Lotissement, cos et agrandissement

bjour, alors normalement, tt d'abord, la shon de votre habitation doit être indiquée ds le doc de vente officiel du terrain, m.ais si vs avez acheté la maison, en effet, à priori il n'y a pas de raison pour que cela figure... mais ce cos résiduel n'était écrit nulle part ? que oralement ?

ensuite, le cos de la commune serait plutôt de 0.8 que 0.08... parfois il y a des zones urbaines à moins forte densité, selon les endroits (0.6), ou la taille du terrain genre sur 5000 m2 pour éviter 1 lotissement par exemple...
mais ds tous les cas, cela doit figurer sur le PLU et sinon ils ont forcément les infos en mairie.

par contre, ds 1 lotissement privé (au départ) la shon n'est pas forcément la même que le cos x la surf de votre terrain : nous venons d'acquérir 1 terrain en lotissement (pas encore signé chez notaire, juste promesse d'achat) et malgré 1 cos de 0.6 et 1 surf de 730m2 env, nous n'avons que 200m2 de shon alloués pour chaque terrain. donc au départ, les shon des terr1 en lotissement sont parfois inférieures au calcul que l'on peut faire avec le cos de la commune, car ils ont 1 shon total alloué (à cause des surfaces non aménageables) qu'ils divisent ensuite par le nbre de terrains (c notre cas de figure, je ne sais pas du tout si c comme ça obligatoirement pour tous les lotissements, mais j'ai eu cette réponse cette semaine justement en posant la question à mon lotisseur).

maintenant, même si à l'époque vous n'aviez que 140m2 de shon possible par ex, s'il est entré ds le domaine public et donc municipal, la commune doit vous préciser si votre terrain devient comme tous les autres (hors lotissement) cad avec le cos de la commune (qui ne doit pas être de 0.08, ça me parait impossible !) et donc connaitre le cos qui s'y applique ou du moins la shon allouée à votre terrain en 85, il doit forcément y avoir 1 trace et s'ils doivent descendre au sous sol, insistez pour qu'ils y aillent ! c'est leur boulot après tout, vous êtes en droit de savoir combien de shon il vous reste et ils DOIVENT vous le dire...

voilà, n'hésitez pas à demander au maire si petite commune ou aller sur place pour exiger 1 réponse, parfois c'est + efficace qu'1 personne responsable de l'urbanisme qui n'y connait rien lol...

bon courage !

Merci beaucoup. Je pense me rendre en mairie cette semaine afin d'avoir plus de details. Je posterai ensuite le resultat, ca peut interesser d'autres personnes,

ce n'est pas 0.08 mais 0.8 ton COS

Bonjour AQuaBon,


J'ai eu exactement le même Pb que toi. Maison construite dans un lotissement avec disons un réglement de lotissement dérogatoire qui autorisait mettons un COS de 1.5 . Si on ne redemande pas son renouvellement, le réglement du lotissement devient caduc au bout de 10 ans, donc le COS redevient celui de la commune, mettons 0.8 dans ton cas..... Donc moi, au bout de 12 ans, voulant agrandir, je me suis retrouvé à dépasser déjà le COS avec la construction existante.

C'est la mairie qui m'a tiré d'affaires en m'indiquant qu'on a toujours le droit d'agrandir UNE FOIS de 30 m2 de SHON , même en dépassant le COS. Donc j'ai agrandi de 30 m2 (chambres plus grandes avec SD'eau pour les enfants.

mgarrig, il y a des conditions à ce que tu as écrit ?
je veux dire : peux-tu augmenter ta shon de 30m2 une fois quelque soit la shon de départ, le nombre d'année depuis sa construction, le cos, si en lotissement privé ou non etc ????

si oui, cela veut dire que l'on peut faire 1 maison de 100m2 de shon si on est au taquet par ex (en lotissement) puis l'agrandir de 30m2 l'année suivante même si le maxi est tjrs à 100m2 ?? ça me parait fou... ??

je n'arrive déjà pas à convaincre la mairie de se bouger pour augmenter la shon ou le cos de 20% en étant BBC pff !

Citation:

Dans les parties de la zone III UB concernées par la servitude L.123-2 du Code de l’urbanisme et
qui apparaissent en grisé sur les documents graphiques, sont autorisées :
- la réhabilitation ou l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du P.L.U.
et dans la limite de 30 m2 (trente mètres carrés) de S.H.O.N. ( surface Hors OEuvre Nette),

Perso, je ne me souviens pas trop bien, (c'était il ya 20 ans), mais je viens de trouver ça sur le net.

Donc en gros, constructions existantes à la date d'approbation du PLU qui a fixé le nouveau COS.

ah oui, c'est ds le cas d'1 modif de shon ou de cos alors... pas ds mon cas
mais bon, ça aurait été étonnant lol.

merci qd même !

Merci a tous de vos infos. J'essaie de pouvoir discuter avec quelqu'un de la mairie capable de m'informer, mais c'est assez complique ... Ca fait plusieurs fois que j'appelle, que je me deplace mais toujours pas de reponse ...

Quant au cos, j'ai vu plusieurs terrains en vente sur la commune avec un cos a 0.08. Ca ne semble pas etre totalement aberrant la ou j'habite ... Malheureusement ...

Je vous tiens au courant de la suite des evenements ...

Olivier.