PLU/POS

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 2.397 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

93cram Picto info

Auteur du sujet

Le 15/02/2011 à 21h18 Env. 30 message Oise

Bonsoir à tous,

Je me suis procuré en Mairie un extrait du PLU/POS concernant une parcelle de terrain à vendre à laquelle je m'intéresse pour préparer un RDV au CAUE de mon département.
Le secrétariat de mairie m'a imprimé le document demandé, dans lequel il est précisé que la la zone concernée est divisée en trois secteurs de densité différente (UDa,UDb et UDc)
Je m'attendais à trouver en annexe un plan de masse permettant de situer la parcelle en question dans l'un de ces trois secteurs.
Ce n'est pas le cas.

J'ai demandé à la Mairie par mail (toute petite commune) de bien vouloir me préciser la situation de la parcelle au regard de ces trois secteurs.
N'ayant pas reçu de réponse, et avant de les contacter par téléphone ou de vive-voix (le secrétariat de Mairie est moyennement cordial) pourriez-vous me confirmer
si un tel plan doit effectivement être annexé à l'extrait demandé, ou bien si il s'agit d'une incompréhension de ma part ?

Merci d'éclairer ma lanterne,

Marc

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Oise
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 116 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

icare8637 Picto info

Le 16/02/2011 à 09h33 Membre utile Env. 3000 message Loiret

Bonjour,

Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande. En demandant le règlement de la zone, vous obtiendrez ce que vous avez demandé, ni plus, ni moins. Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.

Toutes les données réglementaires et techniques du POS ou du PLU en vigueur peuvent vous être communiquées sur simple demande, Elles sont même de plus en plus souvent disponibles sur les sites des communes.

On peut aussi considérer qu'un vendeur avisé soit en mesure de fournir, outre le CU, un extrait cadastral, une copie du plan de zonage et une du règlement de zone.

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

93cram Picto info

Auteur du sujet

Le 16/02/2011 à 12h25 Env. 30 message Oise

Bonjour icare8637 et merci de votre réponse,

icare8637 a écrit:
Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande.

"Bonjour Madame, pourriez-vous me communiquer l'extrait du PLU correspondant à la parcelle XXXX s'il vous plait ?"

Citation:
Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.

C'est bien ce qui m'a semblé.
La précision vient de m'être apportée suite à une demande par mail.

Cordialement et merci encore,
Marc

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Oise
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 19 février 2025 à 22h09

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement