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Terrain et constructeur (Paris)

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Env. 20 message Paris (75)
Bonjour,
J'ai répéré un terrain dans un petit lotissement. Les travaux de viabilisation ont commencé. Je viens d'apprendre que le lotisseur ne fera pas d'étude de sol car, je cite, le lotissement n'est pas dans une zone de carrière.
De plus, j'ai consulté 2 constructeurs locaux. Aucun ne prévoit d'étude de sols et par contre ils excluent les fondations spéciales en cas de problème à l'ouverture du chantier. Donc il n'y a pas de recours pour le futur acquéreur que de garder le terrain. Ils laissent l'étude de sol au maitre d'ouvrage. Est-ce contraire au CCMI avec fourniture de plan?
Un des constructeurs stipule sur la notice:

"Le constructeur se réserve la possibilité de modifier la présente notice descriptive par l'adoption de dispositions techniques en vigueur au moment de l'ouverture du chantier, à condition que celles-ci ne diminuent pas les prestations initiales"

N'est-ce pas une clause abusive?

Merci de m'éclaircir sur le point afin de pouvoir négocier avec ces constructeurs
Messages : Env. 20
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Env. 300 message Vaucluse
lotusblanc a écrit:Bonjour,
J'ai répéré un terrain dans un petit lotissement. Les travaux de viabilisation ont commencé. Je viens d'apprendre que le lotisseur ne fera pas d'étude de sol car, je cite, le lotissement n'est pas dans une zone de carrière.
De plus, j'ai consulté 2 constructeurs locaux. Aucun ne prévoit d'étude de sols et par contre ils excluent les fondations spéciales en cas de problème à l'ouverture du chantier. Donc il n'y a pas de recours pour le futur acquéreur que de garder le terrain. Ils laissent l'étude de sol au maitre d'ouvrage. Est-ce contraire au CCMI avec fourniture de plan?
Un des constructeurs stipule sur la notice:

"Le constructeur se réserve la possibilité de modifier la présente notice descriptive par l'adoption de dispositions techniques en vigueur au moment de l'ouverture du chantier, à condition que celles-ci ne diminuent pas les prestations initiales"

N'est-ce pas une clause abusive?

Merci de m'éclaircir sur le point afin de pouvoir négocier avec ces constructeurs

Bonjour,
Petit rappel,une étude de sol n'est pas oligatoire(pour l'instant).Libre à vous d'en faire réaliser une,à vos frais.
Ce qui est étonnant dans votre cas c'est que vous dites qu'ils excluent les fondations spéciales?????,c'est pas logique.Une étude de sol permet de voir justement si des fondations particulières sont à prévoir.Cherchez d'autres cst...
Concernant votre dernière question,je ne vois pas ce qui vous pose pb,il n'y a rien d'abusif à mon sens.
Adhérez à l'AAMOI à titre préventif puisque vous n'avez pas encore signé de contrat,cela vous permettra de mieux comprendre les choses.
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le samedi 06 juillet 2024 à 09h17
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