Permis de construire , pret , un peu perdue !

ne pas acheter un terrain sans permis de construire! si pour x ou y raisons pas de construction possible... vous serez propriétaire d'un terrain à vache.
le permis de construire: votre constructeur s'en charge.

mariejuju a écrit:

ne pas acheter un terrain sans permis de construire! si pour x ou y raisons pas de construction possible... vous serez propriétaire d'un terrain à vache.
le permis de construire: votre constructeur s'en charge.

Bonsoir,
Je ne pense que se soit ainsi qu'il faille l'expliquer...

Sandra14, vous allez signez un compromis de vente pour un terrain vendredi.... bonne nouvelle !
Le notaire chez qui vous allez effectuer cette opération est certainement très professionnel et vous proposera voire vous incitera à mentionner des clauses suspensives quant à l'achat de ce terrain.
Les clauses les plus classiques sont, l'obtention d'un certificat d'urbanisme attestant que votre terrain est constructible et mentionne les éventuelles servitudes existantes sur ce terrain.
Une autre clause, l'obtention de votre prêt immobilier.
Encore une autre, l'obtention de votre permis de construire pour y mettre la maison de vos rêves.
Une autre par exemple... dans le cas d'un terrain non borné à la signature du compromis.... l'exactitude de la surface du terrain après bornage.

Si vous considérez que ces clauses sont suffisantes et vous protègent en cas de soucis, il faudra qu'elles soient réunies dans un délais convenu entre le vendeur, le notaire et vous même pour fixer une date de signature et le terrain vous appartiendra....enfin.

En ce qui concerne le délais, 3 à 4 mois par exemple, le temps de décider d'un plan, recueillir les documents nécessaires, établir l'offre de prêt et surtout l'attente des 2 mois d'instruction du permis de construire. A ce délais s'ajoute par la suite "le délais de recours des tiers" de 2 mois.... plus ou moins respecté...

Pour le permis de construire, selon la manière dont vous allez vous y prendre pour construire... constructeur, MO, autoconstruction, l'établissement de ce dernier est différent.
Le constructeur et le MO se chargeront de tout tandis qu'en autoconstruction ou maitrise d'oeuvre par vous même l'établissement des plans est à votre charge ( soit par vous même soit payer un dessinateur pour les plans et montage du dossier).

L'étude sol c'est sensiblement pareil.

Le dossier de PC se trouve sur le net et en mairie... dans le cas ou vous souhaitez monter votre dossier vous même.

Les "plus calés" en la matière me reprendront s'il y a des erreurs.

Bon courage et félicitations.

merci bcp pour toutes ces explications. et c'est une autoconstruction mais pour le dossier du permis de construire on va surement faire appel a un maitre d'oeuvre .

Bonjour, en ce qui me concerne, autoconstruction aussi, voilà l'ordre de nos démarches.

Signature compromis terrain evidemment

Création et dépot du PC 15 jours après par un dessinateur indépendant ( bien moins cher qu'un MO) et nous avions déjà une idée très précise de ce que nous voulions
Il a eu juste à faire les plans à la bonne échelle et monter le dossier de PC

Avec les plans précis, établissement de TOUS les devis

Création d'un dossier d'une vingtaine de pages pour présenter en banques.
Passage par un courtier après quelques démarches perso auprès des banques ce qui m'a vite cassés les pieds!! lol

Nous avons eu notre accord de PC entre deux

Nous attendons dans les jours à venir l'offre de prêt.

Puis le signature de la vente est prévue d'ici la fin du mois.

mariejuju a écrit:

ne pas acheter un terrain sans permis de construire! si pour x ou y raisons pas de construction possible... vous serez propriétaire d'un terrain à vache.
le permis de construire: votre constructeur s'en charge.

Terrain à vache, c'est réducteur comme conclusion.

Il existe des terrains à chèvres, à cochons, à casse de voitures, à entreposage de matériaux.

Des terrains constructibles sans PC accordé

Pourquoi se restreindre aux vaches ?

gireip a écrit:

mariejuju a écrit:

ne pas acheter un terrain sans permis de construire! si pour x ou y raisons pas de construction possible... vous serez propriétaire d'un terrain à vache.
le permis de construire: votre constructeur s'en charge.

Bonsoir,
Je ne pense que se soit ainsi qu'il faille l'expliquer...

Sandra14, vous allez signez un compromis de vente pour un terrain vendredi.... bonne nouvelle !
Le notaire chez qui vous allez effectuer cette opération est certainement très professionnel et vous proposera voire vous incitera à mentionner des clauses suspensives quant à l'achat de ce terrain.
Les clauses les plus classiques sont, l'obtention d'un certificat d'urbanisme attestant que votre terrain est constructible et mentionne les éventuelles servitudes existantes sur ce terrain.
Une autre clause, l'obtention de votre prêt immobilier.
Encore une autre, l'obtention de votre permis de construire pour y mettre la maison de vos rêves.
Une autre par exemple... dans le cas d'un terrain non borné à la signature du compromis.... l'exactitude de la surface du terrain après bornage.

Si vous considérez que ces clauses sont suffisantes et vous protègent en cas de soucis, il faudra qu'elles soient réunies dans un délais convenu entre le vendeur, le notaire et vous même pour fixer une date de signature et le terrain vous appartiendra....enfin.

En ce qui concerne le délais, 3 à 4 mois par exemple, le temps de décider d'un plan, recueillir les documents nécessaires, établir l'offre de prêt et surtout l'attente des 2 mois d'instruction du permis de construire. A ce délais s'ajoute par la suite "le délais de recours des tiers" de 2 mois.... plus ou moins respecté...

Pour le permis de construire, selon la manière dont vous allez vous y prendre pour construire... constructeur, MO, autoconstruction, l'établissement de ce dernier est différent.
Le constructeur et le MO se chargeront de tout tandis qu'en autoconstruction ou maitrise d'oeuvre par vous même l'établissement des plans est à votre charge ( soit par vous même soit payer un dessinateur pour les plans et montage du dossier).

L'étude sol c'est sensiblement pareil.

Le dossier de PC se trouve sur le net et en mairie... dans le cas ou vous souhaitez monter votre dossier vous même.

Les "plus calés" en la matière me reprendront s'il y a des erreurs.

Bon courage et félicitations.

Bonjour,

ajoutez aux clauses suspensives "résultat de l'étude de sol" avec un plafond financier pour le surcoût éventuel des fondations ;)

bikette005 a écrit:

Création et dépot du PC 15 jours après par un dessinateur indépendant ( bien moins cher qu'un MO) et nous avions déjà une idée très précise de ce que nous voulions
Il a eu juste à faire les plans à la bonne échelle et monter le dossier de PC

Avec les plans précis, établissement de TOUS les devis .

Le dessinateur effectivement bonne solution..... financière..... et arrangeant ! Ayez bien conscience qu'un professionnel sera en mesure de vous faire obtenir votre permis de construire du premier coup sans oubli ... normalement !!

En ce qui me concerne pas trouvé de MO acceptant le montage du PC uniquement.

Je pense qu'il faut quand même prévenir Sandra14 que 15 jours c'est vraiment un délais très rapide avec des idées vraiment définies ne nécessitant aucunes réflexions.

Pour les devis c'est pareil, les artisans il faut leur courir après, ils sont débordés, comptez bien des fois 15 jours à 3 semaines pour recevoir 1 devis.....

Tout ce temps il faut bien en prendre conscience dans le délais de signature définitif du terrain.

bon courage.

gireip a écrit:

bikette005 a écrit:

Création et dépot du PC 15 jours après par un dessinateur indépendant ( bien moins cher qu'un MO) et nous avions déjà une idée très précise de ce que nous voulions
Il a eu juste à faire les plans à la bonne échelle et monter le dossier de PC

Avec les plans précis, établissement de TOUS les devis .

Le dessinateur effectivement bonne solution..... financière..... et arrangeant ! Ayez bien conscience qu'un professionnel sera en mesure de vous faire obtenir votre permis de construire du premier coup sans oubli ... normalement !!

En ce qui me concerne pas trouvé de MO acceptant le montage du PC uniquement.

Je pense qu'il faut quand même prévenir Sandra14 que 15 jours c'est vraiment un délais très rapide avec des idées vraiment définies ne nécessitant aucunes réflexions.

Pour les devis c'est pareil, les artisans il faut leur courir après, ils sont débordés, comptez bien des fois 15 jours à 3 semaines pour recevoir 1 devis.....

Tout ce temps il faut bien en prendre conscience dans le délais de signature définitif du terrain.

bon courage.

Un maitre d'oeuvre j'en avais trouvé un qui me prenait 1800e juste pour le depot de permis!!! Mon dessinateur m'a pris 500e et tout a été accepté du 1er coup.
COmme je l'ai dit nos idées étaient déjà arrétées.

En ce qui concerne les devis en auto-construction pas de pros dc le délai c'est le temps que j'ai mis a faire mes calculs et ma "liste de courses".

Le compromis a été signé le 16/10/10 et à cause du changement de PTZ de fin 2010 nous avons été obligés d'attendre 2011 pour pouvoir présenter notre dossier en banque.

La signature définitive est prévue pour le 30/04/11 au plus tard.

Concernant les dates inscrites dans mon compromis, les délai de dépôt de la demande de financement était bien trop court en autoconstruction car tu dois attendre d'avoir les plan du permis pour pouvoir faire tes devis de matos précisément.

Si je devais recommencer, et sans prendre en compte des désagrément des changement de PTZ, je garderai 2 mois pour déposer ma demande de financement et 2 mois pour obtenir un accord.

Bien d'accord avec toi Bikette005 pour les délais que se soit en autoconstruction ou MO soit même, il faut essayer autant que possible et selon la situation du vendeur de grapiller quelques semaines de "confort".