Photovoltaique revendre une maison avec installation

je constates simplement,

mais tu fais comme tu l'entends, ça me laisse de marbre mais une seule certitude, je ne supplirai pas pour que tu restes

bonsoir,

D'accord avec "Kazan30", "gonflant" le tex, alors je vais répondre une dernière fois parce que... pour une fois, c'était MON post .

Tex a écrit:

Soit on vend sa maison pour une cause réeelle exemple mutation,je vois mal garder la jouissance
du pv si on est loin.
je ne vois pas en quoi une mutation est une "cause réelle" pour revendre une maison
Ensuite mettre des PV sur la maison c'est quelque chose ou il faut bien réfléchir,si c'est pour revendre
il fallait se poser la question avant
à ce compte là, on ne fait JAMAIS rien parce que un jour peut-être on ira vivre ailleurs

Pour ce qui est du PV, oui, çà demande reflexion car c'est plus cher qu'un toit tradi et c'est pour cela que j'ai demandé conseils à quelques uns ici.
Pour ce qui est de tes avis gardes les.
si je veux mettre une piscine c'est maintenant, pour que les enfants en profitent... dans 20 ans ? ils vivront ailleurs et je ne serai plus là.

Tex a écrit:

Favoriser la vente je ne le pense, une connaissance maison avec piscine,cuisine neuve

sans travaux tout est fait, l'acheteur a du renoncé pour refu des prêts auprès des banques.

tu parles d'un exemple çà devait être la cuisine qui augmentait le budget

serieux, si l'acheteur n'a pas eu le prêt, c'est simplement parce qu'il n'avait pas la capacité de financement, alors là forcement, y en aura toujours qui ont les yeux plus grands que le porte-monnaie.

Citation:

Oui je vois bien que je suis pas le bien venu,mais comme j'ai d'autre sujet avec des forumeurs
qui sont intéressé par mes idées ou mes commentaires ,je vais vous faire plaisirs en
ne m'invitant plus sur les sujets PV.

En éspérant vous satisfaire.

ouffff, oui, va polluer ailleurs

[quote="*****"]bonsoir,

ouffff, oui, va polluer ailleurs [img]http://www.forumconstruire.com/construire/images/smiles/5.gif[/img][/quote]

Je ne pouvais m'empecher quel langage.

Je vais me faire viré pour ça.

après papy, tex, nous avons à présent "caliméro", c'est pô juste ...

Bonsoir,

***** a écrit:

bonsoir,

tites questions :

- si on veut revendre une maison avec panneaux PV il est dit dans les textes que le contrat est transmis (après accord de je ne sais plus qui) au nouveau propriétaire mais est-il maintenu au tarif d'achat initial ou "revalorisé" au tarif en cours ?
Je ne mettrais pas ma main à couper mais un contrat lie 2 parties (toi et EDF), je doute donc que le contrat puisse être transmis à un tiers.
Il devra être refait avec les tarifs actualisés.
J'espère que si je dis une bétise, quelqu'un viendra me corriger. ^_^

- peut-on imaginer vendre une maison mais "garder" l'installation PV et le contrat ? trop tordu pour les assurances peut-être ?

- encore une, dans le même ordre d'idée : peut-on faire une installation sur le toit d'un bâtiment qui ne serait pas notre résidence principale ?
Je dirais oui, pour les 2 questions : j'ai lu des récits semblables sur forum-photovoltaique.fr.
Mais le plus difficile est sûrement de trouver à l'hébergeur, un intérêt à le faire et de formaliser le tout dans un contrat!
merciiii

Tex a écrit:

***** a écrit:

bonsoir,

ouffff, oui, va polluer ailleurs

Je ne pouvais m'empecher quel langage.

Je vais me faire viré pour ça.

au moins c'est clair, lisible et en plus sans fôôôtes alors tu as compris, je ne te retiens pas.

=> Casierd : la réactualisation du tarif si changement de nom, oui c'est çà qui me "chagrine", je ne trouve pas de texte précis sur ce point.

Bonjour à Tous

Je vous confirme la transmission du contrat pour le temps qu'il reste à courrir..

je vous cherche le texte

article 12 du contrat S10: http://www.edf-oasolaire.fr/docs/CG_S10_12_Aout_2010.pdf

Citation:

En cas de cession de l’installation, le nouveau propriétaire ou producteur qui en fait la demande motivée à l’acheteur bénéficie de plein droit des clauses et conditions du présent contrat pour la durée du contrat restant à courir, sous réserve que le certificat ouvrant droit à l’obligation d’achat, lorsqu’il existe, lui ait été préalablement transféré.Un avenant tripartite au présent contrat est conclu en ce sens et mentionne notamment les relevés du dispositif de comptage à la date de transfert de propriété de l’installation.

Ah ben voilà, il suffisait de chatouiller un peu Regismu!
Merci Regismu.

merci Regismu

http://www.edf-oasolaire.fr/faq.action?from=sinformer#faq22t

Pour information rien de plus.

Merci Tex

en suivant le lien de TEX vous trouvez:

- J'ai vendu ma maison, qu'advient-il du contrat ?
L'installation étant un bien immeuble par destination elle est vendue avec la maison, sauf dispositions contraires dans l'acte de vente. Aussi, le nouveau propriétaire se verra transférer les droits et obligations de l'ancien titulaire du contrat. Cela sera formalisé par un avenant. Un formulaire disponible dans l'espace "document utile" doit être envoyé avec un justificatif de transfert de propriété (attestation notaires...) Un relevé contradictoire des compteurs doit être réalisé entre le vendeur et l'acheteur. L'énergie produite ne pourra être payée au nouveau propriétaire qu'une fois l'avenant changement de titulaire sera signé par le vendeur, l'acheteur et EDF.

Bonjour.Autant copier collé
- Puis-je faire une demande de contrat d'achat ?

La demande de contrat d'achat n'existe plus formellement. Depuis l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié, elle est remplacée par la demande complète de raccordement auprès du gestionnaire de réseau (ERDF). Elle vaut demande de contrat si vous avez explicitement précisé que vous souhaitiez bénéficier de l'obligation d'achat (cf. formulaire de demande de raccordement). ERDF se charge ensuite de transmettre à EDF obligation d'achat les informations concernant votre projet et votre souhait de bénéficier de l'obligation d'achat. Toutes les demandes directement reçues par EDF OA Agence solaire seront retournées à l'expéditeur.