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Limite de zone non aédificandi ?

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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Coucou !

Je vois sur le plan de la parcelle (en lotissement) que nous allons acheter, deux limites en pointillé.... Ohmy
Une limite de zone non aédificandi et une autre un peu plus loin (à 12m environ dans la parcelle) et parallèlle à la première, limite zone constructible... Dry
Quelqu'un peut m'expliquer ? Merci d'avance
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Env. 3000 message Maine Et Loire
la limite non aédificandi signifie la zone non constructible .. pour l'autre je ne vois pas pour l'instant !!! t'as pas de légende fournie avec le plan ?
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Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Effectivement, un scan de ton plan serait utile pour te repondre.

Romuald
Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
http://www.famille-clave.fr/maison/index.htm
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Help! Blush Je peux te montrer le scan mais je ne sais pas comment le joindre !
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Env. 2000 message Loiret (45)
Poun66 a écrit:Help! Blush Je peux te montrer le scan mais je ne sais pas comment le joindre !

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-65.php Wink
La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Merci beaucoup Biggrin
Donc voici :
Il n'y a pas de légende et les deux limites qui semble-t-il veulent dire la même chose ne sont pas au même endroit.... gluk
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Oups !!!
Désolé pour la taille, j'avais pourtant réduit Mad
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Env. 3000 message Maine Et Loire
mmmh ton lot c'est le 9a + b ?
elle est où la limite en retrait de 12mètres sur ton terrain ?
Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Oui c'est bien ça. Le lot b est coupé en deux par la limite de zone non aédificandi et une dizaine de m plus haut, il y a la limite de zone constructible... D'ailleur, je ne peux construire que sur la parcelle a, car la SHON ne concerne pas la zone b qui est non constructible. J'étais juste curieux de connaître la différence entre les deux appellations et pourquoi alors avoir mis une limite non aédificandi dans une zone non consructible ?
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Env. 600 message Nantes (44)
Cette deuxième limite correspond peut être à la 2ème limite d'implantation possible de la construction ? Huh
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
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Env. 3000 message Maine Et Loire
il semblerait que les 2 termes veuille tous 2 dire inconstructible .. seulement non-aédificandi signifirait ne pas construire au-dessus du sol pour ne pas gêner une servitude voisine ... ensoleillement, vue, etc ... alors qu'en zone non-constructible, on peut réaliser des murs, des haies, etc ... mais pas de maison.
enfin je pense ;)
http://www.intranot.fr/pub/quest094.html
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