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Intervention geomètre, besoin de vos conseils

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Env. 10 message
Bonjour à tous,

nous avons acheté un terrain (9 ares et 22 m de facade, enfin c'est ce que l'on pensait). Nous faisions confiance au vendeur qui nous avait certifié qu'un geomètre était passé et avait pris toutes les mesures. Nous n'avons donc pas cherché plus loin.
Ajourd'hui nous avons contacté un architecte pour les plans de la maison. A notre grande surprise il nous a appris que le terrain n'avait que 18 m de facade et qu'il était donc difficile de construire la maison que nous souhaitions (15 m facade) à moins d'aller aux limites d'un coté.
Nous avons contacté le geomètre qui était censé etre intervenu sur le terrain pour l'ancien propriétaire. Il nous affirme avoir seulement renseigné l'ancien proprio mais n'a en aucun cas fait toutes les mesures qu'il fallait (le proprio ne voulait surement pas payé de frais supplémentaire). Aujourd'hui il nous est nécessaire de faire intervenir le géomètre et cela nous coutera 460 €. Est-il possible que le vendeur prenne ses frais à sa charge, puisqu'il nous affirmait avoir déjà fait toutes les démarches?

Merci d'avance pour votre aide
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Messages : Env. 10

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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
les demarches c'est pout quoi faire ?
Pour faire borner le terrain ?
Si rien n'est marqué sur le compromis de vente, rien n'est dû malheureusement.
Vous ne vous etiez pas renseigné au cadastre, service urbanisme de la mairie ?
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 10 message
les démarches sont pour d'1 part me garantir des dimensions réelles du terrain et d'autre part, faire borner le terrain pour qu'il n'y ai plus d'ambiguité possible avec les voisins.
D'après le certificat d'urbanisme, le terrain fait 18 m de facade mais le vendeur affirme qu'il ne faut pas prendre ce plan en considération. Et le geométre que j'ai contacté est du meme avis.
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Messages : Env. 10

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
bah je sais pas ca me depasse, si les donnees d'urbanisme sont fausses, etonnant.
Pour le proprio, je mettrais bien sa parole en attente vu qu'il est parti pris.
Pour le notaire, faut voir, il est pas copain avec le proprio ? T'as pris un notaire a toi pour la signature ? T'as signé le terrain ou juste le compromis ?
Ceci dit je repete, si rien n'est ecrit, le bornage est a tes frais, et faut le faire avec RDV contradictoire avec les voisins concernés.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 10 message
je sais pas si le notaire est copain avec le vendeur, mais c'est le vendeur qui l'avait choisi, donc pourquoi pas...
Oui on a déjà signé pour le terrain donc on peut plus faire marche arriére.
Tant pis pour nous, ca nous apprendra à faire confiance à tout le monde.

Merci

Biz
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Messages : Env. 10

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Env. 900 message Sur Ma Chaise (25)
si tu as signé pour un terrain , tu as eu une surface de donnée (que tu a vérifiée ?)

va vérifier par toit meme la surface du terrain
si il en manque , ton vendeur est mal

lerapia , métreur amateur
tant va la cruche à l'homme qu'elle se case
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Messages : Env. 900
De : Sur Ma Chaise (25)
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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
Pour information : Le constructeur nous a vendu un terrain de 1200 m², le cadastre nous donne pour la somme des deux parcelles 1050 m², le géomètre nous a remis un rapport de bornage à 1171 m². Pour ce qui est du cadastre il est bien connu que les mesures ont étés réalisées il y a belle lurette et qu'elles n'ont qu'une valeur indicative.
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
L'imagination est plus importante que le savoir. Einstein
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Messages : Env. 1000
De : 06 Auribeau (sud Est) (6)
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Env. 40 message
lerapia a écrit:si tu as signé pour un terrain , tu as eu une surface de donnée (que tu a vérifiée ?)

va vérifier par toit meme la surface du terrain
si il en manque , ton vendeur est mal

lerapia , métreur amateur

+1
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Messages : Env. 40

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Env. 10 message
Nous avons vérifié et la facade fait 18 m au lieu des 22m annoncé. Mais le problème c'est que ceci n'est pas précisé dans l'acte de vente, seul le nombre d'ares y est noté. Nous avons cru sur parole le vendeur qui affirmait avoir fait venir le geomètre pour tout vérifier et avons compté sur le notaire pour vérifier tout ca.
Je ne pense pas que le nombre d'ares soit inférieur, mais à vérifier quand même avec le geomètre.
Bref, on s'est bien fait avoir!!!!
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Messages : Env. 10

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Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
titisse8 a écrit:Nous avons vérifié et la facade fait 18 m au lieu des 22m annoncé. Mais le problème c'est que ceci n'est pas précisé dans l'acte de vente, seul le nombre d'ares y est noté. Nous avons cru sur parole le vendeur qui affirmait avoir fait venir le geomètre pour tout vérifier et avons compté sur le notaire pour vérifier tout ca.
Je ne pense pas que le nombre d'ares soit inférieur, mais à vérifier quand même avec le geomètre.
Bref, on s'est bien fait avoir!!!!


Tu n'as pas demandé un plan borné par géomètre ?
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Au Pied Du Mont Cassel (59)
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En cache depuis le samedi 15 février 2025 à 13h44
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