il est a toi
j'espere que les permis vont etre delivré de suite que nous n'aurons pas delai ...
merci pour l'info ça fait vraiment plaisir !
je file sur mon terrain avec ce super temps je crois que je vais planter le tente
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Permis déposé le 11/10/2010
Permis accordé le 29/04/11
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Signature acte définitif : 17/03/2011
Début du chantier : 11/05/2011
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
il semblerait que tout va s'enchainer très vite, selon la clerc de notaire.
fais nous une jolie photo pour qu'on voit l'avancement car on ne pourra pas y aller ce we.
c'est clair que c'est cool !Biggrin
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Bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
Bienvenucheznous, je viens d'avoir une conversation téléphonique avec le distributeur de cuve de rétention que tu as déjà contacté (PV 2800 euro)
Il explique que le réseau d'EP n'est pas profond donc qu'il s'agit d'une cuve plate. Il va me communiquer un devis suivant qté commandée.
J'attends un autre devis d'une autre société et j'ai eu celui de primagaz: 2010 euro unitaire pour 5 cuves, 1870 euro unitaire pour 10 cuves
03/11/2010 - Sous seing privé signé
23/12/2010 - Edition offre de prêt
28/01/2011 - Etude de sol
18/04/2011 - Acte authentique
09/06/2011 - Fondations
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-8328.php
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Bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
Alexandre1982 a écrit:Bienvenucheznous, je viens d'avoir une conversation téléphonique avec le distributeur de cuve de rétention que tu as déjà contacté (PV 2800 euro)
Il explique que le réseau d'EP n'est pas profond donc qu'il s'agit d'une cuve plate. Il va me communiquer un devis suivant qté commandée.
J'attends un autre devis d'une autre société et j'ai eu celui de primagaz: 2010 euro unitaire pour 5 cuves, 1870 euro unitaire pour 10 cuves


D'ailleur qqun connais la profondeur des réseaux? Yestaki peut être.
Parce qu'une cuve plate est à environ 1m50 de profondeur, ça ne laisse plus beaucoup de marge pour l'écoulement...
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Alexandre1982 a écrit:
Alexandre1982 a écrit:Bienvenucheznous, je viens d'avoir une conversation téléphonique avec le distributeur de cuve de rétention que tu as déjà contacté (PV 2800 euro)
Il explique que le réseau d'EP n'est pas profond donc qu'il s'agit d'une cuve plate. Il va me communiquer un devis suivant qté commandée.
J'attends un autre devis d'une autre société et j'ai eu celui de primagaz: 2010 euro unitaire pour 5 cuves, 1870 euro unitaire pour 10 cuves


D'ailleur qqun connais la profondeur des réseaux? Yestaki peut être.
Parce qu'une cuve plate est à environ 1m50 de profondeur, ça ne laisse plus beaucoup de marge pour l'écoulement...


Pour nous les réseaux sont à 1,30m, mais ça dépend aussi du sens de la pente de votre terrain... chaque cas est différents... dans notre cas nous mettons une pompe de relevage. (Moins de 100 euros) ++
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
Alexandre1982 a écrit:Bienvenucheznous, je viens d'avoir une conversation téléphonique avec le distributeur de cuve de rétention que tu as déjà contacté (PV 2800 euro)
Il explique que le réseau d'EP n'est pas profond donc qu'il s'agit d'une cuve plate. Il va me communiquer un devis suivant qté commandée.
J'attends un autre devis d'une autre société et j'ai eu celui de primagaz: 2010 euro unitaire pour 5 cuves, 1870 euro unitaire pour 10 cuves


ces devis sont pour des cuves de combien ? et est-ce que la pose est comprise ?
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
Le virage de notre terrain
voici entre autres 2 images datant d'hier soir,je n'avais plus de batterie sur mon appareil donc les photos ne sont pas nombreuses mais on peut y voir tt de mm l'avancée des travaux ils ont receptionné des palettes de bordures pour l'entree des parkings du midi,il me tarde maintenant qu'il nous fasse l'enrobé, on se rend bien compte maintenant des superficies de nos lots et du rendu final !
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)


Yestakiiiiiiiiiiiiiiii encore besoin de tes lumières késako ? desolé je suis blonde et oui on ne se refait po
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Bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
sofiejcf a écrit:
Alexandre1982 a écrit:Bienvenucheznous, je viens d'avoir une conversation téléphonique avec le distributeur de cuve de rétention que tu as déjà contacté (PV 2800 euro)
Il explique que le réseau d'EP n'est pas profond donc qu'il s'agit d'une cuve plate. Il va me communiquer un devis suivant qté commandée.
J'attends un autre devis d'une autre société et j'ai eu celui de primagaz: 2010 euro unitaire pour 5 cuves, 1870 euro unitaire pour 10 cuves


ces devis sont pour des cuves de combien ? et est-ce que la pose est comprise ?


Tout les chiffres indiqués sont sans pose. Il s'agit de cuve de 5000 L
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Env. 90 message Haute Garonne
bienvenucheznous a écrit:Yestakiiiiiiiiiiiiiiii encore besoin de tes lumières késako ? desolé je suis blonde et oui on ne se refait po


J'aurais tendance à dire qu'il ne manque plus que l'emplacement du compteur sur ta photo! heu... nous irons demain sur le terrain, je repondrais dans la foulée

++

PS: Merci pour les photos . Ca nous permet d'apprécier l'avancée
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
cool les photos, on voit bien tout ce qui a été fait. ça se concrétise vraiment !Biggrin
je dirai aussi emplacement du compteur d'eau pour ta photo.
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
qui sera là vendredi à 16h pour le RV avec le maire ?
si jamais il devait encore annulé, je vous avertirais.
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Env. 90 message Haute Garonne
bienvenucheznous a écrit:

Yestakiiiiiiiiiiiiiiii encore besoin de tes lumières késako ? desolé je suis blonde et oui on ne se refait po


Heu... Donc oui, c'est pour l'eau, et donc le premier coffret (avec deux tuyaux d'arrivées diam.30) Cf Quelques pages avant, c'est pour les réseaux télecoms... je pense. N'ayant pas vu de coffrets d'eau (à l'époque) je pensai que c'était donc pour celui ci... ++
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Nouvel Aviseur Env. 40 message Haute Garonne
sofiejcf a écrit:qui sera là vendredi à 16h pour le RV avec le maire ?
si jamais il devait encore annulé, je vous avertirais.


coucou
on ne pouirra pas être là on finis tous les deux tard vendredi, c'est bien dommage
tu nous diras ce qu'il s'est dit?merci
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
on a les attestations,ma commerciale vient de m'appeler

je vais la déposer a la mairie cet apres midi ...
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
Les voisins lot n°5 a écrit:
sofiejcf a écrit:qui sera là vendredi à 16h pour le RV avec le maire ?
si jamais il devait encore annulé, je vous avertirais.


coucou
on ne pouirra pas être là on finis tous les deux tard vendredi, c'est bien dommage
tu nous diras ce qu'il s'est dit?merci


pas de souci.
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
bienvenucheznous a écrit:on a les attestations,ma commerciale vient de m'appeler

je vais la déposer a la mairie cet apres midi ...


elle te les a donné quand ? pour nous rien encore.
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
cette attestation n'est pas nominative,je l'ai donc déposé a la mairie dans la boite aux lettres car elle n'ouvrait qu'a 16h. Maintenant,je ne sais pas si il faut que chacun d'entre nous la fournisse ou si ils ont besoin que d'une seule attestation pour instruire tous les permis en même temps.
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
@sophie
ma commerciale m'a téléphoné dans la matinée,elle me l'a transmise par mail.
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
bienvenucheznous a écrit:@sophie
ma commerciale m'a téléphoné dans la matinée,elle me l'a transmise par mail.

sympa ! j'espère qu'une seule suffira. merci en tout cas. j'ai envoyé un mail à notre commercial, j'espère qu'il me la transmettra rapidement au cas où.
tu viens vendredi ?
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
bienvenucheznous a écrit:cette attestation n'est pas nominative,je l'ai donc déposé a la mairie dans la boite aux lettres car elle n'ouvrait qu'a 16h. Maintenant,je ne sais pas si il faut que chacun d'entre nous la fournisse ou si ils ont besoin que d'une seule attestation pour instruire tous les permis en même temps.

en toute logique, vu qu'elle n'est pas nominative, la mairie peut en faire une copie pour chacun des dossiers. je les appellerai demain pour savoir.
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Env. 90 message Haute Garonne
Cooooooooool pour le papier! J'ai eu confirmation aussi de notre commercial. Merci!
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
sofiejcf a écrit:
bienvenucheznous a écrit:@sophie
ma commerciale m'a téléphoné dans la matinée,elle me l'a transmise par mail.

sympa ! j'espère qu'une seule suffira. merci en tout cas. j'ai envoyé un mail à notre commercial, j'espère qu'il me la transmettra rapidement au cas où.
tu viens vendredi ?


vendredi a 16h ,mon conjoint ne sera pas encore rentré du travailj'espère que d'autres pourrons vous accompagner
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Bonjour,

j'essaierai de venir.
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
j'ai eu l'élu chargé de l'urbanisme. elle nous accueillera avec un adjoint au maire car ce dernier ne sera pas là.
ils ont reçu l'attestation de la part de St Agne, donc elle servira pour tous les permis. donc pas besoin de lui transmettre chacun l'attestation. vendredi elle essaiera de nous donner une date approximative de la date de remise des permis de construire. pour les absents, on vous tiendra au courant.
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
sofiejcf a écrit:j'ai eu l'élu chargé de l'urbanisme. elle nous accueillera avec un adjoint au maire car ce dernier ne sera pas là.
ils ont reçu l'attestation de la part de St Agne, donc elle servira pour tous les permis. donc pas besoin de lui transmettre chacun l'attestation. vendredi elle essaiera de nous donner une date approximative de la date de remise des permis de construire. pour les absents, on vous tiendra au courant.


Sophie c'est gentil ...
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
Bonjour a tous,
Quelqu'un a des nouvelles sur la date de livraison ? La pose de l'enrobé est prévue pour quand ? J'espère que les délais seront cette fois respecté ...
Bonne journée
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bienvenucheznous a écrit:Bonjour a tous,
Quelqu'un a des nouvelles sur la date de livraison ? La pose de l'enrobé est prévue pour quand ? J'espère que les délais seront cette fois respecté ...
Bonne journée


sur le site de st agne, il est confirmé que la livraison sera semaine 16, sauf si changement de météo. donc il faut garder espoir !!!
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Env. 90 message Haute Garonne
Alexandre1982 a écrit:j'essaierai de venir.
On signerait le terrain le 18 Avril à 15h


Bonjour,

Pour vendredi nous ne serons pas présent non plus

Et pour la signature du terrain, nous signons nous aussi le 18 avril à 14 heures normalement

++
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
c'est vrai que l'horaire n'est pas évident. mais on n'a pas eu trop le choix malheureusement. on essaiera de poser un maximum de questions. surtout dites-nous si vous avez des choses précises à demander.
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Photographe Env. 900 message Villeneuve Les Bouloc (31)
sofiejcf a écrit:c'est vrai que l'horaire n'est pas évident. mais on n'a pas eu trop le choix malheureusement. on essaiera de poser un maximum de questions. surtout dites-nous si vous avez des choses précises à demander.


Bonjour Sophie,

Alors en ce qui nous concerne notre question principale sera la suivante : pourquoi une cuve alors que nous avons 3 bassins de retention ?

Autre chose,j'ai eu la mairie ce matin et on m' a dit 3 semaines de délai pour l'accord PC je suis plutôt déçue j'espérai pas autant de delai d attente Tu me diras si tu as la mm info que moi.
merci bonne soirée
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Env. 60 message Lespinasse (31)
Bonjour, a tous pour la réunion Sofie désole mais nous travaillons encore a 16 heures.Serait-il possible que tu demandes si on peut déplacer le parking du midi de notre lot ou a défaut l'entré du lot n°3.
Merci d'avance et a très bientôt.
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les rigolos a écrit:Bonjour, a tous pour la réunion Sofie désole mais nous travaillons encore a 16 heures.Serait-il possible que tu demandes si on peut déplacer le parking du midi de notre lot ou a défaut l'entré du lot n°3.
Merci d'avance et a très bientôt.


Bonsoir lesrigolos,
Il n'est pas possible de faire déplacer l'entrée du lot ou encore le parking du midi (nous avions fait egalement la demande),par contre ce qui est impératif est qu'il fasse bien minimum 5x5 mais si tu le veux plus grand tu peux.
Bonne soirée
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Ah j'oublié; nous avons fait la connaissance d'une future voisine du lot n°38,en allant sur le lotissement,je lui ai parlé du forum afin qu'elle nous rejoigne si elle le souhaite !
Sophie, je lui ai dit qu'il y avait une réunion vendredi a 16h mais elle non plus ne pourra pas être là elle travaille encore a 16h.
Nous avons egalement croisé un couple avec une petite fille,ils se sont dirigés vers les lots du fond : 12,11,10 ... peut être est ce qqun du forum Biggrin
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
changement d'horaire. la réunion de demain sera à 17h au lieu de 16h, l'élue que nous verrons viens juste de nous appeler, elle travaille super tard ! donc peut-être cet horaire arrangera-t-il mieux certains d'entre vous !
tenez-nous au courant. Biggrin
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sofiejcf a écrit:changement d'horaire. la réunion de demain sera à 17h au lieu de 16h, l'élue que nous verrons viens juste de nous appeler, elle travaille super tard ! donc peut-être cet horaire arrangera-t-il mieux certains d'entre vous !
tenez-nous au courant. Biggrin



ben dis donc,effectivement elle travaille très tard peut être qu'elle instruit nos permis
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bienvenucheznous a écrit:
sofiejcf a écrit:changement d'horaire. la réunion de demain sera à 17h au lieu de 16h, l'élue que nous verrons viens juste de nous appeler, elle travaille super tard ! donc peut-être cet horaire arrangera-t-il mieux certains d'entre vous !
tenez-nous au courant. Biggrin



ben dis donc,effectivement elle travaille très tard peut être qu'elle instruit nos permis


c'est le SIV qui les instruit, elle m'a expliqué qu'ils étaient 16 communes à se payer les services privés de la SIV pour les permis de construire plutôt que la DDE.
j'espère qu'on aura une date plutôt précise pour nos permis. après il restera l'état des lieux du terrain. et à nous la maison !!!!
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Env. 20 message Gratentour (31)
Bonjour à tous,
Je suis Marie la personne du lot N°38. Juste pour vous dire que se soir je suis passée au lotissement. Ils ont fait l'enrobé sur la route dans tout le lotissement. Il reste les trottoir à faire. J'espère que les trottoir seront fait demain ou début de semaine prochaine.
Pour la réunion comme elle est reportée à 17 h, je vais demander de quitter à 17 h pour être à la réunion, mais je serai en retard de 20 mn env.
Ce soir j'ai vu des personnes qui font construire au lotissement qui vient de commencer. Ce sont des personnes qui font construire avec ACCESSIS de Verfeil. Ils m'ont dis que sur leur cahier des charges il devait mettre aussi une cuve de rétention d'eau pluviale et on leur a accordé un puisard (qui leur a coûté 300 €). De plus sur mon permis de construire que j'ai déposé le 14/02/2011, trois semaines après une lettre en recommandée m'a été adressé pour motif : demande de pièces manquantes dans le dossier de permis de construire. Je vous écris la phrase exacte qui m'a été écrit dans mon courrier "manquent espaces verts et plantations ainsi que le puisard". Ils ont bien mentionnés "le puisard" mais pas une cuve de rétention d'eau pluviale. Et sur le cahier des charges ils mentionnent : "L'obligation de faire réaliser à ses frais exclusifs un ouvrage de rétention et d'absorption des eaux pluviales. Encore à aucun moment on nous parle d'une cuve.
Demain je viens avec mon dossier, car j'estime que cela aurai dû être bien précisé sur le cahier des charges et ne pas l'apprendre une fois que nous avons ou presque acheté les terrains. Si les autres lotisseurs de Villeneuve Les Bouloc ont pu mettre un puisard, en plus nous nous avons dans notre lotissement trois bassins pour les eaux pluviales alors que les autres lotissements ne l'ont pas et on leur accorde un puisard seulement. Alors pourquoi avoir 3 bassins ???
Je vous dis à demain pour certains. Mais il ne faut pas se laisser faire. Il faut que se soit pour tous le monde pareil.
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Bonjour,

il faudra que l'on sache si les espace commun seront retrocédés à la commune et quand?
Ca évitera de payer un syndic et des charges.

J'ai vu avec notre MO, le mise en place d'une cuve s'est coton à gérer : emplacement, pente, profondeur, raccordement à l'ensemble des goutières,...)
Un puisard à 300 euro on prend, quelle entreprise à fait cela?
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Alexandre1982 a écrit:Bonjour,

il faudra que l'on sache si les espace commun seront retrocédés à la commune et quand?
Ca évitera de payer un syndic et des charges.

J'ai vu avec notre MO, le mise en place d'une cuve s'est coton à gérer : emplacement, pente, profondeur, raccordement à l'ensemble des goutières,...)
Un puisard à 300 euro on prend, quelle entreprise à fait cela?


Bonjour,
il me semble que les espaces communs seront rétrocédés a la commune apres décembre 2012 car st agne a jusqu'à cette date pr realiser tous les travaux sur le lotissement.
http://bienvenucheznous.over-blog.com/

Permis déposé le 11/10/2010
Permis accordé le 29/04/11
Offre de prêt reçue le 24/11/2010
Signature acte définitif : 17/03/2011
Début du chantier : 11/05/2011
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maite05 a écrit:Bonjour à tous,
Je suis Marie la personne du lot N°38. Juste pour vous dire que se soir je suis passée au lotissement. Ils ont fait l'enrobé sur la route dans tout le lotissement. Il reste les trottoir à faire. J'espère que les trottoir seront fait demain ou début de semaine prochaine.
Pour la réunion comme elle est reportée à 17 h, je vais demander de quitter à 17 h pour être à la réunion, mais je serai en retard de 20 mn env.
Ce soir j'ai vu des personnes qui font construire au lotissement qui vient de commencer. Ce sont des personnes qui font construire avec ACCESSIS de Verfeil. Ils m'ont dis que sur leur cahier des charges il devait mettre aussi une cuve de rétention d'eau pluviale et on leur a accordé un puisard (qui leur a coûté 300 €). De plus sur mon permis de construire que j'ai déposé le 14/02/2011, trois semaines après une lettre en recommandée m'a été adressé pour motif : demande de pièces manquantes dans le dossier de permis de construire. Je vous écris la phrase exacte qui m'a été écrit dans mon courrier "manquent espaces verts et plantations ainsi que le puisard". Ils ont bien mentionnés "le puisard" mais pas une cuve de rétention d'eau pluviale. Et sur le cahier des charges ils mentionnent : "L'obligation de faire réaliser à ses frais exclusifs un ouvrage de rétention et d'absorption des eaux pluviales. Encore à aucun moment on nous parle d'une cuve.
Demain je viens avec mon dossier, car j'estime que cela aurai dû être bien précisé sur le cahier des charges et ne pas l'apprendre une fois que nous avons ou presque acheté les terrains. Si les autres lotisseurs de Villeneuve Les Bouloc ont pu mettre un puisard, en plus nous nous avons dans notre lotissement trois bassins pour les eaux pluviales alors que les autres lotissements ne l'ont pas et on leur accorde un puisard seulement. Alors pourquoi avoir 3 bassins ???
Je vous dis à demain pour certains. Mais il ne faut pas se laisser faire. Il faut que se soit pour tous le monde pareil.


sur le forum !!!!
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maite05 a écrit:J'espère que les trottoir seront fait demain ou début de semaine prochaine.

les trottoirs ne seront pas fait avant 18 mois ils vont les remplir de matériaux mais n'auront pas d'enrobé pour le moment j'ai eu l'info ce matin ...
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maite05 a écrit:Bonjour à tous,
Je suis Marie la personne du lot N°38. Juste pour vous dire que se soir je suis passée au lotissement. Ils ont fait l'enrobé sur la route dans tout le lotissement. Il reste les trottoir à faire. J'espère que les trottoir seront fait demain ou début de semaine prochaine.
Pour la réunion comme elle est reportée à 17 h, je vais demander de quitter à 17 h pour être à la réunion, mais je serai en retard de 20 mn env.
Ce soir j'ai vu des personnes qui font construire au lotissement qui vient de commencer. Ce sont des personnes qui font construire avec ACCESSIS de Verfeil. Ils m'ont dis que sur leur cahier des charges il devait mettre aussi une cuve de rétention d'eau pluviale et on leur a accordé un puisard (qui leur a coûté 300 €). De plus sur mon permis de construire que j'ai déposé le 14/02/2011, trois semaines après une lettre en recommandée m'a été adressé pour motif : demande de pièces manquantes dans le dossier de permis de construire. Je vous écris la phrase exacte qui m'a été écrit dans mon courrier "manquent espaces verts et plantations ainsi que le puisard". Ils ont bien mentionnés "le puisard" mais pas une cuve de rétention d'eau pluviale. Et sur le cahier des charges ils mentionnent : "L'obligation de faire réaliser à ses frais exclusifs un ouvrage de rétention et d'absorption des eaux pluviales. Encore à aucun moment on nous parle d'une cuve.
Demain je viens avec mon dossier, car j'estime que cela aurai dû être bien précisé sur le cahier des charges et ne pas l'apprendre une fois que nous avons ou presque acheté les terrains. Si les autres lotisseurs de Villeneuve Les Bouloc ont pu mettre un puisard, en plus nous nous avons dans notre lotissement trois bassins pour les eaux pluviales alors que les autres lotissements ne l'ont pas et on leur accorde un puisard seulement. Alors pourquoi avoir 3 bassins ???
Je vous dis à demain pour certains. Mais il ne faut pas se laisser faire. Il faut que se soit pour tous le monde pareil.


bienvenue parmi nous ! vivement qu'on se rencontre tous !
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Toulouse (31)
Voici une petite synthèse de la réunion de cet aprèm avec la maire adjointe de Villeneuve les Bouloc.
1er point abordé : les fameuses cuves
En fait, ce qu’il faut savoir c’est que, lors du dépôt d’un permis de lotir, le lotisseur, en l’occurrence Saint Agne, doit au titre de la loi des eaux de 2006, pour tout projet supérieur à un hectare, mettre en place des solutions faisant en sorte que la quantité d’eau rejetée dans la nature soit la même qu’avant la création du lotissement.
Hors, la mise en place des voiries (revêtements de route, trottoirs), la réalisation de bâtiments, etc. …, créer des zones de surfaces étanches. Donc, la quantité d’eau rejetée dans la nature est significativement augmentée puisque ces zones étanches empêchent l’infiltration dans le sol.
La solution proposée par Saint Agne est donc de réaliser des bassins de rétention (qui absorbe le surplus d’eau engendré par les voiries) et de mettre à contribution les futurs propriétaires au moyen de cuves (qui absorbe le surplus venant de nos surfaces étanches a savoir toitures et terrasses).
Donc en résumé, si saint agne avait réalisé des bassins plus grands ou plus profonds, nous n’aurions pas eu à prévoir de cuve pour respecter la loi des eaux !
Pour ces raisons, les cuves doivent être toujours vides afin de pouvoir absorber la quantité d’eau en trop. Pour les puisards, a priori ils sont à exclure. Mais à mon avis, si on peut prouver que ce dernier est capable d’infiltrer les mètres cubes nécessaires dans le sol, alors peut être que ca peut devenir une solution alternative. Néanmoins ce puisard devra avoir une capacité égale au volume précisé dans le règlement.
Cette partie du règlement est donc directement issue du cahier des charges du lotissement et la seule façon de modifier ce point est d’abord d’être propriétaires, ensuite de réunir les ¾ des propriétaires possédant 2/3 de la superficie ou les 2/3 des propriétaires possédant les ¾ de la superficie et enfin de proposer une alternative respectant la loi des eaux.
Bref tout cela paraît très compromis.

2ème point abordé : le syndic de copropriété
Dès que la moitié des terrains auront été vendu, Saint Agne mettra en place le syndic. Il faut savoir que jusqu’à la rétrocession du lotissement à la mairie, se sont les propriétaires qui auront à leur charge l’entretien des voiries, bassins paysagers, électricité des lampadaires, etc. … . Bref pas mal de dépense à venir. Le hic, c’est que lorsque le lotisseur déposera son achèvement des travaux, alors il y aura une commission à la mairie pour savoir s’ils prennent en charge le lotissement (la majorité des élus est nécessaires). Donc, sans être pessimiste, il existe un risque non négligeable que la mairie n’accepte pas la prise en charge du lotissement même si selon l’adjointe ca ne devrait pas être le cas.
Le plus gênant dans tout ca c’est qu’on nous demande une contribution financière pour le rejet des eaux de pluies et en plus d’entretenir les bassins de retentions. Ca commence à faire beaucoup.
La rétrocession n’est pas fixée entre saint agne et la mairie mais saint agne doit à priori avoir fini le lotissement pour la fin de l’année 2012 (selon l’arrêté de vente par anticipation). Affaire à suivre…
3ème point abordé : les permis de construire
Les papiers manquant pour l’instruction des PC ont été transmis à la mairie le 2 ou le 4 avril et un délai de 3 semaines max est prévu.
4ème et dernier point : la disparité entre les lotissements
En fait, les règlements de lotissement sont mis en place par le lotisseur à partir du moment où ils sont plus contraignant que le PLU ce qui est notre cas. Pour les autres lotissements, je ne sais pas si ils sont soumis à un règlement ou si ils appliquent le PLU, mais les lotisseurs ont autorisé les constructions mitoyennes et ils ont surement prévu des systèmes de récupération des eaux de pluies plus performant (il faut savoir qu’ils ont eu aussi des bassins de rétention mais peut être qu’ils sont mieux dimensionnés afin de ne pas ou peu mettre à contribution les propriétaires).
Bref, les disparités sont liées au lotisseur et non à la mairie.

En résumé, beaucoup de nos questions, inquiétudes et agacements sont liés à des décisions plus ou moins claires du lotisseur mais toujours en accord avec la loi. Donc la morale de cette histoire est : à vos portefeuilles, attention à l’état des lieux à réception des terrains car certains trottoirs sont fissurés et bon courage pour la suite.

Alexandre1982 et XXX, si vous voyez des précisions ou des erreurs a vous de jouer
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