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Cas particulier: Revente d'une maison neuve

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Env. 30 message Marne
Bonjour à tous,

Voilà je ne suis pas certain de rédiger ce post dans le bon thème du forum, mais j'espère que vous m'apporterez tout de même de l'aide.

Nous sommes en train de construire une maison BBC (par un constructeur) dont la livraison est prévu pour la fin de l'été 2011.
Mais voilà que depuis quelques temps notre couple bat de l'aile comme on dit, à tel point que j'envisage difficilement la suite à venir. Et oui quel beau gâchi!

Alors notre problème est le suivant:
Si nous décidons de mettre en vente la maison suite à sa réception et aux quelques travaux de finitions (pose de parquet, peintures) sans que nous l'ayons habité, devrons nous payer une taxe sur la plus-value (si il y a) ?
En effectuant quelques recherches, j'ai pu comprendre que lors d'une séparation le(s) vendeur(s) bénéficie d'une exonération de cette taxe, si bien sûr la maison mise en vente était prévu comme résidence principale. Et c'est à partir de là que ça se complique, comment justifier que la maison était destinée en tant que résidence principale?
Sommes-nous obligés d'emménager dans la maison, d'y habiter quelques mois et seulement après la revendre? (A vrai dire je ne préfère pas envisager cette hypothèse vous comprendrez certainement pourquoi...)

Si une des 2 personnes quitte dès à présent le domicile actuel (location), autrement dit loue un appartement en attenant que... cela risque-t-il de remettre en question ce titre de résidence principale?

Ou bien autre solution: Un des deux emménage dans la nouvelle maison, le temps d'effectuer toutes les finitions, l'autre conserve le domicile que nous louons actuellement, et une fois la maison totalement terminée nous la mettons en vente.

D'autre part, qu'en est-il de la TVA sur la revente depuis la dernière loi de finance de 2011? Comment se calcule-t-elle dans notre cas?
Pouvons-nous espérer réaliser une plus-value sur la revente d'une maison BBC?

Voilà, je vous assomme de questions mais j'ai vraiment besoin de réponses; je vide mon sac comme on dit! Je remarque avec stupéfaction, en effectuant des recherches sur le net, que beaucoup de personnes sont dans le même cas, donc j'espère que ce post en aidera d'autres.

Alors selon vous, quel est le meilleur choix à effectuer? A part celui de rester en couple bien évidemment!

D'avance merci.
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 600 message Ain
très honnetement je pense qu'un simple coup de fil à ton notaire répondra à toutes ces questions, c'est malheuresment régulier ce genre de cas".

il ne pourra pas répondre à cette question par contre :
Pouvons-nous espérer réaliser une plus-value sur la revente d'une maison BBC?

il te faut regarder les annonces (ou contacter agence) pour voir combien peut se vendre une tel maison.
Picto recompense Membre utile
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Messages : Env. 600
Dept : Ain
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message Marne
Merci pour ces renseignements.
Je comptais me rapprocher prochainement de mon notaire.
Je souhaitais juste obtenir des avis, des renseignements de personnes ayant vécu ou bien ayant connu un proche dans la même situation avant de le rencontrer.

Merci à toi.
Messages : Env. 30
Dept : Marne
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Env. 3000 message Morbihan
Prophete02 a écrit:Bonjour à tous,

Voilà je ne suis pas certain de rédiger ce post dans le bon thème du forum, mais j'espère que vous m'apporterez tout de même de l'aide.

Nous sommes en train de construire une maison BBC (par un constructeur) dont la livraison est prévu pour la fin de l'été 2011.
Mais voilà que depuis quelques temps notre couple bat de l'aile comme on dit, à tel point que j'envisage difficilement la suite à venir. Et oui quel beau gâchi!

Alors notre problème est le suivant:
Si nous décidons de mettre en vente la maison suite à sa réception et aux quelques travaux de finitions (pose de parquet, peintures) sans que nous l'ayons habité, devrons nous payer une taxe sur la plus-value (si il y a) ? oui, prélèvement au titre de la plus value réalisée (si PV il y a) car pas de motif d'éxonérationEn effectuant quelques recherches, j'ai pu comprendre que lors d'une séparation le(s) vendeur(s) bénéficie d'une exonération de cette taxe, si bien sûr la maison mise en vente était prévu comme résidence principale. Et c'est à partir de là que ça se complique, comment justifier que la maison était destinée en tant que résidence principale? pour moi (sauf instrcution fiscale récente) il est nécessaire que le bien ait constitués la résidence princiaple et ce n'est que lorsqu'elle ne constitue plus au jour de la mise en vente cette résidence principale pour cause de séparation qu'il est possible d'invoquer cette exonération
Sommes-nous obligés d'emménager dans la maison, d'y habiter quelques mois et seulement après la revendre? (A vrai dire je ne préfère pas envisager cette hypothèse vous comprendrez certainement pourquoi...) pourtant je pense que c'est nécessaire pour pouvoir bénéficier du motif d'exonération à partir du moment ou vous en faites véritablement votre résidence principale.

Si une des 2 personnes quitte dès à présent le domicile actuel (location), autrement dit loue un appartement en attenant que... cela risque-t-il de remettre en question ce titre de résidence principale?

Ou bien autre solution: Un des deux emménage dans la nouvelle maison, le temps d'effectuer toutes les finitions, l'autre conserve le domicile que nous louons actuellement, et une fois la maison totalement terminée nous la mettons en vente. ça ne servirait à rien à mon avis

D'autre part, qu'en est-il de la TVA sur la revente depuis la dernière loi de finance de 2011? Comment se calcule-t-elle dans notre cas? si vous avez acheté le terrain pusi fait édifier les construction, il n'y a plus de TVA résiduelle à reverser (ce qui n'est pas le cas si vosu avez acheté sur plan la maison à un promoteur)Pouvons-nous espérer réaliser une plus-value sur la revente d'une maison BBC?

Voilà, je vous assomme de questions mais j'ai vraiment besoin de réponses; je vide mon sac comme on dit! Je remarque avec stupéfaction, en effectuant des recherches sur le net, que beaucoup de personnes sont dans le même cas, donc j'espère que ce post en aidera d'autres.

Alors selon vous, quel est le meilleur choix à effectuer? A part celui de rester en couple bien évidemment!

D'avance merci.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Bloggeur Env. 400 message Saint Arnoult En Yvelines (78)
concernant la tva immobilière?? c'est à dire faire bénéficier les éventuels acquéreurs des frais de notaires réduits?,,,
si tu as acheté ta maison en FDN tu pourras en faire bénéficier les acquéreurs...toutefois tu devras t'acquitter de la différénce entre la tva a l'achat et à la revente- cette somme sera prélévée à l'acte notarié du montant d ela vente-cette vente en FDN est limité a la 01ére vente dans les cinq ans suivant le procès verbal de réception de la maison
adhérent AAMOI n° 3163
Picto recompense Bloggeur
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Env. 3000 message Morbihan
celtik56 a écrit:concernant la tva immobilière?? c'est à dire faire bénéficier les éventuels acquéreurs des frais de notaires réduits?,,,
si tu as acheté ta maison en FDN tu pourras en faire bénéficier les acquéreurs...toutefois tu devras t'acquitter de la différénce entre la tva a l'achat et à la revente- cette somme sera prélévée à l'acte notarié du montant d ela vente-cette vente en FDN est limité a la 01ére vente dans les cinq ans suivant le procès verbal de réception de la maison


Il y a eu une réforme en mars 2010 de la TVA, comme je le disais, plus de reversement de TVA résiduelle en cas de revente dans les 5 ans de l'achèvement hors acquisition d'immeuble à construire (vente sur plan à terme ou en état futur d'achèvement)
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Env. 20 message Finistere
poil a écrit:[ oui, prélèvement au titre de la plus value réalisée (si PV il y a) car pas de motif d'éxonération


Bonsoir

Pourriez vous SVP préciser de quel prélevement sur les plus values vuus parler

Merci
Messages : Env. 20
Dept : Finistere
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Env. 3000 message Morbihan
Plus value immobilière.

en très gros (en simplifiant) quand on ne bénéficie pas d'un motif d'exonération :

Plus value brute = Prix de vente - prix de revient (prix d'acquisition + frais d'acaht + dépenses de travaux)

Plus value nette = Plus value brute - (10% * x années de détention pleines au delà de la 5ème) - ( x vendeurs * 1000 euros)

Prélèvement pour les résidents = Plus value nette x 31.3%
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Env. 30 message Marne
Merci pour ces renseignements et précieux conseils.
Messages : Env. 30
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En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 14h16
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