Retour
Menu utilisateur
Menu

Division ? indivision ? TVA ? ....

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.469 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous !

je vous explique mon cas :

mon père possède un terrain de 3000 m2 et est en copropriété avec son voisin

Sur la parcelle de mon père nous avons la possibilité de construire une seconde maison

Il compte me faire une donation d'une partie de son terrain (1000 m2 environ) / le COS ou SHON est suffisant pour faire construire

ma grande question est doit je faire une division de la parcelle de mon père ( quel cout ? combien de temps pour la procedure ?) ou rompre la copropriété ( Quel cout ? temps de procedure approximatif) sachant que je souhaite vendre la maison derrière ?

Le terrain sera estimé a 150.000€ et il y aura a peu pres le meme montant pour la construction de la maison !

Donnée : à la base le terrain faisait 10.000 m2, l'ancien propriétaire a créé 2 copropriétés (appelons les A et B )de 2 parcelles, et mon père a acheté l'une d'elle (disons la A)
je ne sais pas s'il m'es possibe de RENTRER dans la copropriété A ou s'il faut rompre la copropriété pour pouvoir creer une autre parcelle ( il me semble que la seconde solution coute beaucoup plus chere que la première)

__________________________________________________________________________________________________

afin de gagner du temps est il possible de deposer un permis à mon nom avant de faire la donation ?
la valeur du terrain variera t elle sachant que la construction est a mon nom ?

___________________________________________________________________________________________________

etant donné que cela sera ma 1ere residence principale, je ne devrais pas payer de plus-value , mais on m'a dit que je devrais payé la TVA de la plus value si je vendais la maison dans les 5 ans ?
ex : terrain estimé a 150 K€ , Construction estimé à 150 K€ ==== vente de maison 350 K€ ______________je serais redevable de 19.6% de 50 K€ (la difference) ? est ce bien cela ?




merci de votre aide précieuse
si vous avez besoin d'un autre renseignement, n'hesitez pas, je repondrfez vite

merci et joyeuse année 2011 à tous !!!!!
julien
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
personne pour m'aider ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Marseille (13)
bonsoir

justement je recherche une division de parcelle si tu as un plan ça m'intéresse,les meilleurs conseils tu peux les avoir auprès de l'adil j'ai rdv le 19 c'est gratuit ou tu peux aussi demander à un huissier.

http://www.anil.org/index.php?id=120

bonne soirée.
Citer
Messages : Env. 40
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Un plan de la parcelle ?
Mais je souhaite pas la Vendre !
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Marseille (13)
non lol je veux faire comme vous sauf que ce ne sera pas une donation on ne sait jamais justement je recherche un terrain divisible ou un détachement de parcelle!
Citer
Messages : Env. 40
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Marseille (13)
mais me relisant la tournure de ma phrase porte vraiment à confusion!!!!
Citer
Messages : Env. 40
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
oky !!!

on m'a conseillé d'aller voir un géometre pour tout ce qui est division et indivision !
normalement c'est lui qui s'occupe de ca .

apres concernant un terrain divisible il est impoirtant de voir dans quelle zone vous etes (sur le PLU) car dans certaine zone il faut 1000m2 ou bcp plus !

bonne journee
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Marseille (13)
bonsoir,

pour la division effectivement il faut un géomètre mais pour les actes administratif conseils à un notaire je pense.

je suis sur marseille.

bonne soirée
Citer
Messages : Env. 40
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 12 février 2025 à 15h43
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir