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Question sur la conformité

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Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)
Bonjour,

Nous faisons construire par un constructeur et avons déposé un plan "pour que le permis soit accordé" et en nous certifiant que nous pourrions les changer, quel est votre avis :

- la terrasse a été déposée en "dure" alors que nous la voulons en remblais
- les parkings ont été déssinés à l'entrée du terrain alors que nous les voulons à coté de la maison

Pensez-vous qu'on nous refuse la conformité si on fait comme on veut finalement ?

Merci d'avance.



Olivier & Séverine
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

pas tout compris mais ce qui est sur : la construction DOIT respecter le permis déposé.
si vous voulez modifier... il faut faire un modificatif de permis.

Parkings ? vous êtes en lotissement ? il faut AUSSI respecter le reglement de lotissement.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)
Nous ne sommes pas en lotissement, seulement nous devons prévoir la place de garer les voitures

Je vais essayer d'être plus claire ! est-ce-qu'on peut nous refuser la conformité pour une terrasse faite en remblais et non en dure ?

Merci en tous cas !
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

et bien pour une terrasse... je n'en sais rien dans l'absolu, la construction (et aménagements) doit être conforme (comme son nom l'indique) au permis déposé. En pratique, je ne sais pas s'ils "tiqueront" pour si peu, vous pourrez toujours leur dire que la terrasse en dur sera faite plus tard...

j'ai déja eu faux pour le lotissement, je retente ma chance : si la terrasse est derrière la maison il y a de grandes chances pour qu'ils ne la voient pas... surtout que maintenant ils ne viennent plus systématiquement visiter pour la conformité.

si c'est en zone ABF, je laisse la place
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)
oui on se renseigne auprès du service de l'urbanime....merci !
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le mardi 09 juillet 2024 à 06h14
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