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Que faire si notre terrain a bien des sources

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Env. 60 message Vienne
bonjour tout le monde!!

nous sommes nouveau sur ce forum, je me présente donc avant d'expliquer nos 1ers problèmes...

Nous allons acheter un terrain sur le val d'oise (avec une agence) de 650m² et nous avons choisi Maison Familiale pour la construction (modèle Maelys, 110m², R+1+combles), nous avons signé un contrat en CCMI.

Le technicien de la boite s'est déplacé pour une étude du sol avec un outil pour creuser et sortir une carotte a environ 1m dans le sol (nous étions là ce jour là) et a déterminé que le sol était argileux. De ce fait les soubassements ont été modifié (fondations spéciales 50x50, poteaux raidisseurs). Cela s'est arreté là.

Nous nous sommes renseigné sur le terrain auprès des voisins et ceux-ci confirment qu'il y a des sources dans la commune et peut être (voire même surement) sur notre terrain.

Que se passerai-t-il si lors du terrassement les équipes découvrent ces sources ? devrais-je payer un surcoût de modifications de fondations ? devrais-je payer quelques chose tout court...

Le commercial de la boite commence a me parler dans des cas très rares de "pieux" à rajouter d'un cout de 10000€ ??!!??!!??

2e problème : l'accès au chantier est dans une rue en sens unique, pas très large et le portail fait 4m de long. Ils nous ont compté un surcout de 1400€ pour "sujetion d'appro des matériaux suite accès difficiles" pour la charpente. Notre portail est a coté d'un mur qui va être détruit par la propriétaire d'a coté qui fait construire aussi, l'ouverture va donc etre de 9m et non 4m, peux-t-on demander un avenant de remboursement de ces 1400€ ?

dernière question : nous avons failli être gené par cet accès et le constructeur voulait nous faire payer un surcout de 5700€ pour acheminer les matériaux par des plus petits camions, a-t-il le droit ?


merci beaucoup de votre aide et de vos conseils avisés !

cordialement
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Messages : Env. 60
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 033 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Bonsoir ou plutot bonjour,

Vous connaissez l'AAMOI ? je pense que ca va etre nécessaire pour vous.

à premiere vue tous les avenants sont illégaux donc ils doivent vous etres remboursés.

de plus vous dites "nous allons acheter un terrain" : qu'avez vous signer pour ce terrain ?

on ne peut pas signer un CCMI sans avoir signer de compromis de vente.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
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Env. 60 message Vienne
oui désolé le compromis est signé désolé de ne pas l'avoir préciser...
j'ai été sur le site de l'AAMOI
ai-je bien compris que le constructeur n'a pas le droit de rajouter quoi que soit en + sauf pour le BT01, c'est bien ca ?
tous les avenants (ajoutant un montant) à l'initiative du constructeur sont-ils illégaux ?

merci de vos réponses
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Messages : Env. 60
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
puntomomo a écrit:oui désolé le compromis est signé désolé de ne pas l'avoir préciser...
j'ai été sur le site de l'AAMOI
ai-je bien compris que le constructeur n'a pas le droit de rajouter quoi que soit en + sauf pour le BT01, c'est bien ca ?
tous les avenants (ajoutant un montant) à l'initiative du constructeur sont-ils illégaux ?

merci de vos réponses


Oui vous avez tout compris.

Mais comme la construction n'est pas commencer attendez vous quand meme à un bras de fer avec lui.
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 300 message Saint Laure (63)
Moi je pense que vous devriez adhérer à l' AAMOI avant de commencer la construction car apparemment votre constructeur a l'air d'être spécialement casse bonbon et d'après ce que vous nous dites ils vont essayés de vous faire payer des choses que vous n'avez pas à payer.
N° adhérent à l'AAMOI : 3264
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
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Env. 60 message Vienne
derniere nouvelle de Maison Familiale : on me dit maintenant que la mairie ne leur avait pas dit qu'il y avait des sources dans les parrages, et qu'ils ne pouvaient pas le deviner...je leur ai répondu que le professionnel c'était eux et qu'ils devaient s'en assurer avant de me faire signer le contrat de ccmi, quoi qu'il en soit je leur ai signifié que je ne supporterai pas d'enventuels surcout de construction si lors de la construction ils détectaient un problème de sources...ai-je bien fait ? je ne veux pas me les mettre a dos non plus, ca n'a meme pas démarré...
qu'en pensez-vous ?
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
puntomomo a écrit:derniere nouvelle de Maison Familiale : on me dit maintenant que la mairie ne leur avait pas dit qu'il y avait des sources dans les parrages, et qu'ils ne pouvaient pas le deviner...je leur ai répondu que le professionnel c'était eux et qu'ils devaient s'en assurer avant de me faire signer le contrat de ccmi, quoi qu'il en soit je leur ai signifié que je ne supporterai pas d'enventuels surcout de construction si lors de la construction ils détectaient un problème de sources...ai-je bien fait ? je ne veux pas me les mettre a dos non plus, ca n'a meme pas démarré...
qu'en pensez-vous ?


Le but n'est pas de se facher avec votre CST mais simplement de faire appliquer la règle premiere du CCMI.

Reste également à vous faire rembourser les avenants illégaux et adherer à l'AAMOI
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Picto recompense Photographe
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Env. 60 message Vienne
dans quels textes de loi est-il indiqué que les avenants au contrat que le constructeur peut nous imposer sont interdits et illégaux ?
merci!
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Messages : Env. 60
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
puntomomo a écrit:dans quels textes de loi est-il indiqué que les avenants au contrat que le constructeur peut nous imposer sont interdits et illégaux ?
merci!

c'est écrit en gros dans ton CCMI
LE CCMI EST A PRIX FERME ET DEFINITIF
les seuls avenants légaux sont ceux que tu demandes toi.
récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
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En cache depuis le vendredi 04 avril 2025 à 08h18
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