Problème avec le maitre d'oeuvre

Si votre contrat ne comprend pas de pénalités de retard, vous ne pouvez pas y prétendre.

En revanche vous pouvez, apres depassement du délai, demander des indemnités au titre du préjudice subi. (Le cumul du loyer + mensualité emprunt par exemple)

encore faut il qu'un délai soit inscrit

après , y a moyen de casser le contrat à l'amiable , si c'est ce que vous souhaitez, mais que lui non plus dans ce cas ne vous réclame rien

Nico1000 a écrit:

Le problème, nous n'avons pas d'inscrit sur le contrat de date de début ni de fin, seulement un délai de neuf mois.

Je comprend que le délai doit etre inscrit quelquepart. Si effectivement ce n'est pas le cas ca va etre plus difficile .

dans ce cas, tu as bien déposé en mairie une déclaration d'ouverture de chantier ?

Bonjour Nico1000 ,

Avez vous adressez une mise en demeure d'executer les travaux dans les plus bref délai ?

A+

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses rapide. Cependant la mauvaise nouvelle c'est que l'on ne pourra pas prétendre à des pénalités de retard....

Concernant le contrat de maîtrise d'oeuvre, il y a inscrit dessus un délai de 9mois.
Je sais pas si le maître d'oeuvre a fait la déclaration d'ouverture du chantier, mais je suppose que oui! Je vais appelé la mairie.

En clair, quels moyen de pression j'ai? faire une lettre recommandé pour mise en demeure et obliger à reprendre le chantier à t-elle réellement un impact?

A quoi sert le délai dans un contrat si il n'y a pas d'inscrit de pénalité de retard? Je pensais qu'il éxistait un code général de la maîtrise d'oeuvre ou quelque chose comme ça qui stipule que des pénalités sont systématiquement appliquées?! Masi apparement non!

Nous déménageons chez mes beaux parents fin du mois prochain à cause des remboursements et tout le reste... Je pourrai même pas lui réclamer le loyer de Janvier j'en ai pas...!

Si nous arrivons à faire casser le contrat par lui, A quoi nous avons droit? En sachant que le contrat ne précise rien.

Encore merci de vos réponses!!!!!!

vous avez signé un contrat de gré à gré, donc si rien n'est prévu, vous ne pouvez prétendre à rien

Salut,
vous n'avez pas signer de CCMI ?

Bred a écrit:

Salut,
vous n'avez pas signer de CCMI ?

le monsieur a dit Maitre D'œuvre

Nico1000 a écrit:

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses rapide. Cependant la mauvaise nouvelle c'est que l'on ne pourra pas prétendre à des pénalités de retard....

Concernant le contrat de maîtrise d'oeuvre, il y a inscrit dessus un délai de 9mois.
Je sais pas si le maître d'oeuvre a fait la déclaration d'ouverture du chantier, mais je suppose que oui! Je vais appelé la mairie.

En clair, quels moyen de pression j'ai? faire une lettre recommandé pour mise en demeure et obliger à reprendre le chantier à t-elle réellement un impact?

A quoi sert le délai dans un contrat si il n'y a pas d'inscrit de pénalité de retard? Je pensais qu'il éxistait un code général de la maîtrise d'oeuvre ou quelque chose comme ça qui stipule que des pénalités sont systématiquement appliquées?! Masi apparement non!

Nous déménageons chez mes beaux parents fin du mois prochain à cause des remboursements et tout le reste... Je pourrai même pas lui réclamer le loyer de Janvier j'en ai pas...!

Si nous arrivons à faire casser le contrat par lui, A quoi nous avons droit? En sachant que le contrat ne précise rien.

Encore merci de vos réponses!!!!!!

Bonjour,

plusieurs choses m'échappent personnellement!

Je ne sais pas quel est vraiment le contenu du contrat que vous avez signé avec le maître d'oeuvre mais je crainds que vous vous mélangiez un peu là.
Quel est vraiment la mission que vous lui avez confié, et quel est son rôle dans cette affaire? A qui payez vous l'avancement des travaux, à lui, directement aux entreprises exécutantes?
Si c'est à lui, c'est un constructeur déguisé et çà, c'est punissable avant même d'aller chercher plus loin.
Un maître d'oeuvre ne réalise pas les travaux mais les dirige. Il missionne des entreprises pour exécuter les travaux et rédige des contrats (sous forme de marché travaux) qui vous lie vous et l'entreprise. C'est dans ces contrats que les délais d'exécution et pénalités de retard sont mentionnés. Et ce n'est pas contre le maître d'oeuvre qu'il faut se retourner mais plutôt vers les entreprises exécutantes.
En parrallèle, si le travail du maître d'oeuvre a été baclé ou ne respecte pas les obligations de résultat qu'il a en tant que professionnel, il y a peut être un recours à faire. Mais celà aussi doit normalement être précisé quelque part dans le contrat.

En bref, avant même de pouvoir vous aider, il vous faudrait nous mettre une copie du contrat que vous avez signé avec ce maître d'oeuvre, çà nous permettra déjà d'y voir plus clair.

Salutations

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Nous payons directement aux divers artisans le coût des travaux.

Ceci étant dit, les travaux ont enfin repris et avancent. La couverture est commencée et les ouvertures doivent être posées vendredi.

Un gros ouf de soulagement. Finalement la remise au point avec le maître d'oeuvre a été bénéfique!!!!

Je pense que nous allon réussir à nous arranger avec lui pour le retard. Il nous posera peut être le carrelage à ses frais, car cette prestation était pour nous à l'origine.
C'est déjà le cas pour les ouvertures.

Je vous tiens informé si j'ai de nouveaux des soucis.

Bien cordialement à tous!!! et courage à ceux qui font construire.

Je ne comprends pas trop comment avec quel argent il va vous payer le carrelage.
Votre maître d'oeuvre a t'il une mission de pilotage du chantier ?
Je ne crois pas sinon il aurait fait signer un planning aux différentes entreprises.
9 mois de travaux , cette phrase n'a aucun sens , s'il n'y a pas une date de début des travaux .
Et surtout que peut être des corps d'état sont en retard alors que d'autres sont en avance ....

Bonjour!
Nous aussi sommes en galère!
Nous avions choisi une construction en ossature bois car natilia metz nous faisais miroiter un délai de construction plus court
5/6 mois
Nous en sommes a 7 mois et le chantier n avance pas, nous sommes sans cesse à réclamer, mais Ç est toujours demain,semaine prochaine
Le temps passe est le chantier reste désert
Il nous a appris hier qu il n y avait plus d électricien pour finir les branchements
Et comme il devait faire le sanitaire nous n avons plus personne pour poser la chaudière non plus!
Quel recours avons nous!
Merci pour vos bons conseils

Bonjour

=> Tophman, vous passez par un cst ou un MOE ?

si MOE vous avez du signer un devis avec pour l'elec et 1 pour plomberie sanitaire.
sinon, c'est cst donc contrat ccmi => les délais sont précisés dans le contrat.

il vaudrait mieux créer un nouveau sujet dans la bonne section, vous aurez plus d'aide.