Gros problemes avec mon voisin (le tour d'echelle)

bonjour a tous;
il se trouve que j'ai de gros soucis avec mon voisin
et mon chantier na pas encore commencerbien que le 2 mois de recourt des tiers soit passer
je savais bien qu'il aller nous poser des problème ce voisin
pour que vous compreniez bien ce qui ce passe je vous met la lettre de mis en demeure que je lui est poster



Monsieur



Tout d’abord pourriez-vous nous confirmer votre véritable adresse car nous en avons trois.....

Car il se trouve que nous vous avons envoyé plusieurs courriers dont un avec accusé de réception pour lesquels vous ne vous êtes même pas donné la peine de répondre. Pour preuve l’accusé nous est revenu.



En décembre 1993 vous avez fait dresser un procès-verbal de bornage à Mr ....... (père). Nous ne sommes

pas responsable des différents avec Mr .......

Nous Mr......... (fils) et Mme................ sommes propriétaires du terrain depuis le 09 octobre 2009.



Nous tenons à vous informer que nous avons fait réaliser le 16 novembre 2009 un procès-verbal de constat, car nous savons que vous êtes quelqu’un de procédurier donc nous avons pris nos précautions.

Dans ce constat est intégré seize clichés photographiques dont une en particulier (photo n°16) qui représente un arbre d’environ 6m de haut couché sur notre terrain (vous voyez bien de quel arbre il s’agit puisque vous l’avez enlevé), heureusement que personne n’était en dessous lorsque il est tombé!! Ou que notre maison n’était pas encore construite.



Comme vous le savez nous avons fait terrasser notre terrain en décembre 2009 en vu de la construction de notre maison. De ce fait nous avons été obligé de couper les racines de votre « Micocoulier » car le tronc ce trouve trois quart chez vous et un quart chez nous (voir plan du géomètre). Nous ne pouvions faire autrement.

Comme nous vous l’avons déjà dit et écrit nous avons très peur que cet arbre ne tombe à son tour, voir même qu’il tombe sur notre future maison. Ce Micocoulier pour lequel vous avez fait intervenir en urgence le service d’élagage de l’EDF, ce qui prouve bien que vous avez peur vous aussi que l’arbre ne tombe à son tour et emporte les fils électriques.



Suite page 2



Donc : page2

Par rapport à l’article 670 et les suivants :

Qui stipule que chaque propriétaire a le droit d’exiger que les arbres mitoyens soient arrachés.

Nous vous mettons donc en demeure d’arracher tous les arbres ce trouvant à moins de 2 m de la limite séparative de nos deux parcelles.

Sans aucune réponse de votre part sous quinze jours (soit le 22 décembre 2010) nous nous verrons dans l’obligation de faire valoir nos droits (tribunal d’instance, dommages et interrés, remboursement des dépenses dues à ce litige « huissier de justice » etc…).

Nous vous conseillons fortement de prendre ce courrier en considération.

Nous n’avons aucune obligation légale de vous prévenir mais le savoir faire voudrez que vous soyez tout de même informé (ce que je fais par ce courrier).

Si cela va en justice cela sera défavorable pour vous.



Vous dîtes que vous ne voulez pas de mur mitoyen, ok.

Vous dites, je cite : « Vous faîtes se que vous voulez chez vous mais personnes, maçons y compris n’empiètera chez moi, ne serai-ce que pour poser un drain.

Je trouve ceci intolérable et excessif ! Vous dîtes beaucoup de choses mais vous ne mettez jamais rien par écrit afin de faire trainer les choses en longueur (1 an déjà). Comprenez bien qu’il est impératif et indispensable que nous puissions faire un bardage de protection pour éviter les infiltrations d’eau pour le garage et un drain pour le mur de soutènement afin que les eaux de pluies ne restent pas chez vous.

En ce qui concerne « le tour d’échelle » qui ce trouve être une autorisation temporaire dont vous m’avez parlé à plusieurs reprises que vous me refusez d’après vos dires. Après m’être renseigné à ce sujet du fait que notre garage et mur soutènement (qui soutien vos terres) feront office de séparation de nos parcelles.

Il me semble bien que le propriétaire d’un mur peut renoncer à la mitoyenneté à tout moment (aussi bien vous que nous). Afin de ne pas avoir l’obligation d’entretenir ou de réparer le mur. Il est toutefois impossible de renoncer unilatéralement à la mitoyenneté d’un mur dans plusieurs cas :

1/ Quand on y adosse une construction (ce qui est notre cas pour le garage).

2/ Quand on est responsable de son mauvais état d’entretien.

3/ Quand le mur soutient les terres de son terrain (ce qui sera votre cas).

Il me semble que ni vous ni nous ne puissions renoncer à la mitoyenneté. Dans ce cas nous nous engageons à prendre en charge la totalité de la construction de ce mur (mur de soutènement).

Nous espérons pour cela aussi que nous arriverons à trouver une entente afin que nous ne soyons pas réduit à saisir Mr le Président du tribunal de grande instance en référé pour obtenir gains de cause et nos droits.

Car il y a tout le reste pour lequel nous vous donnons quatre exemples bien distinct ; pour lesquels des voisins du chemin de Villette peuvent en témoigner.

1/ Le fait que cela fait plus de 10 ans voir 15 ans que vous avez un échafaudage sur votre façade alors que vous ne réalisez aucun travaux.

Page 3

2/ Que vous vous êtes permis de déplacer l’eau du canal (canalisation d’arrosage) sans aucune autorisation.

3/ Que votre clôture en grillage et plaque en fer mis là intentionnellement, nous empêche d’ouvrir nos volets car les crochets d’origine ce trouve de votre coté !

4/ De l’état de délabrement de votre propriété qui attire les rongeurs (gros rats). Des moteurs à même le sol (pollution), des bidons d’huiles, des ferrailles rouillées, de nombreuses palettes, des tuyaux, pneus bref !! Des tas de « saletés ». Ce trouve également sur votre terrain des carcasses de voitures dont une 206 GL immatriculé 5737LR 13 de couleur gris marron qui ce trouve elle sur la voie publique. Donc si vous ne faîtes pas le nécessaire nous nous verrons dans l’obligation d’en informer les services concernés, c'est-à-dire les services municipaux ainsi que Mr le Maire car au terme de l’article 541 du code de l’environnement il se doit de résoudre ces problèmes.

En espérant qu’il ne se déclarera point d’accident grave voir mortel dû à cet arbre « le micocoulier »qui menace de tomber à tout moment. Nous ne ferons ni le mur de soutènement ni le garage qui se trouve en limite de terrain car cela engagerez notre responsabilité du fait du défaut de n’avoir exigé immédiatement que les arbres soient enlevé afin d’éviter des dégradations.

Je vous précise que l’ouverture du chantier a été faîte et que les maçons vont bientôt commencer à travailler sous cet arbre ainsi que nous même et nos enfants.

Nous restons dans l’attente d’une réponse rapide, avec l’expression de nos salutations, nous vous en souhaitons bonne réception.



Ps : nul n’est censé ignoré la loi, pour preuve de notre bonne foi je joins à ce courrier les articles de loi nous concernant. Ceci sera notre dernière tentative d’entente à l’amiable, cependant nous aimerions que tout conflit cesse afin que chacun vive paisiblement. (Du fait que vous n’allez pas chercher vos recommandés je vous informe qu’une copie a été faite à chacun de vos enfants).



Mr et Mme ................................ (fils).

voila ou nous en sommes ...
qui a connue ce problème et quel est la marche a suivre ??? merci pour votre aide....