Permis de construire long très long!!!

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.906 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

karinne91183 Picto info

Auteur du sujet

Le 10/02/2011 à 16h45 Super bloggeur Env. 100 message Cerny (91)

bonjour à tous,
je me demandais si il y a possibilité d'en savoir plus ( par la mairie ) sur un permis de construire posé au nom du constructeur (transfert de permis dès que permis accepté ) ?
je m'explique...
le permis a été déposé début septembre 2010,les bdf ont acceptés le permis en janvier 2011 et le permis est toujours en instruction à la mairie.
je sais que la partie administrative est longue mais à ce point ça me paraît tout de même bizard!
le constructeur nous dit qu'il faut attendre que la mairie fasse l'arrêté et la mairie ne veut rien dire,elle nous répond que le constructeur doit nous renseigné...
mais au final si il y a un soucis évidemment que le constructeur ne va pas nous le dire;enfin je pense parce que sinon nous pouvons très bien aller voir ailleurs.
merci de vos réponses...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
De : Cerny (91)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

fm78

Le 10/02/2011 à 18h59 Env. 100 message La Celle St Cloud (78)

j'ai du attendre 6 mois pour obtenir le pc ... because les bdf + 2 mois de recours des tiers ..... patience

Citer

Messages : Env. 100
De : La Celle St Cloud (78)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

tarte in Picto info

Le 10/02/2011 à 22h11 Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)

Bonsoir,

la demande de permis a été faite à quel nom?? le votre ou celui de votre constructeur? qui est titulaire de la demande de permis?? (car vous parlez de transfert de permis...)
c'est bien le titulaire de la demande de permis qui aura les infos

fm78>> le délai de recours de tiers part à partir de l'affichage du permis sur le terrain, donc après avoir obtenu le permis...

16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!

Citer

Membre utile

Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

poil

Le 10/02/2011 à 22h35 Env. 3000 message Morbihan

il suffit que l'abf ait assorti son accord de prescriptions et ait notifier cet accord conditionnel au demandeur en l'informant qu'il ne pourra pas se prévaloir d'un permis tacite et il faut effectivement attendre un arrêté tacite (si le maire veut bien le signer...) qui devrait normalement être notifié dans le délai d'instruction sous peine de décision implicite de rejet.

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)