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Questions au sujet du contrat du MO

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Env. 200 message Indre Et Loire
Bonjour,

Notre MOE est passé il y a quelques jours pour nous apporter son contrat mais nous sommes assez surpris (une fois de plus...) par la forme de ce document qui est assez vague.

L'intitulé est: Lettre de commande

- Parties contractantes
- Preambule
- Generalites (assurance responsabilite)
- Deroulement du contrat (etudes preliminaires, avant-projet, projet et assistance aux contrats de travaux, appel d'offre et mise au points des marches)
- Remuneration

En tout ca fait a peine 2 pages, il n'y a rien sur le delai de livraison de la maison Dry

Bref est-ce que ce document est "normal" ou faut-il rajouter des trucs ? Est-ce qu'il y aura un autre document plus complet par la suite ?

Il nous a également donné sa 1ere facture (la moitie de la somme totale).
Cette facture concerne l'avant projet, le permis de construire et l'assistance aux contrats de travaux.
Il ne nous a pas reclamé l'argent immediatement car de toute façon a l'heure d'aujourd'hui notre permis n'a pas encore été accordé et nous n'avons pas tous les devis en main. On pense le payer une fois tout ça fait et bien sur quand notre pret sera definitivement accordé.

Merci pour votre aide.

Bonnes fêtes à tous.
Compromis de vente signé le 30/07/05
PC accordé: 01/03/06
Achat terrain: 24/03/06
Travaux commencés le 30/05/06..... On a déménagé le 1er décembre 2007 ! Rdc fini, étage en cours.
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Messages : Env. 200
Dept : Indre Et Loire
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Env. 300 message Eure Et Loir (chartres) (28)
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
Salut

tu peux deja lire ça :

http://www.anil.org/guide/Accession/maitoeu.htm#C
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Au Pied Du Mont Cassel (59)
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Env. 200 message Indre Et Loire
Oui je sais je suis déjà aller voir ce lien Wink mais il ne parle pas vraiment des délais et si ceux ci doivent figurer dans le contrat.
Je voulais savoir aussi si l'intitulé du contrat: lettre de commande etait normal.
Compromis de vente signé le 30/07/05
PC accordé: 01/03/06
Achat terrain: 24/03/06
Travaux commencés le 30/05/06..... On a déménagé le 1er décembre 2007 ! Rdc fini, étage en cours.
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Messages : Env. 200
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Il est dans ton interet de rajouter des clauses.
Notre contrat de MOE avait un depart de travaux, une delai et biensur des penalites de retard (les memes que pour un CCMI).
Le prix global etait ferme, sans bt01.
Les penalites de retard me semblent indispensables.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 60000 message
Nous aussi nous avions une date de départ (qui a été anticipée de 5 jours) une date prévue pour la livraison (on était dans la maison 15 jours avant) et des pénalités de retard que nous aurions pu demander vu le retard de la reception mais que nous avons préféré ne pas exiger vu la bonne foi du maitre d'oeuvre et sa volonté de nous satisfaire jusqu'au bout. Wink
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Messages : Env. 60000

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Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
Brickbroc a écrit:Il est dans ton interet de rajouter des clauses.
Notre contrat de MOE avait un depart de travaux, une delai et biensur des penalites de retard (les memes que pour un CCMI).
Le prix global etait ferme, sans bt01.
Les penalites de retard me semblent indispensables.


On aura notre contrat la semaine prochaine.
On verra ce qu'il y aura dedans...
Sinon, pour les pénalités de retard, combien avais-tu mis par jour de retard ? Merci.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Au Pied Du Mont Cassel (59)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 60000 message
J'ai un pavé d'une quinzaine de pages qui stipule tout ce qu'il faut grace aux conseils obtenus sur le forum.

Role du maitre d'oeuvre et du maitre d'ouvrage
Prix de la maison ferme sans bt01
Montant des honoraires du MOE
Départ des travaux et nature des travaux
Date de fin des travaux
Pénalité de retard
Assurance du MOE
Assurance DO

etc.. etc..
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Messages : Env. 60000

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Env. 700 message Noyal Sur Seiche (35) (35)
yucki a écrit:J'ai un pavé d'une quinzaine de pages qui stipule tout ce qu'il faut grace aux conseils obtenus sur le forum.

Role du maitre d'oeuvre et du maitre d'ouvrage
Prix de la maison ferme sans bt01
Montant des honoraires du MOE
Départ des travaux et nature des travaux
Date de fin des travaux
Pénalité de retard
Assurance du MOE
Assurance DO

etc.. etc..


Bonjour
Aurais-tu, par hasard, un exemplaire vierge pour pouvoir s'en inspirer lorsque le moment sera venu de concrétiser avec un maitre d'oeuvre.
- Terrain ok (Noyal Chatillon/Seiche).
- crédit signé 3,20% (3,29 teg) sur 15 ans.
- permis de construire obtenus le 12/07/06
- chantier démarré le 12/09/06
- Maison livrée le 20/07/07
- En avant les travaux réservés.
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Messages : Env. 700
De : Noyal Sur Seiche (35) (35)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 300 message Eure Et Loir (chartres) (28)
Est il possible pour toi de diffuser par mail ce "pavé" ou de le mettre en ligne sur le forum : ce serait une super synthèse !!!!

Ca m'aiderait Bigrement
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Messages : Env. 300
De : Eure Et Loir (chartres) (28)
Ancienneté : + de 19 ans
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