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Permis modificatif

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Env. 200 message Sarthe
Bonjour,

apres 2 mois d'attente de permis on s'est rendus compte qu'on aurait pu (du) mettre une porte fenetre sur le pignon...

Notre permis (le premier) est normalement accepté, je devrais pas tarder a l'avoir et je dois signer l'acte authentique avant le 4 mai.

est ce que je peux faire une demande de permis modificatif pour la porte fenetre et signer quand meme l'acte authentique? a partir du moment ou j'ai le permis la clause suspensive est levee?

est ce que pendant l'instruction du permis modificatif on peut commencer le terrassement et la dalle?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

"oui" aux 3 questions
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Env. 200 message Sarthe
merci Smile
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
***** a écrit:bonjour,

"oui" aux 3 questions


T'en es sur Elisa ???

Pq je suis pas sure du tout qu'on puisse commencer les travaux ou mm signer l'acte authentique d'un terrain si on n'a pas le retour du PC accepté surtout s'il y a modif en cours.
T'imagines toi si le PC est refusé, elle fait quoi avec son beau terrain et un terrassement commencé et illégal ???

Perso, j'ai tjs compris qu'on ne pouvait commencer aucun travaux de construction tant que le PC pas accepté ni signature de l'acte authentique Je me plante tant que ça ???
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir Marielle,

bien sur qu'il ne faut pas commencer les travaux sans pc ni sans être proprio du terrain.

là, ce que j'ai compris :
Citation:
Notre permis (le premier) est normalement accepté, je devrais pas tarder a l'avoir et je dois signer l'acte authentique avant le 4 mai.

elle va avoir le permis (initial)
et donc signer la vente terrain le 4 mai

quand elle aura tout çà, elle dépose un permis modificatif pour ajouter l'ouverture sur le pignon

en attendant si oui ou non la modif est acceptée, rien ne l'empêche de commencer le terrassement et la dalle.
par contre pas la peine de commencer les murs sans savoir où il faudra mettre les ouvertures
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Oui mais elle dit bien que "Normalement" il est accepté Biggrin Ca veut pas dire grand chose ça Tongue surtout pour un PC. On peut être sure de rien tant qu'on l'a pas entre les mains Laugh

Mais effectivement si son PC lui est accordé, elle peut faire sa signature chez le notaire puis commencer les travaux puis faire une modif Biggrin

Pas évident de se comprendre hein Tongue
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Env. 200 message Sarthe
vous ennervez pas Laugh

en fait le permis de construire est accepte et je l'ai entre les mains depuis hier soir Biggrin je ne voulais pas crier victoire avant de l'avoir.

je vais faire une demande de modification de permis, pendant ce temps la j'irai signer chez le notaire et on commencera les travaux Happy le constructeur m'a confirme vos reponses Smile
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour Delphe,

avec Marielle, on ne s'énerve jamais , on échange

tu as reçu ton permis ? étonnant...
je n'ai pas vu de champagne par ici
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Env. 200 message Sarthe
une ptite coupe? Biggrin

faut encore que la notaire me donne une date, elle a pas l'air pressee
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
toute petite...
on boira la 2ème quand tu seras "propriétaire"
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Ah mais c très bien ça Biggrin
Une coupette aussi pour moi Laugh

Comme dit Elisa, on s'énerve pas nous Tongue on échange c quand mm plus constructif Smile
http://Marielle.forumconstruire.com
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En cache depuis le jeudi 30 janvier 2025 à 23h29
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