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Projet remis en question

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Env. 40 message Seine Et Marne
Bonjour à tous,

Je suis complétement découragée Sad . Je souhaiterais avoir vos avis, ou vos expériences sur mon témoignage suivant :

- compromis de vente pour le terrain signé le 23/06
- Contrat constructeur signé le 01/08
- PC déposé le 13/09
- Courrier de la DDE le 18/11 (si, si !) indiquant que le plan de masse manquait au dossier ! Et que par conséquent notre dossier ne serait pris en compte qu'à partir du moment où il serait complet !

Euh ? c'est normal qu'ils mettent plus de 2 mois à la DDE pour s'aperçevoir qu'il manque une pièce au dossier ? W00t Surtout qu'après renseignement la pièce ne manque pas du tout !

Bref, ce n'est pas le plus grave, et la DDE n'y est pour rien.
Dans le courrier de la DDE, une petite note en bas de page nous spécifiait que notre projet ne respectait pas le POS sur une limite séparative, et que par conséquent, notre projet serait refusé.

Après envoi de ce doc à notre constructeur, celui-ci nous déclare tout gêné qu'en effet il n'avait pas bien lu le POS ! Et de ce fait il va falloir enlever le garage ! Ouais mais dans le POS le garage est obligatoire ou au moins un emplacement couvert ... et que donc pas de garage ... pas de maison !! Crying

Evidemment, la fille de la DDE est injoignable et qu'en plus de ça, nous devions signer notre prêt définitif samedi !!! RV que je vais évidemment décaler.

Bref, je ne sais plus quoi faire, à part de demander à mon constructeur qu'il me trouve une autre solution presto ... et bien évidemment sans un sous de plus !

J'ai besoin de vos conseils, que feriez vous ??? Ai-je le droit de lui demander carrément un autre modèle de maison alors que mon contrat est signé depuis le 23/06 pour un modèle précis ?

D'avance merci pour vos réponses. Blush
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Messages : Env. 40
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 50 message
Je me suis trouvé dans le même cas, refus du permis de construire pour un problème d'emplacement du garage vis à vis d'une limite séparative.
J'ai transmis le problème au constructeur qui m'a trouvé une solution en déplassant le garage.
Par contre il voulait me facturer des frais de plan et une plus value non justifiée sur la construction. (Garage identique, juste déplacé).

Je n'ai pas accepté ces frais. Le commercial à trainé pendant 4 semaines en maintenant sa position.

J'ai donc attendu de recevoir le refus de permis de construire, et l'ai transmi au constructeur en spécifiant que la non obtention du permis était une clause suspensive et donc que notre contrat devenait caduque.
Et la par miracle tout était possible sans frais suplémentaire, il me faisait même cadeaux de la révision de prix selon l'indice BT01.

Je n'ai pas accepter son offre, il fallait agir plus tôt, la confiance n'y était plus. Je lui est donc demandé de me rembourser mon acompte.
Ce qui à fait sous les 8 jours.

Ensuite j'ai repris contact avec un autre constructeur afin de refaire un autre projet.

A ce jour, nous attendons le retour de notre permis de construire.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.
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Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 19 ans
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
voila c'est ca,
le contrat est annulable.
En fait vous vous retrouvez au depart par l'incompetence du constructeur.
Je serais vous, je referais un tour des constructeurs au cas ou vous ne l'auriez pas fait au debut, au cas ou le constructeur actuel serait tout aussi nul pour reparer son erreur. L'ideal serait quand meme qu'il vous trouve rapidos un plan qui vous convienne, qui convienne au POS et au prix.
Mais garre de ne pas faire de mauvais choix dans l'urgence !
Bon courage !
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
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Env. 300 message Loire Atlantique
Bonsoir,

je rebondis sur le sujet, car nous sommes également dans une situation similaire: Contrat de construction signé le 30/06 et depuis j'ai l'impression que le constructeur traine les pieds. Le permis a été déposé par lui le 05/10 (après multiple relances de notre part: je ne comprends pas pourquoi cela a mis plus de 2 mois, autant plus que le commercial nous a dit qu'ils le déposeront avant la fin juillet et que la construction pourrait commencer vers le mois de novembre) qui vient de revenir: pièce manquante + erreur dans le calcul de SHON. De plus, quand je suis allé voir le commercial, il voulait mettre leur erreur à mon dos (je ne vois pas pourquoi quand c'est eux qui ont fait tous les documents) et que de tout de façon c'est "normal": en général il y a toujours quelques choses qui ne va pas pour l'administration. Or, quand j'ai appelé le DDE, mon interlocuteur m'a fait savoir que ce n'est pas la première fois que notre constructeur a commis cette erreur sur le permis. Bref, je commence a vraiment perdre ma confiance. Mais quels sont les recours?
J'ai envie de faire mon projet de construction, mais de temps à autre j'ai des doutes (surtout concernant le constructeur). Cependant, nous avons un contrat. Si, après cette correction de demande de permis (dans 2 mois) nous obtienderons le permis, il n'y aura pas de condition suspensive (nous avons déjà l'offre de crédit).
D'autre part, le terrain que nous avons réservé nous plaît beaucoup (qui est vendu également par le constructeur). Nous sommes dont doublement lié avec lui. Si nous rompons notre contrat à une façon ou une autre, nous perderons également le terrain (et bien sûr on va perdre encore plus de temps).

Jojo
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Env. 60000 message
Wao les propriétaires des terrains sont bien gentils de vous laisser autant de temps entre la promesse de vente et la signature de l'acte authentique de vente.

Un constructeur n'a légalement pas le droit de vendre un terrain et n'a pas le droit de te faire signer un CCMI sans une vraie promesse de vente ou un titre de propriété sur le terrain (une simple réservation n'est pas une promesse de vente).
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Messages : Env. 60000

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Env. 40 message Seine Et Marne
Caldhera a écrit:Wao les propriétaires des terrains sont bien gentils de vous laisser autant de temps entre la promesse de vente et la signature de l'acte authentique de vente.

Un constructeur n'a légalement pas le droit de vendre un terrain et n'a pas le droit de te faire signer un CCMI sans une vraie promesse de vente ou un titre de propriété sur le terrain (une simple réservation n'est pas une promesse de vente).



Bonjour et merci pour vos réponses.

En fait je n'ai pas acheté mon terrain à mon contructeur (LDT) mais au vendeur directement que je connais bien. Nous l'avons prévenu hier du retard du permis, certes il était déçu mais comprend très bien la situation. Il faut maintenant prévenir notre notaire.

De plus, concernant mon constructeur, il doit m'adresser aujourd'hui une proposition de plan avec un autre emplacement pour le garage. Je ne lui a pas caché, que ça nous plasait moyen mais que j'attendais de voir les plans tout de même. J'ai l'impression qu'il se bouge quand même. Il faut dire que depuis lundi, on leur met la pression ! Je leur ai tout de même bien fait comprendre que si leur propositon de second plan ne nous plaisait pas, je pensais sérieusement arrêter là avec eux.

Voilà ... suite au prochain épisode.

Bonne journée.
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Messages : Env. 40
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Env. 300 message Loire Atlantique
Angele,

je pense que Caldhera a répondu par rapport à mon récit.

Caldhera a écrit:Wao les propriétaires des terrains sont bien gentils de vous laisser autant de temps entre la promesse de vente et la signature de l'acte authentique de vente.

Un constructeur n'a légalement pas le droit de vendre un terrain et n'a pas le droit de te faire signer un CCMI sans une vraie promesse de vente ou un titre de propriété sur le terrain (une simple réservation n'est pas une promesse de vente).


Est-ce que cela est marqué où? Est-ce qu'il y a une lois par rapport à cela? Car si cela est vrai, nous avons éventuellement une carte dans notre main.
Sinon, nous avons vérifié, le constructeur a bel et bien acheté le terrain ce qu'il nous propose. D'ailleurs, je ne sais pas comment cela se passe dans les autres régions, mais dans la région nantaise il est presque'impossible de trouver un terrain "libre de constructeur", vendu par un particulier ou par un lotisseur. Il suffit de regarder les annonces: tous les terrains sont proposés par les constructeurs. Et dès qu'un terrain est proposé par un particulier, un constructeur l'achète tout de suite.

Jojo
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Messages : Env. 300
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Env. 60000 message
Jojo, tu peux lire ceci :
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-8423.php

Si le constructeur vend le terrain, il doit faire signer une VEFA et non pas un CCMI.
Mais il peut ruser, en trichant avec une des ses filiales immobilières.

Quant à la vente des terrains, en Isère, c'est aussi la jungle ... Crying
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Messages : Env. 60000

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Env. 300 message Loire Atlantique
Bonjour,

Caldhera a écrit:Jojo, tu peux lire ceci :
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-8423.php

Si le constructeur vend le terrain, il doit faire signer une VEFA et non pas un CCMI.
Mais il peut ruser, en trichant avec une des ses filiales immobilières.

Quant à la vente des terrains, en Isère, c'est aussi la jungle ... Crying


merci pour le lien. Je suis allé voir le site de legifrance, et j'ai trouvé dans la lois l'article suivante:

Article L231-5:
"L'obligation, instituée par le deuxième alinéa de l'article L. 261-10, de conclure un contrat conforme aux dispositions de l'alinéa premier de cet article ne s'applique pas lorsque celui qui procure indirectement le terrain est le constructeur."

Pour moi cela ne veut pas dire qu'il n'a pas le droit de vendre le terrain et faire un CCMI, mais tout simplement qu'il n'est pas obligé de faire un CCMI. Mais je ne suis pas juriste, je comprends peut-être mal.

Cependant, je vois également:
Article L231-2:
" Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;
..."

Comme nous n'avons pas la propriété et de plus, nous n'avons pas de droits réels (juste une réservation) notre contrat n'est clairement pas conforme à cette obligation.


Jojo
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Messages : Env. 300
Dept : Loire Atlantique
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Env. 60000 message
Encore un lien bien utile http://www.logement.gouv.fr/
dans les informations pratiques + construction + maison individuelle : contrat de construction

Champ d'application du contrat de construction d'une maison individuelle

Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement réglementé par des dispositions d'ordre public destinées à protéger le client maître d'ouvrage.

La conclusion d'un contrat de construction d'une maison individuelle s'impose à toute personne qui se charge de la construction d'une maison ne comportant pas plus de 2 logements destinée au client (le maître d'ouvrage), d'après un plan qu'il a proposé.

Le maître de l'ouvrage doit être propriétaire du terrain ou titulaire d'une promesse de vente sur le terrain.

Le terrain peut lui être fourni indirectement par le constructeur.
En revanche, si le terrain est vendu directement par le professionnel qui construit, le contrat est une vente en l'état futur d'achèvement.

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Messages : Env. 60000

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Env. 300 message Loire Atlantique
Bonsoir,

Caldhera a écrit:Encore un lien bien utile http://www.logement.gouv.fr/
dans les informations pratiques + construction + maison individuelle : contrat de construction

Champ d'application du contrat de construction d'une maison individuelle

Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement réglementé par des dispositions d'ordre public destinées à protéger le client maître d'ouvrage.

La conclusion d'un contrat de construction d'une maison individuelle s'impose à toute personne qui se charge de la construction d'une maison ne comportant pas plus de 2 logements destinée au client (le maître d'ouvrage), d'après un plan qu'il a proposé.

Le maître de l'ouvrage doit être propriétaire du terrain ou titulaire d'une promesse de vente sur le terrain.

Le terrain peut lui être fourni indirectement par le constructeur.
En revanche, si le terrain est vendu directement par le professionnel qui construit, le contrat est une vente en l'état futur d'achèvement.



merci beaucoup pour les informations, et pour les liens. Je vais l'étudier.

Jojo
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Messages : Env. 300
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 200 message 91 Brunoy (91)
Bonsoir angel, avec quelle agence de ldt vs avez traité?

est ce le commercial ou le bureau d'etude qui a fait l'erreur

a+

cn
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Messages : Env. 200
De : 91 Brunoy (91)
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Env. 400 message Lagny Sur Marne (77)
Niko

je vois que tu as trouvé le cas dont je te parlais et le souci d 'angele .

roland
Constructeur LDT.contrat le 27/4/05
PC ok en date du 10/09/05
Adhérent AAMOI 00717
Début chantier 12/1/2006 Livraison 21/7/2006
Maison vendue septembre 2011. Futur projet a Lagny sur Marne en 2012 ou 2013!
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Messages : Env. 400
De : Lagny Sur Marne (77)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 40 message Seine Et Marne
cn a écrit:Bonsoir angel, avec quelle agence de ldt vs avez traité?

est ce le commercial ou le bureau d'etude qui a fait l'erreur

a+

cn


Bonjour cn,

nous traitons avec l'agence de meaux avec qui nous avons de bons rapport. Pour moi l'erreur a été fait d'une part par le commercial, d'autre part par le bureau d'études, mais aussi par la Mairie. En effet personne n'a vu (ni même nous !) cette mention dans le POS. Je pense que nous (le commercial, le bureau d'études et nous même) sommes allés trop vite, et que nous aurions dû éplucher avec la mairie le POS avant le dépôt du permis.
Hier le bureau d'études nous a renvoyé un plan avec le garage implanté différemment, mais je ne suis pas emballée par cette solution, Malheuresement, il n''y a pas bcp d'autres solutions ... à part de changer complètement de modèle de maison !
je ne sais plus comment faire et par où commencer. J'ai qd même envie de prendre RV avec la DDE pour savoir exactement ce qu'ils veulent ? qu'en pensez vous ? c'est possible ?

Merci à tous pour votre aide précieuse.

Angele ... complètement découragée !
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Messages : Env. 40
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 200 message 91 Brunoy (91)
Vs pouvez tjrs essayer d'aller voir la dde mais perso je n'y crois pas trop car une fois qu'ils ont ecrit qqch ils ne reviennent pas dessus...surtout pour des problémes d'implantation..si la solution proposée par le constructeur ne vs convienne pas il va falloir changer de modéle eventuellement...
quant au délai de la dde pour vs informer , rien ne m'etonne ils ont deux voir trois mois pour instruire un dossier et ils prennent leur temps ...
je vs comprends c'est dur d'accepter mais il ne faut pas baisser les bras si vs souhaitez construire sur ce terrain....
a+

niko
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Messages : Env. 200
De : 91 Brunoy (91)
Ancienneté : + de 20 ans
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En cache depuis le mardi 25 février 2025 à 15h57
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