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Reponse SPANC

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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
Bonjour,

Une fois la "demande d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif" déposée en mairie
(en même temps que la demande de Permis de construire), sommes nous sensés recevoir
une réponse à cette demande ? Dans quels délais ?

Merci

Claude
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
En même temps que le PC
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
merci jack,

Et si on a pas eu de réponse, mais qu'on a eu seulement le permis de construire, avec la mention:
"le petitionnaire devra respecter les prescriptions du SPANC" ?

on fait quoi ?
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Super photographe Env. 500 message Flourens (31)
faut attendre la reponse du SPANC, ils vous repondront c'est sur..
Relancez les....
Nous avons eu une reponse du SPANC avec observations...et aussi reçue une facture de 30€ pour étude....
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Super bloggeur Env. 500 message Sanguinet (40) (33)
Contacte le SPANC pour le rencontrer et négocier,Tongue euh non, discuter de ton assainissement, n'attends pas le retour du PC.
Maison 123 m2 BBC à Sanguinet
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Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

Citation: Et si on a pas eu de réponse, mais qu'on a eu seulement le permis de construire, avec la mention:
"le petitionnaire devra respecter les prescriptions du SPANC" ?

le dossier de l'ANC fait partie de l'instruction du PC ... , donc, vous devez avoir réponse pour l'ANC avec la réponse du PC .. !

et attention ! : le spanc n'est pas "prescripteur" .. !!!
c'est une B.E. qui doit faire les prescriptions, et le spanc le contrôle .. !! , c'est pas pareil !!
le spanc ne peut en aucun cas être "juge et partie" .... en donnant ses prescriptions et ensuite en contrôlant lui-même ce qu'il avait lui-même prescrit .. !!!

Cordialement
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
Bonjour,

merci pour toutes ces informations, il s'agissait d'un oubli d'envoi,
j'ai maintenant une réponse favorable a mon projet.

claude
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le dimanche 12 janvier 2025 à 07h32
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