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Agrandissement de 3m2 apres obtention permis?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 3.583 fois
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Env. 500 message Gers
Bonjour,

Notre permis est déjà accepté, et nous souhaitons reculer un mur de pignon de 50cm. Soit 3,5m2 supplémentaire sur une maison qui en fait a l origine 95. Est ce faisable sans rien dire a personne? Faut il faire un permis modificatif en cours de travaux? Avant le commencement des travaux?
N y a t il pas une règle qui dit que la maison doit avoir une surface a +ou- 5% de la surface sur plan?

Merci beaucoup!
Messages : Env. 500
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message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
Salut, les distances limite/maison ne seront plus exactes, vous risquez un refus de conformité et de gros soucis.
La seule solution : modif de permis et attendre l'acceptation pour commencer.
Notre Projet d'auto-construction totale : Maison vendue et ON RECOMMENCE !! RDV ici

Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Rocbaron (83)
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Env. 500 message Gers
Même pour 50cm??? Sachant que c est une petite commune de 250 habitants, que c et un petit lotissement, que je ne construit pas en limite separative... Ça peux pas passer sur le compte d' une erreur de métrage?Crying
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
même pour 10 cm
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De : Bordeaux (33)
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Super photolover Env. 1000 message Corse
Punaise les boules !!
Mais c'est vérifié après ?
Picto recompense Super photolover
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Env. 800 message Marne
tomtom550 a écrit:Ça peux pas passer sur le compte d' une erreur de métrage?Crying

Bonjour,

L'erreur de métrage se transformera en certificat négatif … bien invendable pendant 10 ans entre autres problèmes (délai de prescription des travaux: 30 ans).

Cordialement.
Laurent.
Messages : Env. 800
Dept : Marne
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
et risques de penalité pour non respect du PC
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Env. 300 message Blois (41)
Bonjour,

le permis modificatif est obligatoire, mais pas de panique, si vous n'avez pas commencé les travaux, il s'agit uniquement de modifier des papiers.

Si les travaux ont commencé et qu'il y a eu une erreur de métrage, un permis modificatif est également nécessaire. Si celui-ci est refusé sur la base d'un non respect des règles d'urbanisme, il faut vous retourner vers la personne qui a fait l'erreur et ne rien lâcher.

Bon courage.
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De : Blois (41)
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Env. 500 message Gers
Oui en effet, la construction pourrait commencer (mais mon constructeur ne veux pas). En effet, il s agit d' une modification mineure, on respecte encore une fois les règles d' urbanisme, donc il n y a aucune raison que ce soit refusé. Mais le constructeur ne veux pas prendre le risque.
Messages : Env. 500
Dept : Gers
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 3000 message Gironde
et il a raison ........
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
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Env. 500 message Gers
Oui je sais, je le comprend...
Messages : Env. 500
Dept : Gers
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 23h49
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