Pièces à joindre à une demande de permis modificative

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.053 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Staif67 Picto info

Auteur du sujet

Le 20/12/2010 à 18h00 Env. 30 message Voellerdingen (67)

Bonjour,

Je vais changer quelques detail du plan initial déposé en Mairie (hauteur des faitages, agradissement de la terrasse, + quelques autres détails)
En plus du document cerfa, quels pièces dois je joindre ?
Je m'explique :
Faut t'il simplement joindre le plan de masse modifié ainsi que le plan des façades modifié ?
OU
Faut t'il joindre toutes les autres pièces ? (insertion 3 D, plan de situation de la parcelle, etc)

Merci de vos réponses

Citer

Messages : Env. 30
De : Voellerdingen (67)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

Fandorn Picto info

Le 20/12/2010 à 18h02 Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)

Bonsoir,
Normalement juste les pièces qui ont été modifiées.

Auto construction totale PV4G + isolation extérieure
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7685.php
- Gros œuvre : terminé
- Couverture : terminée
- Menuiserie extérieurs : terminé
- Faux plafond : terminé
- Cloison/elec : en cours ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Staif67 Picto info

Auteur du sujet

Le 20/12/2010 à 18h05 Env. 30 message Voellerdingen (67)

Merci pour la rapidité !
Quelqun peut éventuellement confirmer ou apporter des précisions ?

Citer

Messages : Env. 30
De : Voellerdingen (67)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Fandorn Picto info

Le 20/12/2010 à 20h45 Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)

Staif67 a écrit:Merci pour la rapidité !
Quelqun peut éventuellement confirmer ou apporter des précisions ?

Confirmer ... oui car je l'ai fait et ce que m'a demandé le service d'urbanisme.

Pour les précisions, donnez la liste complète des modifications et je pourrais dire quelles pièces du permis il faut refaire...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Staif67 Picto info

Auteur du sujet

Le 21/12/2010 à 06h38 Env. 30 message Voellerdingen (67)

- Réhausse des faitages
- Elargissement de la terrasse
- Petit allongement de la surface de la maison (de 14.67 à 14.97 mètres de long)
- Modification mineur de la toiture

voilà !

Citer

Messages : Env. 30
De : Voellerdingen (67)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Fandorn Picto info

Le 21/12/2010 à 09h32 Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)

Bonjour,

Il faudra recalculer la SHON, mais ces informations sont dans le formulaire.

Les documents à refaire sont les suivants :

PCMI2 (plan de masse)
Car la longueur du bâtiment a changé. La terrasse n'apparait théoriquement pas sur ce document.

PCMI3 coupe
Car la hauteur du bâtiment a changé.

PCMI4 notice
Tout dépend de ce qu'il y a dedans. Une des choses susceptible de changer dans ce document est la partie qui parle de l'aménagement du terrain (pour la terrasse) ... et encore ... A refaire donc si vous y parler de la terrasse.
Ce document décrit aussi la toiture (nature des tuiles, débords de toiture, pente du toit, ...) Si ces éléments ont changé, il faut réécrire cette partie.
Même si seulement une partie de la notice est modifiée, il faut la redonner complète.

PCMI5 plan des façades et des toitures
Il n'y aura peut-être pas de différence visibles majeurs sur les vues des façades (juste la longueur) mais théoriquement, il faut les refaire. Pour un peu, vous pouvez presque redonner les mêmes documents. En effet, 30cm de plus sur un bâtiment à l'échelle 1/100, ca ne fait qu'une modification de 3mm sur le papier ... A noter que sur les vues des façades, on voit une partie de la toiture qui elle va changer, ce qui veut dire qu'il faudra peut être tout refaire en fonction des modifications mineurs dont vous parlez pour la toiture. Le plan de toiture lui est logiquement à refaire.
Même si cette pièce (PCMI5) est composée de plusieurs éléments, il faut la redonner complètement (même si seulement certaines vues ont changé) car ce nouveau PCMI5 va annuler et remplacer l'ancien. Il faut donc qu'il soit complet.

PCMI6 document graphique
L'insertion paysagère est bien entendue à refaire même si -hormis la terrasse- l'image sera quasiment la même.

Les autres pièces ( PCMI1 plan de situation , PCMI7 photographie proche , PCMI8 photographie loin ) ne changent pas, donc ne sont pas à refaire.
Ces pièces montrent le terrain avant les travaux ...